He was of the opinion that the questions referred should be answered as follows: (1) In assessing the likelihood of confusion, for the purposes of Article 4(1)(b) of Council Directive 89/104/EEC, between a mark and a sign used for identical goods, the national court must consider whether there is a genuine and properly substantiated likelihood of confusion for an average consumer of the particular type of goods in the Member State concerned.
Il a été d'avis que les questions déférées appellent les réponses suivantes: «1) En appréciant, aux fins de l'article 4, paragraphe 1, sous b), de la directive 89/104/CEE du Conseil, le risque de confusion entre une marque et un signe dont il est fait usage pour des produits identiques, il appartient à la juridiction nationale d'examiner s'il existe un risque de confusion avéré et dûment établi pour un consommateur moyen du type de produits en cause dans l'État membre considéré.