Vertaling van "continuous carrier condition " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

continuous carrier condition
incident de porteuse continue

continuous carrier
porteuse continue

continuous carrier mounted set
liasse | paravent

send alert for continuous carrier
émission d'une alerte porteuse continue

maximum continuous power conditions
conditions spécifiées de puissance maximale continue

continuous operating conditions
régime permanent

Definition: Repeated, voluntary or involuntary passage of faeces, usually of normal or near-normal consistency, in places not appropriate for that purpose in the individual's own sociocultural setting. The condition may represent an abnormal continuation of normal infantile incontinence, it may involve a loss of continence following the acquisition of bowel control, or it may involve the deliberate deposition of faeces in inappropriate places in spite of normal physiological bowel control. The condition may occur as a monosymptomatic disorder, or it may form part of a wider disorder, especially an emotional disorder (F93.-) or a conduct disorder (F91.-). | Functional encopresis Incontinence of faeces of nonorganic origin Psychogenic encopresis
Définition: Trouble caractérisé par une émission fécale répétée, involontaire ou volontaire, habituellement de consistance normale ou quasi-normale, dans des lieux non appropriés à cet usage, compte-tenu du contexte socio-culturel du sujet. Il peut s'agir de la persistance anormale de l'incontinence infantile physiologique, ou de la perte du contrôle sphinctérien survenant après une période de continence fécale, ou encore d'une émission fécale délibérée dans des lieux non appropriés en dépit d'un contrôle sphinctérien normal. L'encoprésie peut constituer un trouble isolé, mono-symptomatique, ou faire partie d'un autre trouble, en particulier un trouble émotionnel (F93.-) ou un trouble des conduites (F91.-). | Encoprésie:fonctionnelle | psychogène | Incontinence fécale d'origine non organique

carrier-free continuous deflection electrophoresis
électrophorèse par déflection continue sans porteurs

Order Authorizing Certain Major Air Carriers and Persons to Negotiate and Enter into Any Conditional Agreement
Décret autorisant certains transporteurs aériens majeurs et certaines personnes à négocier et à conclure toute entente conditionnelle

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

131 (1) A competitive line rate must not be established unless the shipper agrees with the connecting carrier, and with any other company, other than the local carrier, that moves traffic over a portion of the continuous route, on the terms and conditions governing their movement of the traffic, including the applicable rate.
131 (1) L’établissement d’un prix de ligne concurrentiel est subordonné à la conclusion, entre l’expéditeur et le transporteur de liaison, et toute autre compagnie — transporteur local exclu — qui effectue du transport sur une partie du parcours continu, d’un accord sur les conditions régissant le transport des marchandises, y compris sur le prix qui s’y applique.

Parts of the Guadalajara and Montreal Conventions dealt with baggage, and they continue to apply, but in practical terms the terms and conditions of a carrier's tariff would cover that.
Des parties de la Convention de Guadalajara et de la Convention de Montréal concernent le transport des bagages et continueront de s'appliquer.

In addition, existing operating restrictions imposed on an air carrier from Ghana (Airlift International) were partly lifted following progress achieved and the carrier was allowed to resume operations in the EU, under strict conditions, with an additional aircraft and subject to continuous monitoring of Member States through ramp inspections.
Neuf exploitants kazakhs sortent de la liste, les autorités compétentes du Kazakhstan ayant indiqué que leur certificat de transporteur aérien a été retiré et que ces opérateurs n'effectuent plus de transports aériens commerciaux plus. En outre, les restrictions opérationnelles existantes affectant un transporteur aérien du Ghana (Air Lift International) ont été en partie levées compte-tenu des progrès réalisés et ce transporteur devrait pouvoir reprendre des opérations dans l'UE avec un aéronef supplémentaire, dans des conditions strictes et sous le contrôle continu des États membres au travers des inspections en piste.

5. Whenever an application for a Community licence is lodged, or a Community licence is renewed in accordance with paragraph 4 of this Article, the competent authorities of the Member State of establishment shall verify whether the carrier satisfies or continues to satisfy the conditions laid down in Article 3(1).
5. Lors de l’introduction d’une demande de licence communautaire ou du renouvellement d’une telle licence conformément au paragraphe 4 du présent article, les autorités compétentes de l’État membre d’établissement vérifient si le transporteur remplit ou remplit toujours les conditions prévues à l’article 3, paragraphe 1.

However, verification of the status of findings raised by a team of EC experts during a visit to this air carrier on 28 May 2009, showed that whilst significant efforts had been undertaken since that visit to appropriately address findings raised, certain findings affecting flight safety (flight data monitoring on DC-9 aircraft) and continuing airworthiness, maintenance and engineering (engine condition monitoring programme has yet to be used for DC-9 and MD-80 aircraft) could not yet be considered as closed.
Toutefois, la vérification du statut des manquements constatés par une équipe d'experts communautaires au cours d'une visite effectuée à ce transporteur aérien le 28 mai 2009 a montré que, malgré les grands efforts déployés depuis cette visite pour remédier correctement aux manquements, certaines constatations concernant la sécurité de vol (analyse des données de vol sur DC-9) et le maintien de la navigabilité, l'entretien et l'ingénierie (un programme de contrôle de l'état des moteurs doit encore être utilisé sur les appareils DC-9 et MD-80) n'ont toujours pas pu être considérées comme clôturées.

5. When an application for a licence is submitted, and at least every five years thereafter, the competent authorities of the Member State of establishment shall verify whether the carrier meets or continues to meet the conditions laid down in Article 3(1).
5. Lors de l'introduction d'une demande de licence et, par la suite, au moins tous les cinq ans, les autorités compétentes de l'État membre d'établissement vérifient si le transporteur répond ou répond toujours aux conditions prévues à l'article 3, paragraphe 1.

6. When an application for a licence is submitted, and at least every five years thereafter, the competent authorities of the Member State of establishment shall verify whether the carrier meets or continues to meet the conditions laid down in Article 3 (1).
6. Lors de l'introduction d'une demande de licence et, par la suite, au moins tous les cinq ans, les autorités compétentes de l'État membre d'établissement vérifient si le transporteur répond ou répond toujours aux conditions à l'article 3 paragraphe 1.

Agreements for provision of ground handling services may also be authorized, subject to conditions ensuring absence of discrimination among air carriers and continued choice between different companies offering these services.
Les accords concernant la fourniture de services d'assistance en escale seront également autorisés, à condition qu'ils n'entraînent pas de discriminations entre les compagnies aériennes et qu'ils n'empêchent pas le libre choix entre les différentes sociétés fournissant ces services.

We have been assured by Transport Canada, in an exchange of correspondence that is attached to the submission, that the statutory provisions contained in Bill S-3 will ensure the continuation of the uniform bill of lading and statutory conditions of carriage that currently govern extra-provincial truck transportation arrangements between shippers and motor carriers.
Dans notre correspondance avec la sous-ministre des Transports, dont copie est jointe aux présentes, on nous a assurés que les dispositions du projet de loi S-3 garantiront le maintien de la lettre de transport uniforme et des conditions de transport qui régissent actuellement les ententes entre les expéditeurs et les transporteurs routiers portant sur le transport routier extraprovincial.