Vertaling van "authorised short-stays increased " (Engels → Frans) :

The proposed Entry-Exit System will allow for the effective management of authorised short-stays, increased automation at border-controls, and improved detection of document and identity fraud.
Le système d’entrée/sortie proposé permettra une gestion efficace des séjours autorisés pour une courte durée, une automatisation accrue des contrôles aux frontières et une meilleure détection de la fraude documentaire et de la fraude à l’identité.

The form is delivered solely in the event when the third-country national proves that he/she respected the condition of the duration of the authorised short stay, although his/her travel document does not bear an entry stamp.
Ce formulaire ne lui est remis que lorsqu’il prouve qu’il a respecté les conditions relatives à la durée du court séjour autorisé, même si son document de voyage n’est pas revêtu d’un cachet d’entrée.

Most of the Member States declare using the form of Annex VIII SBC upon approval of the evidence regarding the respect of the condition of the duration of the authorised short stay in cases where the travel document does not bear an entry stamp.
La plupart des États membres déclarent utiliser le formulaire figurant à l’annexe VIII du code frontières Schengen pour accepter les éléments de preuve concernant le respect des conditions relatives à la durée du court séjour autorisé dans le cas où le document de voyage n’est pas revêtu du cachet d’entrée.

Bulgaria, Croatia, Cyprus and Romania are authorised to recognise residence permits, D visas and short stay visas issued by all Schengen Member States and associated countries for short stays on their territory
La Bulgarie, la Croatie, Chypre et la Roumanie sont autorisées à reconnaître les titres de séjour, les visas de type D et les visas de court séjour délivrés par les États membres de l'espace Schengen et tous les pays associés pour des courts séjours sur leur territoire

The system will calculate the length of the authorised short stay in an electronic way, replacing the current manual system, and issue an alert to national authorities when there is no exit record by the expiry time.
Il calculera de manière électronique la durée du court séjour autorisé, remplaçant ainsi le système manuel actuel, et avertira les autorités nationales quand, à la date d’expiration de cette durée, une fiche d’entrée/sortie ne comportera pas de données concernant la sortie.

Once the reports have been discussed in the appropriate committees and groups of the European Parliament and the Council, the Commission will seek authorisation from the Council to negotiate short-stay visa waiver agreements with each of the two countries.
Dès que les rapports auront été discutés au sein des commissions et groupes concernés du Parlement européen et du Conseil, la Commission demandera au Conseil l’autorisation de négocier des accords d’exemption de visa pour les séjours de courte durée avec chacun des deux pays.

An Entry/Exit System (EES) which would record the time and place of entry and the length of authorised short stays in an electronic database, replacing the current system of stamping passports.
un système d’entrée/sortie (EES), qui enregistrerait dans une base de données électronique la date et le point d’entrée, ainsi que la durée du court séjour autorisé, et remplacerait le système actuel d’apposition de cachets sur les passeports.

1. For stays not exceeding 90 days, Member States shall issue third-country nationals who comply with Article 5 and do not fall within the grounds set out in Article 8 one of the following authorisations for the purpose of seasonal work, without prejudice to the rules on the issuing of short-stay visas as laid down in the Visa Code and in Council Regulation (EC) No 1683/95 :
1. Pour les séjours ne dépassant pas 90 jours, les États membres délivrent aux ressortissants de pays tiers qui respectent l’article 5 et qui ne tombent pas sous le coup des motifs énoncés à l’article 8 l’une des autorisations aux fins d’un travail saisonnier suivantes, sans préjudice des règles de délivrance des visas de court séjour prévues par le code des visas et par le règlement (CE) no 1683/95 du Conseil :

Moreover, the Court considers that the objective envisaged to prevent a taxpayer eluding payment of the tax on increased value due in France may be attained by measures that are less coercive or less restrictive of the freedom of establishment, and which relate specifically to the risk of such a temporary transfer, for example by taxing a taxpayer who, after a short stay abroad, returns to France once his increased values have been realised.
Par ailleurs, la Cour estime que l'objectif envisagé - empêcher qu'un redevable élude le paiement de l'impôt sur les plus-values dû en France - peut être atteint par des mesures moins contraignantes ou moins restrictives de la liberté d'établissement, ayant trait spécifiquement au risque d'un tel transfert temporaire, par exemple en taxant un contribuable qui, après un bref séjour reviendrait en France, une fois réalisées ses plus-values.

Health Services: The members of CHANNAL expressed a need for added case managers, community support workers including trained peer support workers, more doctors, more health care clinics, increased early psychosis intervention programs, increased education and prevention workshops for teens to reduce bullying and suicides and added short stay assessment units similar to the short stay unit in St. John's — the shot in the arm that we need here in Newfoundland and Labrador, and addresses the link to mental illness and addictions and the need for an increased program for mental health and addiction services and more generic community-based health care.
Services de santé : les membres de CHANNAL ont dit qu'il fallait augmenter le nombre de gestionnaires de cas, de préposés au soutien communautaire y compris des travailleurs formés au soutien des pairs, des médecins, des cliniques de soins de santé, des programmes d'intervention précoce dans le traitement de la psychose, les efforts de sensibilisation et les ateliers sur la prévention pour les jeunes qui se replient sur l'intimidation et le suicide, des unités d'évaluation de courte durée semblables à l'unité de soins de courte durée à St. John's — le ballon d'oxygène dont nous avons besoin ici à Terre-Neuve-et-Labrador; les répondants ont aussi parlé du lien entre la maladie mentale et les toxicomanies et de la nécessité d'intensifier les efforts de promotion de la santé mentale et de lutte contre les toxicomanies et d'accroître les services de santé communautaires accessibles à tous.