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Vertaling van "both individuals had become homosexuals " (Engels → Frans) :

This added value had significant effects on both individuals and organisations via mobility schemes, networks and partnerships.

Cette valeur ajoutée a produit des effets significatifs tant sur les personnes que sur les organisations à travers les projets de mobilité, les réseaux et les partenariats.


They then formed what was called a patent pool where they both individually had plans to sell the process or market the process in competition with one another, in the range—I forget what the numbers were—of about $400 to $500.

Ils ont ensuite créé ce qu'on appelait une communauté de brevets, en vertu de laquelle ils se feraient concurrence pour vendre ou commercialiser la technique, au prix—j'oublie les chiffres exacts—d'environ 400 $ à 500 $.


In this respect, by mid-2005, NCP’s had uploaded more than 1700 publications; in addition legal documents and contacts of both organisations and individuals active in the field had been indexed.

Concernant ce dernier point, au milieu de l'année 2005, les PCN avaient téléchargé dans le système plus de 1 700 publications; en outre des documents juridiques ainsi que les coordonnées d’organisations, mais aussi d’individus, exerçant des activités dans le domaine visé avaient été répertoriées.


6. Where an individual who ceases to be a resident of a Party, and immediately thereafter becomes a resident of the other Party, is treated for the purposes of taxation in the first-mentioned Party as having alienated a property (in this paragraph referred to as the “deemed alienation”) and is taxed in that Party by reason thereof, the individual may elect to be treated for purposes of taxation in the other Party as if the individu ...[+++]

6. Lorsqu’une personne physique qui, immédiatement après avoir cessé d’être un résident d’une partie, devient un résident de l’autre partie, est considérée, aux fins d’imposition dans la première partie, comme ayant aliéné un bien (dans le présent paragraphe « aliénation réputée ») et est imposée dans cette partie en raison de cette aliénation réputée, elle peut choisir, aux fins d’imposition dans l’autre partie, d’être considérée comme ayant vendu et racheté le bien, immédiatement avant de devenir un résident de cette autre partie, pour un montant égal à sa juste valeur marchande au moment de l’aliénation réputée ou, s’il est moins élev ...[+++]


Points out that while private, own-brand labelled products can bring increased value, choice and ‘fair trade’ products to consumers, they also represent a strategic issue in the medium- and long-term, as they introduce a horizontal dimension to competition in respect of industrial brands that had never previously been a factor and that can give an unfair and anti-competitive position to retailers, who become both customer and competitor; draws attention to the existence of a ‘risk threshold’ beyond which the mark ...[+++]

constate que, si les produits sous marque propre peuvent apporter aux consommateurs une valeur ajoutée, un choix plus large et une plus grande équité commerciale, ils peuvent également revêtir une dimension stratégique à moyen et long terme, étant donné qu'ils introduisent une concurrence horizontale à l'égard des marques industrielles dont il n'a jamais été tenu compte auparavant et peuvent conférer une position inéquitable et anti-concurrentielle aux distributeurs, qui deviennent à la fois clients et concurrents; attire l'attention sur l'existence d'un «seuil de risque» au-delà duquel la pénétration des marques de distributeur sur le ...[+++]


By November 24, 2005, both initiatives had become ready to go.

Dès le 24 novembre 2005, les deux initiatives étaient prêtes à être réalisées.


By November 24th, both initiatives had become ready to go, announcements were made, and the money for both was booked.

Le 24 novembre, les deux initiatives étant achevées, les annonces ont été faites et l'argent a été comptabilisé.


There are instances where people got married and then divorced, and there were questions about the custody of children; because during the marital breakdown one or both individuals had become homosexuals.

Il arrive que des personnes mariées divorcent et que la question de la garde des enfants surgisse parce qu'un des conjoints ou les deux étaient devenus homosexuels.


The reason for this was the fact that the new legal structure had to be assimilated in the national regulatory and administrative systems and that many practical questions had to be addressed both by the Commission services as well as the involved Member States before the ERICs could be established and become operational under the national regulatory and administrative systems.

Cela est dû au fait que la nouvelle structure juridique devait être intégrée dans les systèmes administratifs et réglementaires nationaux et que de nombreuses questions d’ordre pratique devaient être résolues tant par les services de la Commission que par les États membres impliqués avant que les ERIC puissent être établis et devenir opérationnels dans le cadre de ces systèmes.


Where the person or entity concerned once again becomes a producer no later than the end of the second twelve-month period following withdrawal, all or part of the individual reference quantity which had been withdrawn from that person or entity shall revert to him or it no later than 1 April following the date of application.

Au cas où cette personne redevient producteur au plus tard à la fin de la seconde période de douze mois suivant le retrait, tout ou partie de la quantité individuelle de référence qui lui avait été retirée lui est restituée, au plus tard le 1er avril qui suit la date de sa demande.




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Date index: 2022-02-24
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