Vertaling van "already passed through " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

pass-through MBS | pass-through mortgage-backed security
titre adossé à des créances hypothécaires résidentielles | titre adossé à des créances sans transformation des flux

loan pass-through certificates | participation certificate | pass-through certificate
certificat de transfert de prêts

pass-through taxation | pass-through | shifting of tax
répercussion | translation

pass-through security | pass-through
titre avec flux identiques | TAC flux identiques | TAC sans transformation | TAC sans transformation des flux

display station pass-through | DSPT | passthrough | pass-through
fonction d'intercommunication

loan pass-through certificate [ pass-through certificate | participation certificate ]
certificat de transfert de prêts

deal tray [ pass-through | window pass-through ]
passe-monnaie

cost-pass-through guidelines [ cost-pass-through principle ]
principe des coûts répartis

State through which the applicant passed through
dernier Etat de transit

through pass | through ball
passe en profondeur | ouverture en profondeur

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

For example, Denmark has already passed legislation through its national Parliament setting up a limited trading system for carbon dioxide quotas between the largest electricity producers to start sometime within the next year [19].
Au Danemark, par exemple, une législation a déjà été adoptée par le parlement national pour établir un système limité d'échange de quotas de dioxyde de carbone entre les principaux producteurs d'électricité, système qui devrait entrer en vigueur dans le courant de l'année à venir [19].

5. Notes with concern that the Agency has not taken sufficient action in regard to disclosing a non-transparent tendering process in which, between 2009 and 2011, several contracts were sub-contracted to a Copenhagen-based company AceAce through another company, N1 Creative, a London-based company; points out that already between 2007 and 2008, at least seven contracts were concluded between the Agency and AceAce for a total value of around EUR 370 000, without passing through a public procurement procedure; calls on the Agency to provide the discharge authority with details on the number and type of projects performed under this contract by N1 Creative on the one hand and by AceAce on the other hand;
5. constate avec inquiétude que l'Agence n'a pas pris de mesures suffisantes au regard de la diffusion d'une procédure d'appel d'offres non transparente dans laquelle, entre 2009 et 2001, plusieurs contrats ont été sous-traités à une société AceAce basée à Copenhague par l'intermédiaire d'une autre société, N1 Creative, basée à Londres; signale que déjà, entre 2007 et 2008, au moins sept contrats ont été conclus entre l'Agence et AceAce, pour un montant de quelque 370 000 EUR, sans passer par une procédure d'appel d'offres publique; demande à l'Agence de fournir à l'autorité de décharge des précisions sur le nombre et le type de projets menés dans le cadre de ce contrat, d'une part par N1 Creative, et d'autre part, par Ace

5. Notes that following an open call for tenders, a framework contract was awarded in 2007 to N1 Creative, a London-based company which subcontracted some services to Ace points out that already between 2007 and 2008, two service contracts were concluded between the Agency and AceAce for a total value of EUR 101 000, without passing through a public procurement procedure, but in line with the implementing rules of the Financial Regulation (exclusive rights); takes note of the details on the number and type of projects performed under this contract by N1 Creative on the one hand and by AceAce on the other hand as received by the discharge authority;
5. constate que, à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert, un contrat cadre a été attribué en 2007 à la société N1 Creative, basée à Londres, qui a sous-traité certains services à la société Ace signale que déjà, entre 2007 et 2008, deux contrats de services ont été conclus entre l'Agence et AceAce, pour un montant total de 101 000 EUR, sans passer par une procédure d'appel d'offres publique, mais conformément aux modalités d'exécution du règlement financier (droits exclusifs); prend acte des précisions reçues par l'autorité de décharge des précisions sur le nombre et le type de projets menés dans le cadre de ce contrat, d'une part par N1 Creative, et d'autre part, par Ace

Where the losses cannot be passed to other creditors, the Fund may make a contribution to the institution under resolution subject to a number of strict conditions including the requirement that losses totalling not less than 8 % of total liabilities including own funds have already been absorbed, and the funding provided by the Fund is limited to the lower of 5 % of total liabilities including own funds or the means available to the Fund and the amount that can be raised through ex-post contributions within three years.
Lorsque les pertes ne peuvent pas être répercutées sur d'autres créanciers, le Fonds peut fournir une contribution à l'établissement soumis à une procédure de résolution, sous réserve d'un certain nombre de conditions strictes, notamment que l'exigence des pertes à hauteur de 8 % du total des passifs, fonds propres compris, aient déjà été absorbées et que le financement apporté par le Fonds soit limité à 5 % du total des passifs, y compris les fonds propres, ou des moyens dont le Fonds peut disposer augmenté du montant qui peut être mobilisé sous la forme de contributions ex post pendant trois ans.

Therefore, by the government's own admission, a bill had already passed through the House and further measures were taken to deal with the serious question of trafficking, which must be dealt with, and we supported those measures.
Par conséquent, du propre aveu du gouvernement, un projet de loi a déjà été adopté à ce sujet et des mesures supplémentaires ont été prises pour lutter contre le problème sérieux de la traite des personnes. C'est un problème qui nécessite notre attention, et nous avions appuyé ces mesures.

The Aarhus Convention, ratified by the EU and the Member States in the European Community, will be implemented by means of three directives, the two first so-called pillars of which have already passed through the codecision procedure, with conciliation.
La convention d’Århus, ratifiée par l’UE et les États membres de la Communauté européenne, sera mise en œuvre au moyen de trois directives, dont les deux premiers piliers - ainsi qu’on les appelle - ont été adoptés après conciliation dans le cadre de la procédure de codécision.

The Århus Convention, ratified in the European Community by the Member States and the EU, will be implemented by means of three directives, for which the first two pillars have already passed through the codecision procedure and conciliation.
La Convention d’Århus, ratifiée au sein de la Communauté européenne par les États membres et l’UE, sera mise en œuvre par le biais de trois directives, dont les deux premiers piliers ont déjà été soumis à la procédure de codécision et de conciliation.

As to the deputy House leader's assertion that because these amendments deal with a bill that had already passed through the chamber at a previous time, I would submit that events not only in the House of Commons but indeed in our country have changed dramatically since that bill proceeded through this chamber.
Au sujet de l'affirmation du leader adjoint du gouvernement à la Chambre suivant laquelle ces amendements concernent un projet de loi que la Chambre a déjà adopté, je fais remarquer que, depuis ce temps, la situation a évolué radicalement non seulement à la Chambre des communes, mais également dans notre pays.

Around 40 million tonnes of oil a year already pass through the Gulf of Finland, for example, and it is supposed that this volume will have doubled in 10 year’s time.
Près de 40 millions de tonnes de pétrole transitent déjà chaque année par le golfe de Finlande, par exemple, et l’on suppose que ce volume aura doublé dans 10 ans.

She cheered me immensely by explaining how each glass of water that came out of the tap in London had already passed through five persons.
Elle m'a énormément réjouie en m'expliquant qu'à Londres, chaque verre d'eau provenant d'un robinet est déjà passé dans cinq personnes.