Vertaling van "did check " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

DID circuit | DID interface | direct inward dialing interface | direct inward dialling interface
joncteur réseau à sélection directe

character check | row parity check | transverse parity check | transverse redundancy check | vertical check | vertical redundancy check
contrôle de parité transversale | contrôle par caractère | contrôle transversal | contrôle transversal par redondance | contrôle vertical par redondance | parité verticale

police checks [ checking of vehicle papers | check on persons | identification checks | roadside checks ]
contrôle de police [ contrôle d'identité | contrôle de personnes | contrôle de route | contrôle des papiers du véhicule ]

block check | column parity check | horizontal check | longitudinal parity check | longitudinal redundancy check | LRC [Abbr.]
contrôle de parité longitudinale | contrôle de redondance longitudinale | contrôle par bloc | parité horizontale

quick turn-around inspection [ AB check | enroute check | en route check | trip check | en route station stop check | between flight check | A-B check ]
inspection de rotation accélérée [ vérification AB | vérification à l'escale | vérification entre deux vols ]

vertical redundancy check | VRC | vertical parity check | vertical check | transverse redundancy check | transverse parity check | transverse check | column check
contrôle de parité verticale | contrôle de redondance verticale | contrôle de parité transversale | contrôle transversal

not sufficient funds cheque [ NSF cheque | NSF check | not-sufficient-funds cheque | not-sufficient-funds check | rubber cheque | rubber check | bad cheque | bad check | dud check ]
chèque sans provision [ chèque en bois ]

Batten check [ Cordonnier check | peek-a-boo check | sight check | sight-checking ]
contrôle visuel de cartes [ mirage | contrôle visuel ]

simplification of formalities [ reduction of formalities | simplification of customs checks ]
simplification des formalités [ allégement des formalités | simplification des contrôles ]

customs inspection [ customs check ]
contrôle de douane

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Whilst the transitional process in 2000 resulting from the reform did in some cases have an impact on the number of on-the-spot checks carried out, it can be seen now that this was a temporary phenomenon.For example, for the ERDF the number of on-the-spot checks increased to 70 in 2001 from 52 in 2000 and 61 in 1999.
S'il est vrai que le processus de transition en 2000, résultant de la réforme, a eu, dans certains cas, une incidence sur le nombre de contrôles effectués sur place par la DG REGIO, il est clair maintenant qu'il s'agissait d'un phénomène temporaire. Ainsi, pour le FEDER, le nombre de contrôles sur place est passé à 70 en 2001, contre 52 en 2000 et 61 en 1999.

The checks, which concerned primarily the rules governing public contracts, compulsory purchases, guarantees, the eligibility of expenditure, payments, transfers and compatibility with the Community policies, did not give rise to any particular complaints about the project.
Les vérifications effectuées, qui concernaient notamment la réglementation des marchés publics, le dossier des expropriations, les garanties, l'éligibilité des dépenses, les paiements, les transferts et la compatibilité avec les politiques communautaires, n'ont pas donné lieu à des constatations particulières concernant le projet.

The applicant claims that the Commission infringed the principle of good administration by adopting the contested decision, since (1) it did not assess carefully or take into account all the information provided by the applicant, (2) it did not check whether all the assumptions used in making its decision were correct, (3) it automatically treated all investments which were carried out for bringing amortised vessels into a better condition as routine maintenance, and (4) it wrongly assessed that those investments did not contribute to attaining the objectives laid down in Article 25(2).
La requérante fait valoir que, en adoptant la décision attaquée, la Commission est allée à l’encontre du principe de bonne administration, étant donné: 1) qu’elle n’a pas apprécié avec soin ni pris en compte tous les éléments soumis par la requérante, 2) qu’elle n’a pas contrôlé si toutes les hypothèses sur lesquelles sa décision était fondée correspondaient à la réalité, 3) qu’elle a automatiquement considéré comme étant des dépenses d’entretien quotidien les investissements qui ont été effectués afin d’améliorer l’état de navires déjà amortis et 4) qu’elle a, à tort, estimé que ces investissements n’ont pas contribué à la réalisation des objectifs visés à l’article 25, paragraphe 2.

In view of the tight deadlines imposed by EPSO the selection board did not have time to check the marking by those examiners.
Or, compte tenu des délais serrés qui auraient été imposés par l’EPSO, le jury n’aurait pas eu le temps de vérifier les corrections effectuées par ces examinateurs.

As the Court held in its judgment (86), the fact that this auditing body did not have any power to prevent overcompensation does not permit the conclusion that the Danish authorities did not carry out checks.
Mais comme le Tribunal l’indique dans son arrêt (86), le fait que la Rigsrevisionen n’avait pas le pouvoir d’empêcher une surcompensation ne permet pas de conclure qu’il n’y avait pas de contrôle de la part des autorités danoises.

Lastly, the Commission did not have information on how the Italian authorities would check that combining the potential aid element of the guarantees and the aid for the schemes to which such guarantees were applicable did not lead to the eligible aid percentages being exceeded in relation to those schemes.
Enfin, la Commission ne disposait pas d’indications sur la façon dont les autorités italiennes allaient vérifier que le cumul de l’élément d’aide potentiel des garanties et de l’aide prévue pour les régimes auxquels elles étaient applicables ne risquait pas d’entraîner un dépassement des taux d’aide admissibles dans le cadre desdits régimes.

Silverback Cargo Freighters which equally assures the maintenance (AB checks) of its own aircraft, did not respond adequately to an enquiry by the civil aviation authority of this Member State regarding the safety aspect of its operation showing a lack of transparency or communication as demonstrated by the lack of pertinent response to requests made by this Member State.
Silverback Cargo Freighters, qui assure aussi l’entretien (vérifications AB) de ses propres aéronefs, n’a pas donné de réponse adéquate et rapide à la suite d'une enquête menée par l’autorité de l’aviation civile de cet État membre concernant la sécurité de son exploitation, et a ainsi fait preuve d’un manque de transparence ou de communication attesté par l’absence d’une réponse pertinente aux demandes formulées par cet État membre.

Some Member States (BE, BG, LU, NL, SI) did not implement this specific provision in national legislation, and one (NL) has rules running counter to visa facilitation by requiring a double-check on whether the family reunification requirements are met, first when applying for a visa to enter and then again when applying for a residence permit.
Certains (BE, BG, LU, NL, SI) n’ont pas transposé la disposition dans leur législation nationale, et un État (NL) a des règles qui vont à l’encontre de la facilitation de la délivrance de visas en requérant de vérifier deux fois si les conditions du regroupement familial sont réunies, une première fois lors de la demande de visa, une deuxième fois lors de la demande de titre de séjour.

Whereas the checks on the quantities eligible for consumption aid before 1 November 1998, laid down by Commission Regulation (EEC) No 2677/85 of 24 September 1985 laying down implementing rules in respect of the system of consumption aid for olive oil (5), as last amended by Regulation (EC) No 887/96 (6), may continue for a certain period after the abolition of this aid and relate to increasingly smaller quantities and sums; whereas, to redirect olive oil controls towards oil mills, the extent of each check on consumption aid applications should be reduced; whereas the checks on consumption aid can be done to a great extent using the stock records of the approved plants; whereas the securities for imported olive oil can be released from 1 November 1998 once it is demonstrated that the quantity in question did not also benefit from consumption aid;
considérant que les contrôles des quantités éligibles à l'aide à la consommation avant le 1er novembre 1998, prévues par le règlement (CEE) n° 2677/85 de la Commission du 24 septembre 1985 portant modalités d'application du régime d'aide à la consommation pour l'huile d'olive (5), modifié en dernier lieu par le règlement (CE) n° 887/96 (6), peuvent se prolonger pendant une certaine période après l'abrogation de ladite aide et concernent des quantités et des montants de plus en plus réduits; qu'il convient, afin de réorienter sur les moulins les contrôles qui affectent le secteur de l'huile d'olive, de diminuer l'intensité de chaque contrôle des demandes d'aide à la consommation; que les contrôles de l'aide à la consommation peuvent en grande partie être réalisés sur base documentaire à partir de la comptabilité matière des entreprises agréées; que les garanties relatives à l'huile d'olive importée peuvent être libérées à partir du 1er novembre 1998 dès qu'il peut être montré que la quantité concernée n'a pas bénéficié d'aide à la consommation;