Traduction de «constituent part » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

constituent parts of air conditioning systems | physical parts used in air conditioning systems | components of air conditioning systems | physical components used in air conditioning systems
composants des systèmes de climatisation

constituent parts of the Kingdom
parties du Royaume

constituent part
partie intégrante | partie intégrante d'une chose

component | constituent | element | part
constituant

point | part | chapter | constituent | section
volet

constituency | electoral constituency | electoral district
arrondissement électoral | circonscription | circonscription électorale

investigate supplier's information on vehicle parts | search supplier's information on vehicle parts | analyse supplier's information on a vehicle part | analyse supplier's information on vehicle parts
analyser les informations de fournisseurs sur les pièces détachées de véhicules

barter vehicle parts | market vehicle parts | sell vehicle parts | selling vehicle parts
vendre des pièces automobiles

spare part | maintenance part | repair part | spare
pièce de rechange [ pce rech ]

spare parts resupply point [ spare parts resup pt ]
point de ravitaillement en pièces de rechange [ pt rav pce rech ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

(d) where the article or constituent part contains, as an integral part, ornamentation, an elastic yarn or a reinforcement yarn that comprises less than five per cent by mass of the article or constituent part, the textile fibre content of the article or constituent part may be shown exclusive of ornamentation, elastic yarn or reinforcement yarn if
d) lorsque l’article ou la partie constituante comprend comme partie intégrante un ornement, un fil élastique ou un fil de renforcement qui représente moins de 5 pour cent en masse de l’article ou de la partie constituante, la teneur en fibres textiles de l’article ou de la partie constituante peut être indiquée sans mention du pourcentage que représente l’ornement, le fil élastique ou le fil de renforcement si :

(b) constitutes the textile fibre content of a consumer textile article or a constituent part, exclusive of any ornamentation, elastic yarn or reinforcement yarn that comprises less than five per cent by mass of the article or constituent part, if the textile fibre content of the article or constituent part is shown in the manner set out in paragraph 31(d),
b) constitue la teneur en fibres textiles d’un article textile de consommation ou de l’une de ses parties constituantes, à l’exclusion de tout ornement, fil élastique ou fil de renforcement qui représente moins de 5 pour cent en masse de l’article ou de la partie constituante, si la teneur en fibres textiles de l’article ou de la partie constituante est indiquée de la manière prévue à l’alinéa 31d).

32. Where the textile fibre content of a consumer textile article or a constituent part is in whole or in part unknown or practicably undeterminable, paragraph 31(a) does not apply with respect to the unknown or undeterminable fibres present in the article or constituent part if the following are shown:
32. Lorsque la teneur en fibres textiles d’un article textile de consommation ou de l’une de ses parties constituantes est en totalité ou en partie inconnue ou pratiquement indéterminable, l’alinéa 31a) ne s’applique pas quant aux fibres inconnues ou indéterminables que contient l’article ou la partie constituante si les renseignements suivants sont indiqués :

31.01 Where the textile fibre content of a consumer textile article or a constituent part is known and the percentage of each fibre is practicably undeterminable because the article or constituent part is made in whole or in part from miscellaneous or mixed fibres, yarns or fabrics, subparagraph 31(a)(iii), clause 31(b)(i)(C) and subparagraph 31(c)(ii) do not apply with respect to the undeterminable percentages if the following are shown:
31.01 Lorsque la teneur en fibres textiles d’un article textile de consommation ou de l’une de ses parties constituantes est connue et que le pourcentage de chaque fibre est pratiquement indéterminable parce que l’article ou la partie constituante est fabriqué en tout ou en partie de fibres, fils ou tissus divers ou mixtes, le sous-alinéa 31a)(iii), la division 31b)(i)(C) et le sous-alinéa 31c)(ii) ne s’applique pas quant aux pourcentages indéterminables si les renseignements suivants sont indiqués :

34 (1) Where a consumer textile article or a constituent part thereof described in paragraph 37(a) or (b) is made up of two or more sections, other than findings, that differ in textile fibre content, the textile fibre content of the article or constituent part shall be shown in the following manner:
34 (1) Lorsqu’un article textile de consommation ou l’une de ses parties constituantes qui est décrite à l’alinéa 37a) ou b) de l’article est composé de deux ou plusieurs éléments, autres que des accessoires, ayant une teneur différente en fibres textiles, la teneur en fibres textiles de l’article ou de la partie constituante doit être indiquée de la manière suivante :

This is also without prejudice to whether effluxion of time is taken into account as a separate category (interest) or as a constituent part of actual loss or loss of profit.
Cela s'entend en outre sans préjudice de la question de savoir si l'écoulement du temps est pris en compte en tant que catégorie séparée (intérêts) ou en tant que partie intégrante de la perte subie ou du manque à gagner.

F. whereas for the new Commission to be ready to take office on 1 November 2014, the election of the Commission President should take place at Parliament’s constituent part-session in July 2014;
F. considérant qu'afin que la nouvelle Commission soit prête à prendre ses fonctions le 1 novembre 2014, l'élection de son président doit avoir lieu lors de la session constitutive du Parlement, en juillet 2014;

The emerging powers and the emerging economies of this world are not waiting for Europe to split into its constituent parts, from large parts like Germany down to very small parts like Malta, in the belief that each individual part will be able to survive on its own – the renationalisation rhetoric that many politicians are giving their people.
Les puissances et les économies émergentes de ce monde n’attendent pas que l’Europe se morcèle à nouveau, avec de grands morceaux comme l’Allemagne et de tout petits comme Malte, en croyant que chaque morceau pourra survivre seul - c’est le discours de renationalisation tenu par de nombreux responsables politiques.

A common policy on asylum, including a Common European Asylum System, is a constituent part of the European Union's objective of progressively establishing an area of freedom, security and justice open to those who, forced by circumstances, legitimately seek protection in the European Union.
Une politique commune dans le domaine de l'asile, incluant un régime d'asile européen commun, est un élément constitutif de l'objectif de l'Union européenne visant à mettre progressivement en place un espace de liberté, de sécurité et de justice ouvert à ceux qui, poussés par les circonstances, recherchent légitimement une protection au sein de l'Union européenne.

1.1.1.11". The radius of curvature of the constituent parts of the mirror" means the radius "c" of the arc of the circle which most closely approximates to the curved form of the part in question.
1.1.1.11 Par "rayon de courbure des parties constitutives du rétroviseur", on désigne le rayon "c" de l'arc du cercle qui s'approche le plus de la forme arrondie de la partie considérée.