Vertaling van "could be reviewed " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

review final asset trading procedures | review ownership transfer procedures | review asset transaction | review closing procedures
réviser des procédures de clôture

BTWC Review Conference | Review Conference of the Biological and Toxin Weapons Convention | Review Conference of the Biological Weapons Convention | Review Conference of the States Parties to the Convention on the Prohibition of the Development, Production and Stockpiling of Bacteriological (Biological) and Toxin Weapons and on their Destruction
Conférence des États parties chargée de l'examen de la Convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication et du stockage des armes bactériologiques (biologiques) ou à toxines et sur leur destruction | conférence d'examen de la BTWC | Conférence d'examen de la convention sur les armes biologiques et à toxine | conférence d'examen des États parties à la BTWC

Performance Evaluation and Review Technique | Program Evaluation Review Technique | Programme Evaluation and Review Technique | project evaluation and review technique | PERT [Abbr.]
Technique d'élaboration et de contrôle des programmes | Technique d'évaluation et de contrôle des performances | PERT [Abbr.]

assess waste-treatment facilities construction plans | waste-treatment facilities construction plan review | review waste-treatment facilities construction plans | reviewing waste-treatment facilities construction plan
vérifier les plans de construction d’une station d’épuration

assess patients while they are on treatment | review patients on radiotherapy treatment | perform 'on treatment' reviews | perform on-treatment review
dresser un bilan en cours de traitement

NPT Review Conference | Nuclear Non-Proliferation Treaty Review Conference | Review Conference of the Parties to the Treaty on the Non-Proliferation of Nuclear Weapons
conférence des parties chargée de l'examen du traité sur la non-prolifération des armes nucléaires | conférence d'examen du TNP

Death in circumstances where the body of the deceased was found and no cause could be discovered Found dead
Découverte d'un cadavre Découverte fortuite d'un cadavre, sans cause apparente de décès

Definition: Dementia developing in the course of HIV disease, in the absence of a concurrent illness or condition other than HIV infection that could explain the clinical features.
Définition: Démence survenant au cours de l'évolution d'une maladie VIH, en l'absence de toute autre maladie ou infection concomitante pouvant expliquer les signes cliniques.

mid-project review | mid project review | mid term project review | mid-term project review | mid term review | mid-term review
revue à mi-parcours du projet

engagement quality control review | cold review | concurring partner review | independent review | second partner review
contrôle de qualité d'une mission | contrôle de la qualité d'une mission | contrôle qualité d'une mission | revue indépendante de contrôle qualité | revue indépendante | revue de contrôle qualité d'une mission | contre-révision du dossier

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

A judge in the first instance could make that determination and put those conditions in place. They could be reviewed prior to the offender's release, whether that is two, four, six or eight years down the road.
Un juge de première instance pourrait déterminer quelles conditions s'appliquent, les imposer, et elles pourraient être revues, avant la libération, que ce soit deux, quatre, six ou huit ans plus tard, par la Commission nationale des libérations conditionnelles qui jugerait si elles sont appropriées ou non.

You could be reviewing something, but the impact could be on an aboriginal community not related to the piece of land that's under review.
Vous pourriez réviser quelque chose, mais les incidences pourraient se faire sentir sur une communauté autochtone qui n'est pas liée au lopin de terre qui fait l'objet d'une révision.

My point being that if it's important enough to delegate the review of the facts to the committee, first step, and the committee couldn't do sanctions, then now we are into a completely new phase, equally important, that is the establishment of sanctions, why would it be any more likely and any less complex that this kind of a Senate could review that without the help of a committee, that it could have reviewed the facts of the case without the help of a committee?
Ce que je veux dire, c'est que si la question est suffisamment importante pour qu'on charge le comité d'en étudier les faits, en guise de première étape, et que le comité ne peut pas imposer de sanctions, alors nous sommes maintenant rendus à une étape complètement différente, et tout aussi importante, qui consiste à déterminer les sanctions. Pourquoi serait-il plus probable que cette étape ait une complexité moindre, si bien que le Sénat doive l'étudier sans l'aide d'un comité, alors que l'examen des faits a nécessité l'aide d'un comité?

Mr. Speaker, in terms of fairness, perhaps the hon. member could answer this question: at a time when Canada is not collecting substantial amounts of tax dollars from offshore tax havens, why is the government undermining the Canada Revenue Agency by losing the jobs of 3,000 people who could be reviewing this tax leakage or tax gap and collecting taxes from those who are storing money offshore, so that average Canadians would not be hit so hard in their pocketbooks?
Monsieur le Président, parlant d'équité, la députée pourrait peut-être répondre à cette question. Alors même que le Canada est privé de recettes fiscales considérables en raison des paradis fiscaux à l'étranger, pourquoi le gouvernement affaiblit-il l'Agence du revenu du Canada en éliminant 3 000 emplois plutôt que d'affecter les travailleurs visés aux dossiers d'évasion fiscale afin de recouvrer les impôts impayés par les gens qui cachent de l'argent à l'étranger?

The Agency should initiate the necessary evaluations of its activities in due time, on the basis of which the Agency's scope, tasks and working methods could be reviewed.
L'Agence devrait procéder en temps utile aux nécessaires évaluations de ses activités. Sur la base de ces évaluations, ses domaines de compétences, ses tâches et ses méthodes de travail pourraient être réexaminés.

This date could be reviewed if necessary.
Cette date pourrait être revue s'il y a lieu.

Stakeholders have identified a number of areas related to the imposition, form, duration and expiry of trade defence measures that could be reviewed.
Les parties prenantes ont relevé un certain nombre de points relatifs à l’imposition, à la forme, à la durée et à l’expiration des mesures de défense commerciale susceptibles d’être redéfinis.

The Commission believes that donors, in the context of OECD/DAC, could usefully review the operational mechanisms of their technical assistance programmes with the specific objective of assessing whether stronger incentives for the employment of skilled professionals from developing countries by implementing bodies could be introduced.
La Commission considère que les donateurs, dans le cadre de l'OCDE/CAD, pourraient revoir utilement les mécanismes opérationnels de leurs programmes d'assistance technique avec pour objectif spécifique de déterminer s'il serait possible de stimuler davantage l'emploi de travailleurs qualifiés provenant des pays en développement par les organes de mise en œuvre de ces programmes.

Investment projects for existing buildings could be reviewed and controlled by rules on the insulation of residential buildings.
Les progrès d'investissement dans les installations existantes pourraient être également revus et contrôlés par la réglementation en matière d'isolation thermique d'immeubles résidentiels.

We had three options. We could have just removed the section and left the party registration clauses as they are, and this or a future Parliament could have reviewed them.
Nous avions trois options : nous aurions pu supprimer cette disposition et conserver les articles sur l'enregistrement des partis tels quels, articles que notre Parlement ou un Parlement futur aurait pu examiner.