Traduction de «base its conclusion » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

conclusions of the Presidency of the European Council | European Council Presidency conclusions | Presidency conclusions
conclusions de la présidence | conclusions de la présidence du Conseil européen

draw conclusions from market research findings | draw conclusions from market research result | draw conclusions from market research results | interpret market research results
tirer des conclusions des résultats d’une étude de marché

be conclusive proof of [ be conclusively presumed | be considered as conclusive proof ]
faire foi d'une manière irréfragable [ établir de façon concluante | être établi de façon irréfutable | être irréfutablement présumé | faire foi de façon concluante ]

Definition: The predominant complaint is of persistent, severe, and distressing pain, which cannot be explained fully by a physiological process or a physical disorder, and which occurs in association with emotional conflict or psychosocial problems that are sufficient to allow the conclusion that they are the main causative influences. The result is usually a marked increase in support and attention, either personal or medical. Pain presumed to be of psychogenic origin occurring during the course of depressive disorders or schizophrenia should not be included here. | Psychalgia Psychogenic:backache | headache | Somatoform pain disorder
Définition: La plainte essentielle concerne une douleur persistante, intense, s'accompagnant d'un sentiment de détresse, non expliquée entièrement par un processus physiologique ou un trouble physique et survenant dans un contexte de conflits émotionnels et de problèmes psycho-sociaux suffisamment importants pour constituer la cause essentielle du trouble selon le clinicien. Le trouble assure habituellement au patient une aide et une sollicitude accrues de la part de son entourage et des médecins. Une douleur considérée comme psychogène mais survenant au cours d'un trouble dépressif ou d'une schizophrénie ne doit pas être classée ici. | Céphalées | Dorsalgie | psychogène(s) | Douleur somatoforme Psychalgie

conclusions of the European Council | European Council conclusions
conclusions du Conseil européen

draft guidelines for the European Council conclusions | guidelines for the conclusions
projet d’orientations pour les conclusions du Conseil européen

basis for conclusions [ background information and basis for conclusions ]
fondement des conclusions [ historique et fondement des conclusions | base des conclusions ]

audit conclusions [ auditor's conclusions ]
conclusions d'audit [ conclusions de vérification | conclusions de révision | conclusions du vérificateur ]

apply an operation for an ITIL-based environment | applying operations for ITIL-based environments | apply operations for an ITIL-based environment | utilise operations for an ITIL-based environment
appliquer des opérations pour un environnement ITIL

evidence-based approach in primary care | evidence-based medicine in general practice | evidence-based approach in general practice | evidence-based approach in medical care
approche factuelle en médecine générale

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

- Observers will base all conclusions on well documented, factual, and verifiable evidence, and will keep a record of the polling stations and other relevant places that they visit.
- les observateurs fonderont toutes leurs conclusions sur des constatations bien documentées, factuelles et vérifiables, et ils tiendront un registre des bureaux de vote et des autres lieux où ils se seront rendus.

It is therefore still difficult to compare OSH performance across Member States and draw evidence-based policy conclusions from such comparisons. The situation is especially complex as regards occupational and work-related diseases.
Il reste donc difficile de comparer les résultats en matière de santé et de sécurité au travail obtenus dans les différents États membres et de tirer des conclusions sur l’action à mener qui soient fondées sur des données solides à partir de telles comparaisons. La situation est particulièrement complexe en ce qui concerne les maladies professionnelles et liées au travail.

The Authority based its conclusion on data comprising an exposure estimate taking into account the proposed maximum level of 1,6 % erythritol in non-alcoholic beverages, the history of use of erythritol, its absorption characteristics and the lack of adverse findings, including laxation, following exposure to it.
L'Autorité fonde sa conclusion sur des données comportant une estimation de l'exposition à la concentration maximale proposée de 1,6 % d'érythritol dans les boissons sans alcool, sur l'historique d'utilisation de l'érythritol, sur ses caractéristiques d'absorption et sur l'absence de constatations négatives, y compris un effet laxatif, en conséquence de l'exposition à cette substance.

H. whereas targeted public awareness-raising and the dissemination of clear, fair, scientifically based and conclusive medical information at national and European level, particularly among the patient's immediate circle, play a very important role in gaining public support and increasing tissue and cell donation rates;
H. considérant que des campagnes de sensibilisation ciblées et la diffusion d'informations médicales claires, loyales, scientifiquement fondées et probantes, à l'échelon national et européen, en particulier dans l'entourage proche du patient, jouent un rôle très important en matière de soutien public et en ce qui concerne l'augmentation du taux de dons de tissus et de cellules;

13. Calls on Member States to step up their public information and awareness-raising campaigns to promote the donation of tissues and cells and to ensure the provision of medical information that is clear, fair, scientifically based and conclusive and of data enabling the public to make informed choices; stresses that donors should be fully informed of the procedures used in this process and their moral, psychological, medical and social consequences;
13. appelle les États membres à intensifier leur campagne d'information et de sensibilisation auprès du public en faveur du don de tissus et de cellules et à garantir une fourniture d'informations médicales claires, loyales, scientifiquement fondées et probantes et de données lui permettant de faire des choix éclairés; estime que les donneurs doivent être pleinement informés des procédures utilisées dans le cadre de ce processus ainsi que de leurs conséquences morales, psychologiques, médicales et sociales;

H. whereas targeted public awareness-raising and the dissemination of clear, fair, scientifically based and conclusive medical information at national and European level, particularly among the patient’s immediate circle, play a very important role in gaining public support and increasing tissue and cell donation rates;
H. considérant que des campagnes de sensibilisation ciblées et la diffusion d'informations médicales claires, loyales, scientifiquement fondées et probantes, à l'échelon national et européen, en particulier dans l'entourage proche du patient, jouent un rôle très important en matière de soutien public et en ce qui concerne l'augmentation du taux de dons de tissus et de cellules;

As regards the second part of the first ground of appeal, it is sufficient to observe that the Court of First Instance did not base its conclusion that the mark applied for is devoid of any distinctive character on the existence of a risk of monopolisation of the sweet wrapper at issue.
36 S’agissant de la deuxième branche du premier moyen, il suffit de constater que le Tribunal n’a pas fondé sa conclusion que la marque demandée est dépourvue de caractère distinctif sur l’existence d’un risque de monopolisation de l’emballage de bonbons en cause.

In so doing, the Court of First Instance based its conclusion on a proper criterion.
Ce faisant, le Tribunal a fondé sa conclusion sur un critère correct.

The OLAF Supervisory Committee should in future not only ensure that the investigative activities of the Office are carried out independently, but also be given explicit powers to ensure that the fundamental freedoms and rights of those affected by the investigations are protected; this applies particularly to the right of the parties concerned to adopt a position on the facts in question and to the principle that the conclusions of an investigation may only be based on conclusive evidence.
il convient que le comité de surveillance de l'OLAF garantisse à l'avenir l'indépendance de l'Office dans ses activités d'enquête, mais aussi qu'il soit habilité à veiller à ce que les libertés et les droits des personnes concernées par les enquêtes soient sauvegardés; cela concerne en particulier le droit des personnes concernées de prendre position sur les faits qui les concernent et le principe selon lequel les conclusions d'une enquête ne peuvent s'appuyer que sur des faits probants;