Vertaling van "each session which happened once " (Engels → Frans) :

At the commencement of each session, which happened once a year, within 15 days, I had to disclose my interests and, in the Province of Manitoba, my spousal interests.
Au début de chaque session, c'est-à-dire une fois par an, je devais dans un délai de 15 jours déclarer tous mes intérêts et — puisque c'est cela qui est prévu dans la province du Manitoba — ceux de mon époux.

Today, the House passes a “continuing order of supply” at the beginning of each session which authorizes it to consider supply at any time (See Journals, May 13, 1991, p. 13; January 18, 1994, p. 19; February 27, 1996, p. 4; September 23, 1997, p. 14.)
De nos jours, elle adopte un « ordre permanent pour les travaux des subsides » au début de chaque session, ce qui l’autorise à étudier les crédits à n’importe quel moment (Voir Journaux, 13 mai 1991, p. 13; 18 janvier 1994, p. 19; 27 février 1996, p. 4; et 23 septembre 1997, p. 14.)

Now, luckily, we've been able to keep in contact mainly through the ARCO meetings, which happen once a year.
Heureusement, nous avons pu maintenir le contact surtout grâce aux réunions de l'ARCO qui se tiennent une fois par année.

We're helping them to validate that program around the country within different populations to ensure that it's working the way they think it's working, not only working because people are ordered to attend the sessions, which happens in the military.
Nous les aidons à valider le programme à l'échelle nationale auprès de différentes populations afin de garantir qu'il fonctionne de la façon dont ils pensent qu'il fonctionne. Ils veulent s'assurer qu'il ne fonctionne pas simplement parce que les gens sont forcés d'assister aux séances, ce qui est le cas dans les forces armées.

Once all these necessary steps by each co-legislator have been taken, the legislation will be published in the Official Journal of the EU. This is expected to happen before the end of the year.
Dès que toutes les mesures nécessaires auront été prises par chaque co-législateur, les nouvelles règles seront publiées au Journal officiel de l'Union européenne, vraisemblablement avant la fin de l'année.

Done at The Hague, on 30 June 2005, in the English and French languages, both texts being equally authentic, in a single copy which shall be deposited in the archives of the Government of the Kingdom of the Netherlands, and of which a certified copy shall be sent, through diplomatic channels, to each of the Member States of the Hague Conference on Private International Law as of the date of its Twentieth Session and to each State which participated in that Session.
Fait à La Haye, le 30 juin 2005, en français et en anglais, les deux textes faisant également foi, en un seul exemplaire, qui sera déposé dans les archives du gouvernement du Royaume des Pays-Bas et dont une copie certifiée conforme sera remise, par la voie diplomatique, à chacun des États membres de la conférence de La Haye de droit international privé lors de sa vingtième session, ainsi qu’à tout État ayant participé à cette session.

Done at The Hague, on the twenty-third day of November in the year two thousand and seven, in the English and French languages, both texts being equally authentic, in a single copy which shall be deposited in the archives of the Government of the Kingdom of the Netherlands, and of which a certified copy shall be sent, through diplomatic channels, to each of the Members of the Hague Conference on Private International Law at the date of its Twenty-First Session and to each of the other States which have participated in that Session.
Fait à La Haye, le vingt-trois novembre deux mille sept, en langues anglaise et française, les deux textes faisant également foi, en un seul exemplaire, qui sera déposé dans les archives du gouvernement du Royaume des Pays-Bas et dont une copie certifiée conforme sera remise, par la voie diplomatique, à chacun des membres de la Conférence de La Haye de droit international privé lors de sa vingt et unième session ainsi qu’à chacun des autres États ayant participé à cette session.

As a general rule, a pharmaceutical patent is exhausted as soon as the product is marketed, which means that the manufacturer no longer has any rights over what happens to the product once it has been sold.
En règle générale, l'épuisement d'un brevet pharmaceutique prend effet dès que le produit est commercialisé, de sorte que le fabricant n'a plus aucun droit sur ce qu'il advient du produit une fois qu'il l'a mis en vente.

recognise, as from 1 January 1998, the parking cards for people with disabilities introduced by each Member State in accordance with the standardised Community model, so that cardholders may benefit from the associated parking facilities available in the Member State in which they happen to be.
de reconnaître, à partir du 1er janvier 1999, les cartes de stationnement pour personnes handicapées établies conformément au modèle communautaire uniforme par chaque État membre, de manière à ce que le titulaire d'une telle carte puisse bénéficier des facilités de stationnement liées à cette carte et accordées dans l'État membre dans lequel il se trouve.

Canadian exporters to the United States must respect U.S. standards, otherwise they risk having their product destroyed, which happens once in a while.
Les producteurs canadiens qui exportent aux États-Unis doivent respecter les normes américaines. Sinon, ils risquent de voir leurs produits détruits, ce qui arrive de temps en temps.