Traduction de «combination lists » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

combined electoral lists | combined lists
listes apparentées | listes formant un groupe | listes d'un même groupement | listes conjointes

combined list of customers
liste générale d'abonnés

group of combined lists
groupe de listes apparentées | groupement

Combination of conditions listed in J45.0 and J45.1
Association d'états mentionnés en J45.0 et J45.1

dropdown list [ dropdown combination box | drop-down list | pull-down list ]
liste déroulante

combined/joint lists
listes affiliées | listes apparentées | listes associés

combined events list | CEL [Abbr.]
liste combinée d'événements | CEL [Abbr.]

list combination
apparentement de listes | apparentement

combined cross-country results list
liste des résultats en ski de fond au combiné nordique

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Both lists raise public interest criteria questions and one could envision a combined list of the two of them, somehow.
Elles soulèvent toutes les deux des questions au sujet des critères d'intérêt public et on pourrait se demander s'il ne devrait pas y avoir une seule liste.

5. By way of derogation from Article 60, all data protection periods for active substance/product-type combinations listed in Annex II to Regulation (EC) No 1451/2007, but for which a decision on inclusion in Annex I to Directive 98/8/EC was not taken before 1 September 2013, shall end on 31 December 2025.
5. Par dérogation à l'article 60, toutes les périodes de protection des données pour les combinaisons substances actives/types de produits énumérées à l'annexe II du règlement (CE) n° 1451/2007 mais pour lesquelles aucune décision concernant leur inscription à l'annexe I de la directive 98/8/CE n'a été prise avant le 1 septembre 2013 se terminent le 31 décembre 2025.

27. For the purposes of section 4 and notwithstanding subsection 2(2.1), where an entity does not combine into one entry in its revised unit holders list two or more entries therein that relate to units of a class of formal equity that, if combined, would be equal to or greater than the measured block threshold for that class of formal equity and that are registered in the unit holders list in substantially the same manner, the units to which the two or more entries relate shall be deemed to constitute a measured block and to be owned by a person having a Canadian ownership rate of nil, unless the entity demonstrates that the reason the entries were not combined was other than to avoid inclusion of the units to which the entries relate in a measured block.
27. Pour l’application de l’article 4 et par dérogation au paragraphe 2(2.1), lorsqu’une entité ne réunit pas dans une même inscription de la liste révisée des détenteurs d’unités plus d’une inscription qui se rapporte à des unités d’une catégorie de participation ordinaire qui, si elles étaient réunies, seraient égales ou supérieures au seuil d’une tranche mesurée pour cette catégorie de participation ordinaire et qui sont inscrites essentiellement de la même manière sur la liste des détenteurs, les unités auxquelles se rapporte plus d’une inscription seront réputées constituer une tranche mesurée et être possédées par une personne qui a un taux de participation canadienne nul, à moins que l’entité ne démontre que les inscriptions ont été effectuées séparément pour une raison autre que celle d’éviter que ces unités soient incluses dans une même tranche mesurée.

(Whenever reference is made to groups of dialkylated chemicals, followed by a list of alkyl groups in parentheses, all chemicals possible by all possible combinations of alkyl groups listed in the parentheses are considered as listed in the respective Schedule as long as they are not explicitly exempted. A chemical marked “*” on Schedule 2, part A, is subject to special thresholds for declaration and verification, as specified in Part VII of the Verification Annex).
(Chaque fois qu’il est fait mention de composés dialkylés, suivis d’une liste de groupes alkylés placée entre parenthèses, tout composé dérivable par n’importe quelle combinaison possible des groupes alkylés énumérés entre parenthèses est considéré comme étant inscrit au tableau correspondant tant qu’il n’en est pas expressément rayé. Un produit chimique suivi de « * » dans la partie A du tableau 2 est assorti de seuils de déclaration et de vérification spéciaux, comme il est indiqué dans la septième partie de l’Annexe sur la vérification).

" 65 (1) In this Part, " virtual elimination" means, in respect of a toxic substance released into the environment as a result of human activity, the ultimate reduction of the quantity or concentration of the substance in the release below the level of quantification specified by the Ministers in the List referred to in subsection (2) (2) The Ministers shall compile a list to be known as the Virtual Elimination List, and the List shall specify the level of quantification for each substance on the List (3) When taking steps to achieve the virtual elimination of a substance, the Ministers shall prescribe the quantity or concentration of the substance that may be released into the environment either alone or in combination with any other substance from any source or type of source, and, in doing so, shall take into account any factor or information provided for in section 91, including, but not limited to, environmental or health risks and any other relevant social, economic or technical matters" .
« 65 (1) Dans la présente partie, « quasi-élimination » vise, dans le cadre du rejet d'une substance toxique dans l'environnement par suite d'une activité humaine, la réduction définitive de la quantité ou concentration de cette substance à un niveau inférieur à la limite de dosage précisée par les ministres dans la liste visée au paragraphe (2) (2) Les ministres inscrivent sur une liste - la liste de quasi-élimination - la limite de dosage de chaque substance (3) En vue de la quasi-élimination d'une substance, les ministres fixent par règlement la quantité ou la concentration dans lesquelles une substance peut être rejetée dans l'environnement, seule ou combinée à une autre substance provenant de quelque source ou type de source que ce soit et, pour ce faire, tiennent compte de tout facteur ou renseignement prévu par l'article 91, notamment les risques d'atteinte à l'environnement ou à la santé, ainsi que toute autre question d'ordre social, économique ou technique pertinente».

Measures to define the active substance/product combinations listed in Annex VII which are designed to amend non-essential elements of this Regulation shall be adopted in accordance with the regulatory procedure with scrutiny referred to in Article 45(3).
Les mesures définissant les combinaisons substance active/produit inscrites dans la liste figurant à l'annexe VII, qui visent à modifier des éléments non essentiels du présent règlement, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 45, paragraphe 3.

Measures to define the active substance/product combinations listed in Annex VII which are designed to amend non-essential elements of this Regulation shall be adopted in accordance with the regulatory procedure with scrutiny referred to in Article 45(4).
Les mesures définissant les combinaisons substance active/produit inscrites dans la liste figurant à l'annexe VII, qui visent à modifier des éléments non essentiels du présent règlement, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 45, paragraphe 4.

‘1. A list of herbal substances, preparations and combinations thereof for use in traditional herbal medicinal products, designed to amend non-essential elements of this Directive by supplementing it, shall be established in accordance with the regulatory procedure with scrutiny referred to in Article 121(2a). This list shall contain, with regard to each herbal substance, the indication, the specified strength and the posology, the route of administration and any other information necessary for the safe use of the herbal substance as a traditional medicinal product’.
1. Une liste des substances végétales, des préparations végétales et de leurs combinaisons destinées à être utilisées dans les médicaments traditionnels à base de plantes, élaborée pour modifier des éléments non essentiels de la présente directive en la complétant, est établie en conformité avec la procédure réglementaire avec contrôle visée à l'article 121, paragraphe 2 bis. Cette liste contient, s'agissant de chaque substance végétale, l'indication, le dosage spécifié et la posologie, la voie d'administration et toute autre information pertinente quant à la sécurité de la substance végétale en tant que médicament traditionnel".

The active substance/product combinations listed in Annex VII shall be defined in accordance with the procedure referred to in Article 45(2).
Les combinaisons substance active/produits figurant à l'annexe VII sont définies conformément à la procédure visée à l'article 45, paragraphe 2.

The name was not removed from the list. There was a master list that combined Ms. Ablonczy's numerous motions with a list of witnesses and a motion I had with a list of witnesses, and that is the only list of witnesses this committee has approved.
Il y avait une liste principale qui intégrait les nombreuses propositions de Mme Ablonczy à une liste de témoins ainsi qu'à une liste de témoins qui figuraient dans une motion que j'ai moi-même présentée, et il s'agit en l'occurrence de la seule liste principale de témoins que le comité ait adoptée.