The proposal includes essential design and construction requirements for personal watercraft not previously covered, regulates noise and exhaust emissions produced by propulsion engines for recreational craft and personal watercraft, also not covered by the current Directive, and fixes limit values for exhaust emissions of carbon monoxide (CO), hydrocarbons (HC), nitrogen oxide (NOx) and particulate pollutants.
La proposition inclut des exigences essentielles de conception et de construction pour les véhicules nautiques à moteur, jusqu'ici exclus, règle les émissions sonores et gazeuses produites par les moteurs à propulsion des bateaux de plaisance et les véhicules nautiques à moteur, elles non plus couvertes par la directive actuelle, et fixe des valeurs limites pour les émissions gazeuses de monoxyde de carbone (CO), d'hydrocarbures (HC), d'oxyde d'azote (NOx) et des particules polluantes.