Traduction de «debate ensued following » (Anglais → Français) :

A debate ensued, following which it was agreed to substitute the following in place of the first paragraph of the motion:
Après débat, il est convenu de remplacer le premier paragraphe de la motion par le paragraphe suivant :

A debate ensued, following which Mr. Lee moved that the report be adopted.
Après débat, M. Lee propose que le rapport soit adopté.

The debate here today is a necessity following the events which ensued after the elections on 12 June.
Le débat d’aujourd’hui s’impose à la suite des événements survenus dans le sillage des élections du 12 juin.

The speaking times for the Council statement on the summit and for both the Council’s and Commission’s statement and the ensuing debate, are shared out as follows: the Council gets 30 minutes speaking time, the Commission get 20 minutes, and the House as a whole gets 60.
Le temps de parole imparti à la déclaration du Conseil sur le sommet, aux déclarations du Conseil et de la Commission et au débat consécutif est réparti comme suit: le Conseil dispose de 30 minutes de temps de parole, la Commission de 20 minutes et l’Assemblée dans son ensemble de 60 minutes.

Following the judgment of the Court of Justice in case C-247/02, which was published on 7 October 2004, a debate has ensued in Greece as to whether the new legal framework governing tendering procedures for public works contracts in Greece is consistent with that judgment as regards the criteria for awarding such contracts.
À la suite de l’arrêt émis par la Cour de justice des Communautés européennes dans l’affaire C-247/02, publié le 7 octobre 2004, des avis divergents ont été exprimés en Grèce sur la question de savoir si le nouveau cadre législatif pour la mise en adjudication des travaux publics en Grèce était conforme à l’arrêt précité de la Cour de justice en ce qui concerne les critères d’adjudication.

A debate ensued, following which it was agreed that the chair seek to obtain the following order of reference from the Senate:
Après débat, il est convenu que la présidente fasse le nécessaire pour obtenir du Sénat l'ordre de renvoi suivant :

A debate ensued, following which it was agreed that the subcommittee report back to the committee, as necessary, on such decisions.
Après débat, il est convenu que le Sous-comité fasse rapport au Comité afin de le tenir au courant de telles décisions, le cas échéant.

A debate ensued, following which it was agreed that the subcommittee would report back to the committee, as necessary, to keep it informed of those members designated to travel.
Après débat, il est convenu que le Sous-comité fasse rapport au Comité afin de le tenir au courant de telles désignations, le cas échéant.