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Vertaling van "available cannot prevent residue below " (Engels → Frans) :

(iii) MRLs may only be extrapolated to honey when information is available to confirm the toxicological relevance of the major residues (including degradation products) in honey and when it is clear that honey from treated bees contains residues below the MRL even without application of a withdrawal period.

iii) des LMR ne peuvent être extrapolées au miel que lorsque des informations sont disponibles pour confirmer la pertinence toxicologique des principaux résidus (y compris les produits de dégradation) dans le miel et lorsqu’il est démontré que le miel provenant d’abeilles traitées contient un niveau de résidus inférieur à la LMR, y compris sans période de retrait.


MRLs may only be extrapolated to honey when information is available to confirm the toxicological relevance of the major residues (including degradation products) in honey and when it is clear that honey from treated bees contains residues below the MRL even without application of a withdrawal period.

des LMR ne peuvent être extrapolées au miel que lorsque des informations sont disponibles pour confirmer la pertinence toxicologique des principaux résidus (y compris les produits de dégradation) dans le miel et lorsqu'il est démontré que le miel provenant d'abeilles traitées contient un niveau de résidus inférieur à la LMR, y compris sans période de retrait.


34. Urges the Commission to set maximum residue levels as low as possible unless it can be proved that even the best techniques and methods available cannot prevent residue below a certain level; in this regard calls for Member States to improve the monitoring of pesticide concentrations in food products and environmental media;

34. invite instamment la Commission à fixer des limites maximales pour les résidus de pesticides qui soient les moins élevées possible, à moins que l'on ne puisse démontrer qu'une réduction des résidus en-dessous d'un certain seuil ne peut être obtenue, même en utilisant les meilleures techniques et méthodes disponibles; invite, à cet égard, les États membres à améliorer le contrôle des concentrations de pesticides dans les produits alimentaires et dans les milieux environnementaux;


34. Urges the Commission to set maximum residue levels as low as possible unless it can be proved that even the best techniques and methods available cannot prevent residue below a certain level; in this regard calls for Member States to improve the monitoring of pesticide concentrations in food products and environmental media;

34. invite instamment la Commission à fixer des limites maximales pour les résidus de pesticides qui soient les moins élevées possible, à moins que l'on ne puisse démontrer qu'une réduction des résidus en-dessous d'un certain seuil ne peut être obtenue, même en utilisant les meilleures techniques et méthodes disponibles; invite, à cet égard, les États membres à améliorer le contrôle des concentrations de pesticides dans les produits alimentaires et dans les milieux environnementaux;


34. Urges the Commission to set maximum residue levels as low as possible unless it can be proved that even the best techniques and methods available cannot prevent residue below a certain level; in this regard calls for Member States to improve the monitoring of pesticide concentrations in food products and environmental media;

34. invite instamment la Commission à fixer des limites maximales pour les résidus de pesticides qui soient les moins élevées possible, à moins que l'on ne puisse démontrer qu'une réduction des résidus en-dessous d'un certain seuil ne peut être obtenue, même en utilisant les meilleures techniques et méthodes disponibles; invite, à cet égard, les États membres à améliorer le contrôle des concentrations de pesticides dans les produits alimentaires et dans les milieux environnementaux;


34. Urges the Commission to set maximum residues levels (MRLs) extremely low (analytical detection limit) unless the notifier can prove that even the best available techniques and methods cannot prevent a certain residue level;

34. prie instamment la Commission de fixer les teneurs maximales de résidus (TMR) à un niveau extrêmement bas (limite analytique de détection), à moins que l'auteur de la notification puisse prouver que même le recours aux meilleures techniques et méthodes disponibles ne peut empêcher un certain niveau de résidus;


21. Emphasises that maximum residue levels (MRLs) will in principle be set at an extremely low level (analytical determination limit) unless the notifier can prove that even the best available techniques (treatment frequency, dosage, waiting period before harvesting, etc.) cannot prevent a certain residue level;

21. souligne que les limites maximales de résidus (LMR) seront en principe fixées à un niveau infime (le seuil de détermination analytique), à moins que le notifiant ne puisse prouver que même les meilleures techniques disponibles (fréquence de traitement, dosage, délai d'attente avant la récolte, etc.) ne peuvent empêcher un certain niveau de résidus;


appropriate controls are in place to ensure that such products cannot be made available to the end user or consumer, if they are supplied directly to the latter, until the residues no longer exceed the maximum levels specified in Annexes II or III.

des contrôles appropriés soient en place pour veiller à ce que les produits ne puissent être mis à la disposition de l'utilisateur final ou du consommateur, lorsqu'ils sont fournis directement à ce dernier, tant que les résidus dépassent les limites maximales indiquées aux annexes II ou III.


Some of the available instruments analysed below will promote both waste prevention and waste recycling.

Certains des instruments analysés ci-dessous permettront de promouvoir aussi bien la prévention des déchets que leur recyclage.


5. Where a rule in the list specifies that a product must be manufactured from a particular material, the condition obviously does not prevent the use of other materials which, because of their inherent nature, cannot satisfy the rule (See also Note 6.3 below in relation to textiles).

5. Lorsqu'une règle prévoit, dans la liste, qu'un produit doit être fabriqué à partir d'une matière déterminée, cette condition n'empêche évidemment pas l'utilisation d'autres matières qui, en raison de leur nature même, ne peuvent pas satisfaire à la règle (Voir également la note 6.3 en ce qui concerne les textiles).




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Date index: 2022-03-12
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