Traduction de «contiguous land » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

contiguous land [ adjoining land ]
terre contiguë

immediately contiguous land
fonds de terre adjacent

contiguous band multiplexer [ contiguous band output multiplexer | contiguous multiplexer ]
multiplexeur à canaux adjacents [ multiplexeur de sortie à canaux adjacents ]

contiguity | law of contiguity
contiguité

Forced landing while powered aircraft landing
atterrissage forcé pendant l'atterrissage d'un avion motorisé

Forced landing while landing, member of ground crew or airline employee injured
atterrissage forcé pendant l'atterrissage, passager d'un avion commercial dans un transport aérien ou de surface blessé

Forced landing while landing, occupant of military aircraft injured
atterrissage forcé pendant l'atterrissage, passager d'un avion militaire blessé

contiguous holding
terre d'un seul tenant

Convention on the Territorial Sea and the Contiguous Zone
Convention sur la mer territoriale et la zone contiguë

agricultural land | parcel of agricultural land | plot of agricultural land
immeuble agricole

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

The area covered by forest and the ratio of forest land to agricultural land shall be assessed on an area level equivalent to the LAU2 level or on the level of another clearly delineated unit which covers a single clear contiguous geographical area having similar agricultural conditions.
La superficie boisée et le ratio de de terres de forêt par rapport aux terres agricoles sont évalués à un niveau de surface équivalent au niveau UAL2 ou au niveau d'une autre unité nettement définie qui couvre une zone géographique clairement d'un seul tenant ayant des caractéristiques agricoles similaires.

(2) When a declaration is delivered to the occupier or owner of any land, building or place mentioned in subsection (1), the land, building or place, together with all contiguous lands, buildings and places occupied or owned by the same occupier or owner, constitutes part of the infested place.
(2) Sur remise de la déclaration additionnelle au propriétaire ou à l’occupant, le lieu visé par celle-ci et les terrains, bâtiments ou autres lieux qui lui sont contigus et sont occupés par la même personne ou dont elle est propriétaire constituent une partie du lieu infesté.

(2) When the declaration has been delivered to the occupier or owner of any land, building or other place mentioned in subsection (1), the land, building or other place, together with all contiguous lands, buildings and other places occupied or owned by the same occupier or owner, constitutes an infected place.
(2) Sur remise au propriétaire ou à l’occupant de la déclaration faite au titre du paragraphe (1), le lieu visé par celle-ci et les terrains, bâtiments ou autres lieux qui lui sont contigus et sont occupés par la même personne, ou dont celle-ci est propriétaire, constituent une partie du lieu contaminé.

Another small point arises in clause 21(2)(a) and whether you want to limit additional lands to ``contiguous'' lands.
L'autre petite remarque que je voulais faire concerne l'alinéa 21(2)a), parce que je me demande si vous voulez limiter les terres additionnelles aux seules terres « contiguës ».

However, I am not sure whether you want to limit it to contiguous lands.
Cependant, je ne suis pas certain que vous vouliez limiter ces nouvelles terres aux seules terres contiguës.

The government argues that because there is no change in the legal interest of home and its contiguous land, there is no conflict with the exclusive occupation provisions and section 89 of the Indian Act, enacted for the very purposes of protecting real property on reserve.
Le gouvernement soutient que comme il n'y aucune modification en ce qui concerne l'intérêt légal dans le foyer familial et la terre contiguë, il n'y a pas conflit avec les dispositions d'occupation exclusives et les dispositions de l'article 89 de la Loi sur les Indiens qui visent précisément à protéger les biens fonciers situés dans les réserves.

Moreover, the Fund should take into account specific situations, such as the transit by land of third-country nationals who must necessarily cross the territory of one or more Member States in order to travel between two parts of their own country which are not geographically contiguous, not only in the own interests of the Member State(s) concerned but also of all Member States which have abolished checks at their internal borders.
En outre, le Fonds devrait tenir compte de situations particulières, comme le transit par voie terrestre des ressortissants de pays tiers qui doivent nécessairement traverser le territoire d'un ou de plusieurs États membres pour circuler entre deux parties de leur propre pays qui ne sont pas géographiquement contiguës, non seulement dans l'intérêt même de l'État membre ou des États membres concerné(s), mais aussi de tous les États membres qui ont supprimé les contrôles à leurs frontières intérieures.

This Regulation establishes a Facilitated Transit Document (FTD) * and a Facilitated Rail Transit Document (FRTD) * for the specific and direct transit by land of third country nationals who must necessarily cross the territory of one or more Member States of the European Union (EU) in order to travel between two parts of their own country which are not geographically contiguous.
Le présent règlement crée un document facilitant le transit (FTD) et un document facilitant le transit ferroviaire (FRTD) concernant le transit spécifique et direct par voie terrestre d'un ressortissant de pays tiers qui doit nécessairement traverser le territoire d'un ou de plusieurs États membres de l'Union européenne (UE) afin de circuler d'une partie à l'autre de son propre pays qui ne sont pas géographiquement contiguës.

2. Facilitated transit shall mean the specific and direct transit by land of a third country national who must necessarily cross the territory of one or several Member States in order to travel between two parts of his own country which are not geographically contiguous.
2. Est facilité le transit spécifique et direct par voie terrestre d'un ressortissant de pays tiers qui doit nécessairement traverser le territoire d'un ou de plusieurs États membres afin de circuler entre deux parties de son propre pays qui ne sont pas géographiquement contiguës.

The purpose of these documents, which are issued by the consular authorities of the Member States, is to facilitate transit by land of third country nationals who must necessarily cross the territory of the European Union to travel between two parts of their own country which are not geographically contiguous.
Ces documents, délivrés par les autorités consulaires des États membres, ont pour but de faciliter le transit par voie terrestre des ressortissants de pays tiers qui doivent nécessairement traverser le territoire de l'Union européenne pour circuler d'une partie à l'autre de son propre pays qui ne sont pas géographiquement contiguës.