Vertaling van "contaminated land would " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

contaminated land remediation | remediation of contaminated sites
assainissement des terres | dépollution

contaminated land | contaminated site
site contaminé

Contaminated Land Sites Remediation Program
Programme d'assainissement des lieux contaminés

Network for Industrially Contaminated Land in Europe
Réseau pour les sols contaminés par l'industrie en Europe [ réseau NICOLE ]

Safe Housing for Lightly Contaminated Lands
Aménagement de logements sûrs en sols légèrement contaminés

evaluation of remedial technologies for the treatment of contaminated land and groundwater
techniques de régénération appliquées aux terrains et aux eaux souterraines contaminés

contaminated land
site à problème

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

The proposed legislation also features new language to clarify several key points. In particular, the legislation would not automatically apply to first nations that are signatories to self-government agreements; regulations would not include the power to allocate water supplies or license users of water for any purpose other than for accessing drinking water; regulations on source water protection on first nation lands would be restricted so as to protect it from contamination; only the powers necessary to effectively regulate drinking water and waste water systems would be conferred on any person or body; and first nations would not be held liable for systems owned by third parties that are on first nations lands.
Le projet de loi précise aussi quelques points, notamment ceux-ci: la mesure législative ne s'appliquera pas automatiquement aux Premières Nations qui ont signé les accords sur l'autonomie gouvernementale; elle ne permet pas la prise de règlements régissant la répartition des approvisionnements en eau et ne permet la délivrance de permis d’utilisation de l’eau qu’à des fins d’alimentation en eau potable; les règlements régissant la protection de l'eau potable sur les terres des Premières Nations seraient limités à la protection des sources d'eau potable contre la contamination; il n'y aurait que le pouvoir de régir efficacement les systèmes d’alimentation en eau potable et les systèmes de traitement des eaux usées qui serait conféré à une personne ou à un organisme; les Autochtones ne seraient pas tenus responsables des systèmes qui appartiennent à des tiers et qui sont situés sur les terres des Premières Nations.

You have a public hearing and then the commissioner may make a decision on a discretionary basis that, in addition to filing a notice of contamination in the land registry office, they would also have the owner or occupant, or they would name a lender to take the prescribed measures to reduce the level of contamination.
Il y a d'abord des audiences publiques et ensuite, le commissaire peut décider, en vertu d'un pouvoir discrétionnaire, en plus de déposer un avis de contamination au Bureau de la publicité des droits, d'ordonner au propriétaire ou à l'exploitant, ou il pourrait désigner un prêteur, pour prendre les mesures réglementaires pour décontaminer le site.

In this regard the decision to introduce a definition of contaminated land would seem quite significant, as well as the obligation to draw up national lists of such land by EU countries, which would be made public knowledge and updated every five years.
À ce propos, la décision d’introduire une définition des terres polluées semble très importante, tout comme la décision de dresser des listes nationales de ces terres dans les pays de l’UE, des listes mises à jour tous les cinq ans auxquelles le public pourra avoir accès.

In addition, farmers may suffer damage in the longer term resulting from GMO contamination of their soil, which would also affect the value of their land.
En outre, les agriculteurs peuvent, à la suite d'une contamination de leurs sols par des OGM, subir des dommages à plus long terme qui affectent également la valeur de leurs terres.

2.3. Where polluted soil or subsoil gives rise to a significant harm to human health or could pose such a risk, the necessary measures shall be taken to ensure that the relevant contaminants are controlled, contained, diminished or removed so that the polluted soil does not pose any significant harm or significant potential harm to human health which would be incompatible with the current or plausible future use of the land concerned.
2.3. Dans les cas où un sol ou un sous-sol pollué pose ou pourrait poser un risque important pour la santé humaine, les mesures nécessaires doivent être prises pour assurer que les polluants en cause soient contrôlés, contenus, réduits ou éliminés, de façon que le sol pollué ne pose aucun risque, effectif ou potentiel important, pour la santé humaine qui serait incompatible avec l'utilisation des sols actuelle ou leur utilisation future plausible.

In addition to maternal contamination, there may be transmission via the fields, the grazing land, the grass, and there may be badlands, as in the case of ovine scrapie, where the prion would be encysted and would return as soon as bovine animals were put to pasture there.
En plus de la contamination par la mère, il y aurait transmission par les champs, par les pâturages, par l'herbe, et comme pour la tremblante du mouton, on aurait des terres maudites, des terres où le prion s'enkysterait et reviendrait dès que l'on mettrait des bovins.

I would say the same for clause 42 which deals with indemnity and liability under the Nuclear Liability Act, and for clause 46 which deals with the treatment of contaminated land.
Je dirais qu'il en est de même pour l'article 42 qui concerne les indemnités et les responsabilités qui découlent de la Loi sur la responsabilité nucléaire, et pour l'article 46 qui porte sur le traitement des lieux contaminés.

The registry would accept voluntary reports of contaminated lands according to regulations which would determine how much evidence of contamination is required.
Le registre recevrait les rapports volontaires de terrains contaminés en fonction d'un règlement qui déterminerait les preuves de contamination requises.

Second, Bill C-305 would enable the federal government to provide financial assistance for the environmental assessment of projects to remediate contaminated lands.
Ensuite, il est proposé de permettre au gouvernement fédéral de fournir une aide financière pour l'évaluation environnementale de projets de restauration de sites contaminés.