Vertaling van "provinces already had similar " (Engels → Frans) :

- However, the Directive has only been used in the case of a limited number of airports; some stakeholders are of the opinion that it is not sufficiently clear and some Member States already had similar provisions under national law prior to the entry into force of the Directive.
- La directive n'a cependant été utilisée que dans un nombre limité d'aéroports; certaines parties prenantes sont d'avis qu'elle n'est pas suffisamment claire et certains États membres ont déjà adopté des dispositions similaires dans leur droit national avant l'entrée en vigueur de la directive.

In December 2005, the Court had already ruled in its judgement (C-344/03) that Finland had failed to fulfil its obligations under the Birds Directive due to spring hunting of male eiders, among other species in Åland province.
En décembre 2005, la Cour avait déjà conclu, dans son arrêt C-344/03, que la Finlande avait manqué aux obligations qui lui incombaient en vertu de la directive «Oiseaux» en continuant d'autoriser la chasse printanière des eiders mâles, entre autres espèces, dans la province d'Åland.

When the provinces already had similar sorts of programs, they could no longer adapt or do anything.
Lorsque les provinces avaient déjà des programmes semblables ou quoi que ce soit du genre, elles ne pouvaient plus s'adapter et ne pouvaient plus rien faire; elles étaient prises au piège.

The fact that many provinces already have similar rules in place should answer any concerns that the bill may have unforeseen consequences.
Le fait qu'un grand nombre de provinces appliquent déjà des règles analogues devrait apaiser toute crainte concernant les conséquences imprévues du projet de loi.

In this case, the Court of First Instance was correct in finding, in paragraph 64 of the judgments under appeal, that it was not necessary to decide which was the relevant date for the assessment of whether the trade marks had distinctive character for the purposes of that provision, since it had found that the marks for which registration was sought were not capable of identifying the origin of the products concerned and that that finding was not affected by how many similar tablets were already on the market.
En l’espèce, le Tribunal a considéré à bon droit, au point 64 des arrêts attaqués, qu’il n’était pas nécessaire de trancher la question de la date pertinente pour apprécier le caractère distinctif des marques au sens de ladite disposition, dès lors qu’il avait jugé que les marques dont l’enregistrement est demandé ne permettent pas de distinguer l’origine des produits en cause et que cette conclusion ne saurait être infirmée par le nombre plus ou moins grand de tablettes similaires déjà présentes sur le marché.

[29] It should be borne in mind that a similar exercise had already been embarked upon in the 1980s and had ended in failure at the Diplomatic Conference in The Hague in 1991.
[29] Il convient de garder à l'esprit qu'un exercice similaire avait déjà été entamé au cours des années 1980 et avait abouti à un échec de la Conférence diplomatique de la Haye en 1991.

We just had another example of this when the Minister of Industry announced he intended to link every school in Canada to the Internet, even though some provinces already have similar programs.
Le dernier exemple en liste est celui de l'annonce faite par le ministre de l'Industrie, à savoir qu'il entendait relier toutes les écoles du Canada à Internet, et ce, même si des programmes similaires existent déjà dans certaines provinces.

And by the way, as we put people back to work, there is another way to save a lot of money: eliminate duplication and overlap of services in many departments, including the Department of Health and the Department of Human Resources Development, since the provinces already have similar departments.
J'aimerais rappeler qu'il y a un autre moyen, en remettant les gens au travail, de faire beaucoup d'économies: c'est en éliminant les dédoublements et les chevauchements de services dans plusieurs ministères, que ce soit le ministère de la Santé, le ministère du Développement des ressources humaines, tous des ministères que l'on retrouve déjà dans d'autres provinces.

Mr. Halley: The US already had similar rules.
M. Halley : Des règles similaires existent déjà aux États-Unis.