Traduction de «although some precedent-based » (Anglais → Français) :

In 1968, the Standing Orders were modified so that the Speaker would no longer be obliged to base a decision on these previous rulings, although some precedent-based conditions were incorporated into the Standing Orders (see Journals, December 20, 1968, pp. 554-79, in particular pp. 554-6).
En 1968, le Règlement a été modifié de manière à ne plus obliger le Président à s’appuyer sur ces décisions antérieures pour trancher, même si des conditions tirées de la jurisprudence étaient incorporées au Règlement (voir les Journaux, 20 décembre 1968, p. 554-579, en particulier p. 554-556).

Although some initiatives have been introduced, they tend to be mainly research- or analysis oriented rather than concrete and target-based measures.
Certaines initiatives ont été lancées, mais il s'agit essentiellement de recherches ou d'analyses, plutôt que de mesures concrètes, fondées sur des objectifs.

Some precedent-based conditions were incorporated into the rule, [27] and now the matter raised was to be “specific and important” rather than simply “definite”.
Le nouvel article comportait des conditions fondées sur les précédents [27] et l’affaire devait désormais être « déterminée et importante » plutôt que simplement « précise ».

Combined network solutions, although less universal than such overarching solutions as TARGET or EU ACHs, might also offer promising solutions in view of the experience which the industry has already gained with regard to some existing schemes based on cross-border co-operation.
Sans avoir le caractère universel des solutions globales de type TARGET ou CCI, la mise à profit des réseaux existants peut aussi constituer une solution intéressante en raison de l'expérience déjà acquise par le secteur dans l'utilisation de systèmes fondés sur la coopération transfrontalière. Elle peut aussi être une première étape vers la mise au point, à terme, d'une solution globale.

Although some hoped that it would strengthen Canadian identity, instead it imposed an American approach, with the separation of power and the precedence of judges over elected representatives, which is contrary to our traditions and our system of government.
Dans la mesure où on espérait qu'elle renforce l'identité canadienne, elle a plutôt imposé l'approche américaine de la séparation des pouvoirs et de la prédominance des juges sur les élus, qui est contraire à nos traditions et à notre système de gouvernement.

There were no dedicated standards on which to base the specifications, although DATEX II, TPEG and RDS TMC[39] standards did serve as a reference for some aspects.
S'il n'existait aucune norme spécifique sur laquelle s'appuyer pour la définition des spécifications, les normes DATEX II, TPEG et RDS TMC[39] ont cependant servi de référence pour certains aspects.

While the current packaging directive is not based on this principle, almost all Member States have chosen to implement it at least partly on the basis of producer responsibility, although there are some exceptions such as Denmark and the Netherlands where the financing is ensured mostly via municipalities and waste charges and taxes. [34] Both the ELV directive and the WEEE directive explicitly include an element of producer responsibility.
Bien que la directive relative aux déchets d'emballages ne repose pas sur ce principe, presque tous les États membres ont décidé de la mettre en oeuvre au moins partiellement sur la base du principe de la responsabilité des producteurs. Dans les autres États membres, comme le Danemark et les Pays-Bas, le financement est essentiellement assuré par les municipalités et au travers des taxes et redevances sur les déchets [34]. Tant la directive sur les véhicules hors d'usage que la directive sur les déchets d'équipements électriques et électroniques intègrent explicitement le principe de la responsabilité des producteurs.

Article 4: As the first evaluation concluded[12], although only some Member States have specific provisions implementing Article 4, it appears that by applying general rules on complicity and inchoate offences most Member States have implicitly implemented Article 4, provided the preceding articles have been fully implemented.
Article 4: ainsi que le concluait la première évaluation[12], seuls quelques États membres ont des dispositions spécifiques transposant cet article, mais en appliquant les règles générales relatives à la complicité, l'incitation, la tentative et l'association criminelle, la plupart ont implicitement transposé l'article 4, pour autant que les articles précédents aient été intégralement transposés.

Mr. Bevan: There is a great deal of information on that, although some is based on estimates.
M. Bevan : Il ne manque pas d'informations à ce sujet, bien qu'elles soient essentiellement fondées sur des estimations.

Although some would argue that when we extend rights or protect the rights of some we diminish the rights of others, there is absolutely no precedent in history to that effect.
Certains prétendront que, lorsqu'on élargit ou protège les droits de certains, on diminue les droits des autres, mais il n'y a aucun précédent qui va en ce sens-là dans l'histoire.