Vertaling van "create a treatment plan " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

produce a treatment plan | write a treatment plan | create a treatment plan | formulate a treatment plan
élaborer un plan de traitement

create individual treatment schedule | develop treatment programmes for individual patient | create individual treatment programmes | create personal treatment programmes
élaborer des programmes de traitement personnalisés

Sherbrooke Restoration Commission Act [ An Act to Create a Sherbrooke Planning Area and to Establish a Sherbrooke Restoration Commission ]
Sherbrooke Restoration Commission Act [ An Act to Create a Sherbrooke Planning Area and to Establish a Sherbrooke Restoration Commission ]

Creating a Workable RADARSAT Data Acquisition Plan
Création d'un plan efficace d'acquisition de données RADARSAT

create industrial plans | create mechanical plans | create plans concerning technical details | create technical plans
élaborer des plans techniques

treatment plan | treatment schedule
schéma thérapeutique

computer including treatment planning system
1)ordinate | 2)ordinateur pour l'établissement des programmes de soins

treatment plan
schéma radiothérapeutique

Treatment plan given
plan de traitement donné

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

For instance, the Invoicing Directive[63] has created equal treatment between paper and e-invoices and no longer allows Member States to prescribe a certain technology for e-invoices[64].
En particulier, la directive sur la facturation[63] instaure l’égalité de traitement entre les factures papier et les factures électroniques et ne permet plus aux États membres d’imposer une technologie donnée de facturation électronique[64].

In addition to the tax treatment for different market participants across Member States, there are also differences in the tax treatment of different types of financing, which may create distortions.
Outre les différences de traitement fiscal des différents acteurs du marché d'un État membre à l'autre, il existe également des différences de traitement fiscal selon le type de financement, ce qui peut créer des distorsions.

Project examples include: testing an Italian prototype that could cost-effectively convert petrol cars into hybrid vehicles, creating bio-based products from wastewater sludge in the Netherlands, and applying a new biological treatment to remove pesticides and nitrates from water in southern Spain. Other projects will support the implementation of the Action Plan for Nature, in particular the management of Nature 2000 sites.
Ils auront entre autres pour objet: la mise à l'essai d'un prototype italien capable de transformer à moindre coût les voitures à moteur à explosion en véhicules hybrides, la création de bioproduits à partir de boues d'épuration aux Pays-Bas et l'application d'un nouveau traitement biologique pour éliminer les pesticides et les nitrates de l'eau dans le sud de l'Espagne. D'autres projets contribueront à la mise en œuvre du plan d'action pour le milieu naturel, notamment la gestion des sites Natura 2000.

In order to reduce uncertainty and create equal treatment among creditors in the Member States, further approximation of the rules on filing and verifying claims should be considered, such as the procedures, time limits, penalties and consequences for failure to comply and the information to be provided to creditors.
Afin de réduire les incertitudes et de permettre un traitement égal entre les créanciers dans les États membres, il convient d'envisager un rapprochement plus approfondi des règles relatives à la déclaration et la vérification des créances, en ce qui concerne notamment les procédures, les délais, les sanctions et les conséquences d’un non-respect des règles, ainsi que les informations à fournir aux créanciers.

The Action Plan is not about creating an EU army, but rather about creating the conditions for more defence cooperation, to improve the efficiency of defence spending, and to create the conditions for a strong, competitive and innovative defence industrial base.
Le plan d’action n’a pas pour objet de créer une armée européenne, mais plutôt de mettre en place les conditions pour accroître la coopération en matière de défense, en vue d’améliorer l’efficacité des dépenses de défense et de mettre en place les conditions pour une base industrielle de défense qui soit forte, compétitive et innovante.

For example: indicators for measuring violence against women; creating coordinating centres with NGOs and other agencies to help victims of violence and trafficking of women for prostitution; a programme for European experts concerning the treatment of young perpetrators of sexual abuse and the elaboration of an Action Plan for Europe, including a series of Recommendations for minimum standard rules on child sexual exploitation, to be implemented at national and EU level; an Internet helpline aiming to offer advice to sexually abused children; creating a European Committee against modern forms of slavery; comparative research and recommendations for EU and national policies against trafficking in human beings.
Par exemple: établissement d'indicateurs pour mesurer la violence à l'égard des femmes; création de centres de coordination regroupant des ONG et d'autres organismes venant en aide aux victimes de la violence et de la traite des femmes à des fins d'exploitation sexuelle; élaboration d'un programme à l'usage des experts européens concernant le traitement d'adolescents auteurs de violences sexuelles et élaboration d'un plan d'action à l'échelon européen énonçant une série de recommandations sur des règles minimales en matière d'exploitation sexuelle des enfants, applicables à l'échelon national comme au niveau de l'Union; service d'assistance sur Internet pour enfants victimes de violences sexuelles; création d'un comité européen contre les formes modernes d'esclavage; réalisation de recherches comparatives et formulation de recommandations pour les politiques nationales et de l'UE dans le domaine de la lutte contre la traite des êtres humains.

(53) The Spanish Government stated that the construction of a treatment line is planned as part of the integrated water treatment plan for the River Besaya and not for the exclusive use of SNIACE, but that the project was currently only at the planning stage.
(53) Le gouvernement espagnol a déclaré que la construction d'une usine de traitement des effluents s'insère dans le plan intégré d'épuration des eaux de la rivière Besaya et n'est pas destinée à l'usage exclusif de Sniace, mais que le projet en est encore au stade des études préliminaires.

Whereas Regulation (EC) No 40/94 creates the Community trade mark (2); whereas Article 5 of Regulation (EC) No 40/94 defines the 'Persons who can be proprietors of Community trade marks` by referring notably to the Paris Convention for the protection of industrial property and requires reciprocal national treatment from countries which are not parties to the Paris Convention; whereas Article 29 of Regulation (EC) No 40/94, concerning the right of priority, also needs to be amended in this respect; whereas in order to comply with the national treatment obligation in Article 3 of the TRIPs Agreement, these provisions should be modified to ensure that nationals of all WTO Members, even if the Member in question is not a party to the Paris Convention, receive a treatment no less favourable than that accorded to nationals of Community Member States;
considérant que le règlement (CE) n° 40/94 (2) crée une marque communautaire; que l'article 5 dudit règlement définit les «titulaires de marques communautaires» en se référant notamment à la convention de Paris pour la protection de la propriété industrielle et exige un traitement réciproque de la part des pays qui ne sont pas parties à cette convention; que l'article 29 du règlement (CE) n° 40/94, qui porte sur le droit de priorité, doit également être modifié dans le même sens; que, pour satisfaire à l'obligation de traitement national instituée par l'article 3 de l'accord TRIPs, ces dispositions doivent être modifiées de façon à garantir que les ressortissants de tous les pays membres de l'OMC, même si ces derniers ne sont pas parties à la convention de Paris, bénéficient d'un régime qui ne soit pas moins favorable que celui octroyé aux ressortissants des États membres de la Communauté;