Vertaling van "clause with inspiration " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

awaken enthusiasm for nature | inspires enthusiasm for nature | inspire enthusiasm for nature | inspiring enthusiasm for nature
inspirer de l'enthousiasme pour la nature

inspire enthusiasm for dancing | involve people in dancing | inspire enthusiasm for dance | inspire interest for dance
inspirer de l'enthousiasme pour la danse

European initiative on the exchange of young officers during their initial training inspired by Erasmus | European initiative on the exchange of young officers inspired by Erasmus | Exchange of Military Young Officers | Military Erasmus | Emilyo [Abbr.]
échange de jeunes officiers | Erasmus militaire | initiative européenne relative à l'échange de jeunes officiers pendant leur formation initiale, inspirée d'Erasmus | initiative européenne relative à l'échange de jeunes officiers, inspirée d'Erasmus | Emilyo [Abbr.]

inspirability criterion | inspirability curve
courbe d'inspirabilité | critère d'inspirabilité

FIO 2 | fractional concentration of inspired oxygen,fraction of O 2 in inspired gas
concentration fractionnelle d'oxygène dans l'air inspiré | FIO 2 | fraction d'oxygène dans l'air inspiré | fraction d'oxygène dans le mélange gazeux inhalé,enrichissement en O 2 du mélange gazeux inhalé

demonstrate technical skills and knowledge in the dance style you offer | show participants particular dance movements | inspire dance participants to improve | inspire improvement among dance participants
inciter les danseurs à s'améliorer

protective clause [ protective measure | safeguard clause | Safeguard clauses(ECLAS) ]
clause de sauvegarde [ mesure de sauvegarde ]

mutual assistance [ duty of mutual assistance | mutual defence clause | mutual solidarity clause ]
assistance mutuelle [ clause de défense mutuelle | clause de solidarité mutuelle | devoir d'assistance mutuelle ]

opt-out clause [ opting-out clause ]
clause d'exemption [ clause d'opting out | clause de désistement ]

Canadian Content Certification - Not Mandatory With Bid - Solely Limited - Multi - Item Requirements Listed in Clause
Attestation du contenu canadien - non obligatoire avec soumission - limitée exclusivement - articles énumérés dans la clause

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Therefore, the Rapporteur proposes to replace the advance notice with a real shipping clause with inspiration taken from the safeguard regulation, stating that the product in question on the way to the Union should not be subject to provisional duties.
C'est pourquoi le rapporteur propose de remplacer le préavis par une véritable clause d'expédition qui s'inspirerait du règlement sur les mesures de sauvegarde et qui spécifierait que le produit en question, en cours d'expédition vers l'Union, ne doit pas faire l'objet de droits provisoires.

The provision as it now stands is definitely more consistent with Canada's international obligations, and we are pleased that certain grounds have been added and that Quebec's charter served as an inspiration to federal law makers, which includes us until there is evidence to the contrary, in improving this clause.
La disposition, dans l'état actuel, est nettement plus conforme aux obligations internationales du Canada. Nous sommes satisfaits que certains motifs aient été ajoutés et que la Charte québécoise ait, par conséquent, inspiré les législateurs fédéraux, dont nous sommes jusqu'à preuve du contraire, pour que cette disposition soit améliorée.

Secondly, with respect to trust indentures, which can be found in clause 42 of Bill S-12, the fact that the concept of " administrator of the property of others'' is reflected in the Business Corporations Act and all other statutes that take their inspiration from it, is extremely important.
Deuxièmement, en matière d'acte de fiducie, et en l'occurrence l'article 42 du projet de loi S-12, le fait d'intégrer le concept d'administrateur du bien d'autrui dans la législation sur les sociétés et toutes les législations qui s'en inspirent est un élément très important.

Mr. Claude Carrière: Yes, Mr. Robinson, I can assure you that we negotiate on a case-by-case basis with countries with which we negotiate, and that we seek the best agreement for Canada in the circumstances of that particular bilateral relationship, and that while we can be inspired by previous agreements—you used the word template—I can indicate we would not necessarily replicate every single clause in the agreement.
M. Claude Carrière: Oui, monsieur Robinson, je peux vous assurer que nous négocions avec les pays individuellement et que nous cherchons à conclure le meilleur accord pour le Canada dans les circonstances de cette relation bilatérale particulière, et que même si nous pouvons nous inspirer des accords précédents—vous avez utilisé le mot modèle—je peux vous dire que nous ne reprendrions pas nécessairement chacun des articles contenus dans l'accord.

We want to know whether the GUE/NGL Group would accept the addition of the words “including those inspired by fundamentalism ” at the end of their Amendment No 29, so that the amendment would read thus: “Urges the Commission and Council, when applying penalties based on the human rights clauses in association and other agreements, to take account of violations of women’s rights, including those inspired by fundamentalism”.
Nous voulons savoir si le groupe GUE/NGL accepterait qu'à la fin de son amendement 29 l'on ajoute "y compris sur la base du fondamentalisme ", de manière à ce que l'amendement soit rédigé comme suit : "insiste auprès de la Commission et du Conseil afin que, lors de la mise en œuvre de sanctions fondées sur les paragraphes concernant les droits de l'homme figurant dans les accords d'association et d'autres accords, suffisamment de poids soit donné aux violations des droits de la femme, y compris sur la base du fondamentalisme".

We want to know whether the GUE/NGL Group would accept the addition of the words “including those inspired by fundamentalism” at the end of their Amendment No 29, so that the amendment would read thus: “Urges the Commission and Council, when applying penalties based on the human rights clauses in association and other agreements, to take account of violations of women’s rights, including those inspired by fundamentalism”.
Nous voulons savoir si le groupe GUE/NGL accepterait qu'à la fin de son amendement 29 l'on ajoute "y compris sur la base du fondamentalisme", de manière à ce que l'amendement soit rédigé comme suit : "insiste auprès de la Commission et du Conseil afin que, lors de la mise en œuvre de sanctions fondées sur les paragraphes concernant les droits de l'homme figurant dans les accords d'association et d'autres accords, suffisamment de poids soit donné aux violations des droits de la femme, y compris sur la base du fondamentalisme".

17. Urges the Commission and Council, when applying penalties based on the human rights clauses in association and other agreements, to take account of violations of women’s rights inspired by fundamentalism;
17. insiste auprès de la Commission et du Conseil afin que, lors de la mise en œuvre de sanctions fondées sur les paragraphes concernant les droits de l'homme figurant dans les accords d'association et d'autres accords, suffisamment de poids soit donné aux violations des droits de la femme sur la base du fondamentalisme;

(a) the founding clause "toutes les dispositions de l'accord se fondent sur le respect des principes démocratiques et des droits de l'homme qui inspirent les politiques internes et internationales" (5) and b) the essential element clause "et qui constituent un élément essentiel de l'accord".
(a) la clause "fondement" "toutes les dispositions de l'accord se fondent sur le respect des principes démocratiques et des droits de l'homme qui inspirent les politiques internes et internationales" (5) et b) la clause "élément essentiel" et qui constituent un élément essentiel de l'accord".

On the question of European-level legislation, there are short-term and medium-term objectives to be pursued. In the short-term the Commission will include, where appropriate, in future legislative proposals in areas of Community competence, a clause, inspired by Article 14 of the European Convention for the Protection of Human Rights and Fundamental Freedoms, prohibiting discrimination.
À court terme, la Commission insérera, le cas échéant, dans ses futures propositions de législation dans les domaines de compétence Communautaire, une clause, inspirée par l'article 14 de la Convention Européenne pour la Protection des Droits de l'Homme et des Libertés Fondamentales, interdisant toute discrimination.

Clause 4(4) of the bill deals with the court having the right to set aside a case unless the litigant has applied for arbitration in the country where the allegation has been made that the source of the activity had been inspired.
Le paragraphe 4(4) du projet de loi indique que le tribunal a le droit de rejeter une action sauf si le plaideur a demandé l'arbitrage dans le pays où l'allégation a été formulée selon laquelle la source de l'activité avait été inspirée.