Vertaling van "any pre-existing " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

A disorder, which is not a natural consequence or progression of any pre-existing disorder, resulting from a diagnostic procedure or any form of therapy that is not an intended or expected outcome.
complication iatrogène

previous illness | pre-existing illness | previous sickness | pre-existing sickness | pre-existing condition | pre-ex
maladie antérieure | maladie préexistante | infirmité préexistante | état préexistant

pre-existing state of health
état de santé préexistant

pre-existing anti-competitive factor
facteur anticoncurrentiel préexistant

pre-existing corneal injury
lésion de la cornée préexistante

Definition: Episodic disorders in which both affective and schizophrenic symptoms are prominent but which do not justify a diagnosis of either schizophrenia or depressive or manic episodes. Other conditions in which affective symptoms are superimposed on a pre-existing schizophrenic illness, or co-exist or alternate with persistent delusional disorders of other kinds, are classified under F20-F29. Mood-incongruent psychotic symptoms in affective disorders do not justify a diagnosis of schizoaffective disorder.
Définition: Troubles épisodiques, dans lesquels des symptômes affectifs et des symptômes schizophréniques sont conjointement au premier plan de la symptomatologie, mais ne justifient pas un diagnostic ni de schizophrénie, ni d'épisode dépressif ou maniaque. Les affections au cours desquelles des symptômes affectifs sont surajoutés à une maladie schizophrénique pré-existante, ou vont de pair ou alternent avec des troubles délirants persistants d'un type différent, sont classés sous F20-F29. La présence de symptômes psychotiques non congruents à l'humeur, au cours des troubles affectifs, ne justifie pas un diagnostic de trouble schizo-affectif.

pre-existing conditions provision | pre-existing conditions exclusion
clause d'exclusion des maladies préexistantes

Definition: A disorder characterized by noticeable hair-loss due to a recurrent failure to resist impulses to pull out hairs. The hair-pulling is usually preceded by mounting tension and is followed by a sense of relief or gratification. This diagnosis should not be made if there is a pre-existing inflammation of the skin, or if the hair-pulling is in response to a delusion or a hallucination.
Définition: Trouble caractérisé par une perte visible des cheveux, causée par une impossibilité répétée de résister aux impulsions à s'arracher les cheveux. L'arrachage des cheveux est habituellement précédé par une sensation croissante de tension et suivi d'un sentiment de soulagement ou de satisfaction. On ne porte pas ce diagnostic quand le sujet présente une affection inflammatoire pré-existante du cuir chevelu, ou quand il s'arrache les cheveux à la suite d'idées délirantes ou d'hallucinations.

Pre-existing type 2 diabetes mellitus
diabète sucré de type 2 préexistant

the listed conditions with pre-existing proteinuria
les états mentionnés avec protéinurie préexistante

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

So it's just restoring to Bill C-74 without fixing any pre-existing problems in Bill C-74.
J'en suis donc revenue au projet de loi C-74 sans avoir cherché à régler les problèmes qui existaient avant qu'il soit proposé.

Another factor is whether there were any pre-existing relationships between the parties, including any history of violence and abuse.
Il faut aussi tenir compte d'une éventuelle relation préexistante entre les parties, y compris des antécédents de violence et de mauvais traitements.

Where a Member State allows New Account due diligence procedures to be used for Pre-existing Accounts, the rules otherwise applicable to Pre-existing Accounts continue to apply.
Lorsqu'un État membre autorise l'application aux Comptes préexistants des procédures de diligence raisonnable prévues pour les Nouveaux comptes, les autres règles applicables aux Comptes préexistants restent en vigueur.

However, a Reporting Financial Institution is required to use reasonable efforts to obtain the TIN(s) and date of birth with respect to Pre-existing Accounts by the end of the second calendar year following the year in which Pre-existing Accounts were identified as Reportable Accounts.
Toutefois, une Institution financière déclarante est tenue de déployer des efforts raisonnables pour se procurer le ou les NIF et la date de naissance concernant des Comptes préexistants avant la fin de la deuxième année civile qui suit l'année durant laquelle ces Comptes préexistants ont été identifiés en tant que Comptes déclarables.

Unless the Reporting Financial Institution elects otherwise, either with respect to all Pre-existing Entity Accounts or, separately, with respect to any clearly identified group of such accounts, a Pre-existing Entity Account with an aggregate account balance or value that does not exceed, as of 31 December 2015, an amount denominated in the domestic currency of each Member State that corresponds to USD 250 000, is not required to be reviewed, identified, or reported as a Reportable Account until the aggregate account balance or value exceeds that amount as of the last day of any subsequent calendar year.
Sauf si l'Institution financière déclarante en décide autrement, soit à l'égard de tous les Comptes d'entités préexistants ou, séparément, par rapport à un groupe clairement identifié de tels comptes, un Compte d'entité préexistant dont le solde ou la valeur agrégé n'excède pas, au 31 décembre 2015, un montant libellé dans la monnaie nationale de chaque État membre équivalant à 250 000 dollars des États-Unis (USD) n'a pas à être examiné, identifié ou déclaré comme Compte déclarable tant que son solde ou sa valeur agrégé n'excède pas ce montant au dernier jour de toute année civile ultérieure.

Yes indeed, citizens can seek standing to bring civil actions forward, but what this does is.It doesn't take away from any pre-existing rights.
Oui, en effet, les citoyens peuvent demander que leur soit reconnue la qualité pour intenter des recours civils, mais l'effet que cela.Cela ne réduit en rien d'éventuels droits préexistants.

Do you have any pre-existing contracts with certain suppliers, quotas you have to meet for some of them?
Avez-vous aussi l'obligation de remettre à TPSGC un rapport trimestriel des tiers fournisseurs, ce qui est le cas pour d'autres contrats de cette envergure?

(Return tabled) Question No. 195 Mrs. Lynne Yelich: With regard to the federal funding of centennial celebrations in the province of Saskatchewan for 2004 and 2005: (a) which organizations and governments received funding; (b) how much did each organization and government receive; and (c) were there any pre-existing criteria determining which organizations and governments would be eligible to receive this funding, and, if so, what were they?
(Le document est déposé) Question n 195 Mme Lynne Yelich: À propos du financement fédéral des célébrations du centenaire de la province de la Saskatchewan en 2004 et 2005: a) quels organismes et gouvernements ont reçu le financement; b) combien chaque organisme et gouvernement a-t-il reçu; c) existait-il des critères pour déterminer l’admissibilité d’un organisme ou d’un gouvernement au financement et, dans l’affirmative, quels étaient-ils?

the automatic extension of a pre-existing contract if no notice, e.g. a cancellation notice, is given by a certain deadline as a result of the terms of that pre-existing contract;
la prolongation automatique d’un contrat préexistant si aucun préavis, par exemple un document de révocation, n’est adressé dans un délai spécifique, conformément audit contrat préexistant;

Other measures affecting BE and its investors include the sale of BE’s North American assets, the loss by the pre-existing equity shareholders of the whole of their investment, and the settlement by the pre-existing investors as well as the issue of new bonds.
D'autres mesures touchant BE et ses investisseurs englobent la vente des actifs de l'entreprise en Amérique du Nord, la perte par les actionnaires antérieurs de la totalité de leur investissement, l’accord conclu avec les investisseurs antérieurs et l'émission de nouvelles obligations.