Vertaling van "duration – could " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

claim duration [ duration on claim | duration of benefit period | duration of benefits | length of benefit period ]
durée de la période de prestations

duration of fall of tide | duration of rise | duration of tide
durée de marée

duration of rainfall | precipitation duration | rainfall duration
durée de pluie | durée des précipitations

duration of solar radiation [ duration of sunshine | sunshine duration ]
durée d'insolation [ durée de l'insolation ]

precipitation duration | rainfall duration | duration of rainfall
durée des précipitations | durée de pluie

duration of incarceration | duration of imprisonment | duration of stay
durée de détention | durée de séjour

duration of a bout [ duration of the contest | length of the bout | duration of the bout ]
durée du combat [ durée de combat | durée de l'assaut ]

sunshine duration | duration of insolation | duration of bright sunshine
durée d'insolation | durée d'ensoleillement | ensoleillement | insolation

duration of gestation | lenght of gestation | period of pregnancy | pregnancy duration
durée de la gestation

maximal duration (1) | maximum duration (2)
temps maximum | durée maximale

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

It should be pointed out that a ruling of the European Court of Justice further increased the value of the paediatric reward, as it made clear that the initial certificate could have a negative or zero duration, which could then become positive, once the paediatric extension was granted[18].
Il y a lieu de signaler qu’un arrêt de la Cour de justice européenne a encore accru l’intérêt de la récompense pédiatrique en établissant sans ambiguïté que le certificat initial pouvait posséder une durée négative ou nulle, laquelle pouvait ultérieurement devenir positive après l’octroi de la prorogation pédiatrique[18].

Some would want it more than others, but at the very least they suggest that matters of duration, types of investigations, and types of offences that could be committed by people in those circumstances could be part of the condition, and that a signal to that effect could be given by legislation.
Certains le veulent plus que d'autres, mais tout au moins ils proposent que les questions de la durée, des types d'enquêtes et des types d'infractions qui pourraient être commises par les gens dans ces circonstances pourraient faire partie des conditions et que cela devrait être signalé dans la loi.

[18] Case C-125/10 Merck Sharp Dohme v Deutsches Patent- und Markenamt, not yet published in the ECR, paragraph 37: ‘if the SPC application had to be refused because the calculation provided for in Article 13(1) of Regulation No 1768/92 results in a negative or zero duration, the holder of the basic patent could not obtain an extension of protection conferred by such a patent, even if it conducted all the studies according to the approved paediatric investigation plan, under Article 36 of Regulation No 1901/2006.
[18] Arrêt dans l’affaire C-125/10, Merck Sharp Dohme/Deutsches Patent- und Markenamt, non encore publié au Recueil, point 37: «Si la demande de CCP devait être refusée au motif que le calcul prévu à l’article 13, paragraphe 1, [du règlement n° 1768/92] aboutit à une durée négative ou nulle, le titulaire du brevet de base ne pourrait pas obtenir une prorogation de la protection conférée par un tel brevet, même s’il a réalisé l’ensemble des études selon le plan d’investigation pédiatrique approuvé, au sens de l’article 36 du règlement n° 1901/2006.

Less strict criteria for conditionality upon cooperation and other more favourable conditions, such as the dissociation of a permit’s validity from the duration of the proceedings or a longer minimum duration, could also contribute to assisting victims’ recovery and thus fostering their cooperation.
Par ailleurs, une subordination moins stricte de la délivrance du titre de séjour à la coopération de l'intéressé, et l'octroi d'autres conditions plus favorables, comme la dissociation de la durée de validité du titre de séjour de la longueur de la procédure, ou l'allongement de la durée de validité minimale, pourraient contribuer au rétablissement des victimes et, partant, les inciter à coopérer.

If the problem extends for a long duration, it could be devastating for his business and employees.
Si le problème persiste trop longtemps, il pourrait être désastreux pour son entreprise et ses employés.

If a public service contract is a concession, according to Article 18 of Directive 2014/23/EU on the award of concession contracts in case of contracts with a duration greater than five years, the maximum duration of the concession must 'not exceed the time that a concessionaire could reasonably be expected to take to recoup the investments made in operating the works or services together with a return on invested capital taking into account the investments required to achieve the specific contractual objectives'.
En vertu de l'article 18 de la directive 2014/23/UE relative à la passation de marchés publics, si le contrat de service public est une concession et «pour les concessions d'une durée supérieure à cinq ans, la durée maximale de la concession n'excède pas le temps raisonnablement escompté par le concessionnaire pour qu'il recouvre les investissements réalisés pour l'exploitation des ouvrages ou services avec un retour sur les capitaux investis, compte tenu des investissements nécessaires pour réaliser les objectifs contractuels spécifiques».

One could always argue about the spinoffs, but it is believed that they could reach $6 billion and include some 70,000 jobs, on a yearly basis, for the duration of the project.
Les retombées pourraient toujours faire l'objet d'un débat, mais on parle de retombées potentielles de 6 milliards de dollars et de quelque chose comme 70 000 emplois de façon annuelle durant la durée du projet.

Benefits could be offered to public or private employers whose employees go on class B or class C reservist service for more than 30 days and this could be limited to 16 months in duration.
On pourrait offrir des avantages aux employeurs des secteurs public ou privé dont les employés partent en mission en tant que réservistes de classe B ou de classe C pendant plus de 30 jours. Le congé pourrait durer jusqu'à 16 mois.

Consequently, for concessions with a duration greater than five years the duration should be limited to the period in which the concessionaire could reasonably be expected to recoup the investment made for operating the works and services together with a return on invested capital under normal operating conditions, taking into account specific contractual objectives undertaken by the concessionaire in order to deliver requirements relating to, for example, quality or price for users.
Par conséquent, pour les concessions d’une durée supérieure à cinq ans, la durée devrait être limitée à la période au cours de laquelle on peut raisonnablement escompter que le concessionnaire recouvre les investissements consentis pour l’exploitation des travaux et des services et obtienne un retour sur les capitaux investis dans des conditions d’exploitation normales, compte tenu des objectifs contractuels spécifiques à la réalisation desquels le concessionnaire s’est engagé pour respecter les exigences concernant, par exemple, la qualité ou le prix pour les utilisateurs.

This framework and continuity could be provided, in terms of duration and structure, by the following formula, dividing the Convention into two parts : - the main body of the Convention would be concluded for an unlimited period, with the possibility of review at the request of either party ; - a specific part or protocol with a fixed duration of five years covering financial resources and cooperation priorities for the period in question.
Un tel cadre et une telle permanence pourraient être assurés, en termes de durée et de structure, par le dispositif suivant, distinguant deux parties dans la Convention: - le corps de la Convention qui serait conclu pour une durée indéterminée avec possibilité de révision sur demande des parties. - une partie spécifique ou un protocole dont la validité serait limitée à 5 ans, et qui traiterait des ressources financières et des orientations prioritaires de la coopération pour la période considérée.