Traduction de «already had similar » (Anglais → Français) :

- However, the Directive has only been used in the case of a limited number of airports; some stakeholders are of the opinion that it is not sufficiently clear and some Member States already had similar provisions under national law prior to the entry into force of the Directive.
- La directive n'a cependant été utilisée que dans un nombre limité d'aéroports; certaines parties prenantes sont d'avis qu'elle n'est pas suffisamment claire et certains États membres ont déjà adopté des dispositions similaires dans leur droit national avant l'entrée en vigueur de la directive.

We already had a similar program for Canadians.
Nous avions déjà un programme similaire pour les Canadiens.

Even though most of the Member States already had similar rules in place at national level before the adoption of the Directive, they should, before 21 May 2011, notify the Commission of the measures they adopt to put the Directive in place (these national measures should specifically mention the Directive).
Même si la plupart des États membres disposaient déjà de règles semblables au niveau national avant l'adoption de la directive, ils doivent d'ici le 21 mai 2011 notifier à la Commission les mesures qu'ils ont adoptées pour mettre en place la directive (ces mesures nationales devraient spécifiquement mentionner la directive).

When the provinces already had similar sorts of programs, they could no longer adapt or do anything.
Lorsque les provinces avaient déjà des programmes semblables ou quoi que ce soit du genre, elles ne pouvaient plus s'adapter et ne pouvaient plus rien faire; elles étaient prises au piège.

As the German scheme and the Italian scheme are substantially analogous and raise similar issues, the Commission suggested that the Italian authorities give careful consideration to the Decision in the case of the German Länder guarantee schemes, especially because, as already mentioned, the Länder had already had various guarantee schemes for shipbuilding in place in the past.
Étant donné que les régimes allemands et le régime italien sont largement identiques et qu'ils posent des problèmes similaires, la Commission a suggéré aux autorités italiennes d’examiner attentivement le contenu de la décision sur les régimes des Länder allemands, avant tout parce que, comme il a déjà été signalé, les Länder disposaient déjà, par le passé, de plusieurs régimes publics de garantie pour le crédit naval.

In this case, the Court of First Instance was correct in finding, in paragraph 64 of the judgments under appeal, that it was not necessary to decide which was the relevant date for the assessment of whether the trade marks had distinctive character for the purposes of that provision, since it had found that the marks for which registration was sought were not capable of identifying the origin of the products concerned and that that finding was not affected by how many similar tablets were already on the market.
En l’espèce, le Tribunal a considéré à bon droit, au point 64 des arrêts attaqués, qu’il n’était pas nécessaire de trancher la question de la date pertinente pour apprécier le caractère distinctif des marques au sens de ladite disposition, dès lors qu’il avait jugé que les marques dont l’enregistrement est demandé ne permettent pas de distinguer l’origine des produits en cause et que cette conclusion ne saurait être infirmée par le nombre plus ou moins grand de tablettes similaires déjà présentes sur le marché.

[29] It should be borne in mind that a similar exercise had already been embarked upon in the 1980s and had ended in failure at the Diplomatic Conference in The Hague in 1991.
[29] Il convient de garder à l'esprit qu'un exercice similaire avait déjà été entamé au cours des années 1980 et avait abouti à un échec de la Conférence diplomatique de la Haye en 1991.

Mr. Halley: The US already had similar rules.
M. Halley : Des règles similaires existent déjà aux États-Unis.

The Chair: Mr. Bellemare, we've already had similar questioning earlier, and Dr. Fellegi has already answered it.
La présidente: Monsieur Bellemare, nous avons déjà posé des questions semblables plus tôt, et M. Fellegi y a déjà répondu.