Vertaling van "compelled to recognise " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

compelled multifrequency signaling | compelled multifrequency signalling
signalisation multifréquence asservie

compeller | compeller bar | selector bar | tree selector
guide de coupe

continuous compelled signaling | continuous compelled signalling
signalisation à asservissement continu

recognised auditing organisation | recognised auditor
organe de révision reconnu

identify indicators of gifted student | recognising indicators of gifted students | recognise indicators of gifted student | recognising indicators of gifted student
reconnaître les indicateurs d'un élève à haut potentiel

compel attendance [ compel appearance ]
assigner à comparaître [ convoquer à la barre | ordonner la comparution de ]

poisons and toxins identifying | recognise poisons and toxins | identify poisons | poison and toxin recognising
reconnaître des poisons

recognising signs of wood rot | recognition of signs of wood rot | check for wood rot | recognise signs of wood rot
reconnaître les signes de pourriture du bois

recognised refugee
réfugié reconnu | réfugiée reconnue | réfugié statutaire | réfugiée statutaire

Ordinance of 13 November 1985 on Tax Relief on Contributions to Recognised Pension Schemes [ OPO 3 ]
Ordonnance du 13 novembre 1985 sur les déductions admises fiscalement pour les cotisations versées à des formes reconnues de prévoyance [ OPP 3 ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

The implementation of the G20 requirement for standardised OTC derivatives to be centrally cleared was recognised as a compelling argument in favour of taking action.
La mise en œuvre de l'obligation, prévue par le G20, de compensation centrale pour les dérivés de gré à gré normalisés a été reconnue comme un argument décisif en faveur d'une telle mesure.

While the stated objectives may be recognised as compelling reasons of public interest per se, the Commission considers that these measures go beyond that which is necessary and proportionate to guarantee the objectives in the public interest, and considers that they could be better achieved by other, less restrictive, provisions.
Si les objectifs avancés peuvent être reconnus comme raisons impérieuses d’intérêt général per se, la Commission considère que ces mesures vont au-delà de ce qui est nécessaire et proportionné pour garantir les objectifs d’intérêt généraux visés et ceux-ci pourraient être servis par d'autres dispositions moins restrictives.

In the event of refusal to recognise a guarantee of origin, the Commission may adopt a decision to compel the refusing party to recognise it, in particular with regard to objective, transparent and non-discriminatory criteria on which such recognition is based.
En cas de refus de reconnaître une garantie d'origine, la Commission peut adopter une décision visant à contraindre la partie qui refuse de reconnaître la garantie à reconnaître celle-ci, en particulier au regard des critères objectifs, transparents et non discriminatoires sur lesquels est fondée cette reconnaissance.

In the event of refusal to recognise a guarantee of origin, the Commission may adopt a decision to compel the refusing party to recognise it, particularly with regard to objective, transparent and non-discriminatory criteria on which such recognition is based.
En cas de refus de reconnaître une garantie d'origine, la Commission peut adopter une décision visant à contraindre la partie qui refuse de reconnaître la garantie à reconnaître cette dernière, en particulier eu égard aux critères objectifs, transparents et non discriminatoires sur lesquels est fondée cette reconnaissance.

The aviation industry was compelled to recognise this, but was unable to keep pace.
L'industrie aéronautique a été contrainte de le reconnaître, sans toutefois parvenir à suivre le rythme.

Investigations into the Equitable Life Assurance Society are becoming more and more painstaking, and the deeper we delve, the more we are compelled to recognise what a tangled web of events we are actually examining and how much has actually gone wrong at all sorts of levels.
Les enquêtes sur la compagnie d’assurances Equitable Life abordent maintenant les détails et, plus nous fouillons, plus nous devons admettre à quel point les faits que nous examinons sont embrouillés et à quel point de nombreuses choses ont dérapé à de nombreux niveaux.

It has the advantage that they are compelled to recognise many possible problems at the beginning of a project and find solutions to them.
Son avantage est d'obliger les partenaires à se mettre d'accord, dès la naissance d'un projet, sur un nombre élevé de problèmes potentiels et d'y trouver une solution.

In the event of refusal to recognise a guarantee of origin, the Commission may compel the refusing party to recognise it, particularly with regard to objective, transparent and non-discriminatory criteria on which such recognition is based.
En cas de refus de reconnaître une garantie d'origine, la Commission peut contraindre la partie qui refuse de reconnaître le certificat à reconnaître ce dernier, en particulier eu égard aux critères objectifs, transparents et non discriminatoires sur lesquels est fondée cette reconnaissance.

The Treaty of Amsterdam was a leap forwards in terms of recognition of the principle of equal opportunities and we now, at last, have a directive which provides specific, accurate definitions of direct and indirect discrimination, a directive which, in addition to providing an important definition of harassment and sexual harassment, recognises without a shadow of doubt that sexual harassment is to be considered direct discrimination and is therefore a punishable offence, a directive which recognises the importance of maternity and paternity leave and adoption and therefore the need and the right of mothers and fathers returning from such leave to be provided with equal or equivalent work, a directive which recognises the need for and compels each Member State to lay down equal and proportionate sanctions, a directive which, moreover, recognises independent bodies and makes companies responsible for producing equal opportunities plans, thus making positive actions under Article 141 possible.
Le traité d'Amsterdam représentait une avancée en matière de qualité en ce qui concerne la reconnaissance du principe d'égalité des chances, et aujourd'hui nous disposons d'une directive qui définit enfin, de manière très précise, ce qu'est la discrimination directe, ce qu'est la discrimination indirecte ; qui, en plus de fournir une définition importante des harcèlements et du harcèlement sexuel, reconnaît sans aucune ambiguïté que le harcèlement sexuel doit être considéré comme une forme de discrimination directe et qu'il est donc punissable ; qui reconnaît l'importance du congé de maternité et de paternité, et de l'adoption, et par conséquent la nécessité et le droit des pères et des mères qui reviennent de ces congés à un travail identique ou équivalent ; qui reconnaît la nécessité et oblige les États membres à définir des sanctions justes et proportionnées ; qui, en outre, reconnaît des organismes indépendants et donne la responsabilité aux entreprises de définir des plans d'égalité des chances, donc la possibilité d'appliquer l'article 141 pour prendre des mesures positives.

In the event of refusal to recognise a guarantee of origin, the Commission may compel the refusing party to recognise it, particularly with regard to objective, transparent and non-discriminatory criteria on which such recognition is based.
En cas de refus de reconnaissance d'une garantie d'origine, la Commission peut obliger la partie qui refuse à reconnaître une garantie d'origine, compte tenu notamment des critères objectifs, transparents et non discriminatoires sur lesquels la reconnaissance est fondée.