Traduction de «eighth directive » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

consecutive cabotage | eighth freedom of the air | eighth freedom right
droit de cabotage consécutif | droit de huitième liberté | huitième liberté de l'air

vestibulocochlear nerve [ eighth cranial nerve | cranial nerve VIII | 8 cranial | auditory nerve | acoustic nerve | auditory eighth cranial nerve ]
nerf vestibulocochléaire [ 8e paire crânienne | huitième paire crânienne | 8e paire de nerfs crâniens | huitième paire de nerfs crâniens | nerf VIII | nerf cochléo-vestibulaire | nerf auditif | nerf acoustique ]

eighth note [ quaver | eighth-note ]
croche

Eighth Freedom of the Air [ Eighth Freedom Right | consecutive cabotage ]
huitième liberté de l'air [ droit de huitième liberté | cabotage «consécutif» ]

two eighths method
méthode des deux huitièmes

Eighth Replenishment of IDA | IDA-8 [Abbr.]
huitième opération de reconstitution des ressources de l'IDA | Huitième reconstitution de l'IDA | IDA-8 [Abbr.]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptoms, clinical signs and behaviour, and other evidence such as a drug being in the patient's possession or reports from informed third parties. Many drug users take more than one type of psychoactive substance. The main diagnosis should be classified, whenever possible, according to the substance or class of substances that has caused or contributed most to the presenting clinical syndrome. Other diagnoses should be coded when other psychoactive substances have been taken in intoxicating amounts (common fourth character .0) or to the extent of causing harm (common fourth character .1), dependence (common fourth character .2) or other disorders (common fourth character .3-.9). Only in cases in which patterns of psychoactive substance-taking are chaotic and indiscriminate, or in which the contributions of different psychoactive substances are inextricably mixed, should the diagnosis of disorders resulting from multiple drug use (F19.-) be used. | Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories F10-F19: Code Title .0 Acute intoxication A condition that follows the administration of a psychoactive substance resulting in disturbances in level of consciousness, cognition, perception, affect or behaviour, o ...
Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...

eighth of finals
huitième de finale

endemic conditions associated with environmental iodine deficiency either directly or as a consequence of maternal iodine deficiency. Some of the conditions have no current hypothyroidism but are the consequence of inadequate thyroid hormone secretion in the developing fetus. Environmental goitrogens may be associated.
maladies endémiques dues à une insuffisance en iode de l'environnement soit directe, soit résultant d'une insuffisance thyroïdienne maternelle. Certaines de ces maladies ne correspondent pas à une hypothyroïdie en cours mais sont la conséquence d'une sécrétion anormale de l'hormone thyroïdienne au cours du développement du fœtus. Le goitre endémique peut y être associé.

Definition: A disorder characterized by impairment of memory, learning difficulties, and reduced ability to concentrate on a task for more than brief periods. There is often a marked feeling of mental fatigue when mental tasks are attempted, and new learning is found to be subjectively difficult even when objectively successful. None of these symptoms is so severe that a diagnosis of either dementia (F00-F03) or delirium (F05.-) can be made. This diagnosis should be made only in association with a specified physical disorder, and should not be made in the presence of any of the mental or behavioural disorders classified to F10-F99. The disorder may precede, accompany, or follow a wide variety of infections and physical disorders, both cerebral and systemic, but direct evidence of cerebral involvement is not necessarily present. It can be differentiated from postencephalitic syndrome (F07.1) and postconcussional syndrome (F07.2) by its different etiology, more restricted range of generally milder symptoms, and usually shorter duration.
Définition: Trouble caractérisé par une altération de la mémoire, des difficultés d'apprentissage et une réduction de la capacité à se concentrer sur une tâche, sauf pendant des périodes de courte durée. Le sujet éprouve souvent une fatigue mentale accentuée quand il fait des efforts mentaux, et un nouvel apprentissage peut être subjectivement difficile même quand il est objectivement réussi. Aucun de ces symptômes ne présente une sévérité suffisante pour justifier un diagnostic de démence (F00-F03) ou de delirium (F05.-). Ce diagnostic ne doit être fait qu'en présence d'un trouble somatique spécifié; il ne doit pas être fait en présence de l'un des troubles mentaux ou du comportement classés en F10-F99. Le trouble peut précéder, accompagner ou succéder à des infections et des troubles physiques très divers, cérébraux et généraux, sans qu'il existe obligatoirement des preuves directes en faveur d'une atteinte cérébrale. Il peut être différencié d'un syndrome post-encéphalitique (F07.1) et d'un syndrome post-commotionnel (F07.2) sur la base de son étiologie, de sa symptomatologie, moins riche et moins sévère, et de sa durée, habituellement plus courte.

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

In July I myself shall be presenting a report on the implementation of the eighth directive concerning the supervision of accountants.
En juillet, je présenterai moi-même un rapport sur la mise en œuvre de la huitième directive concernant la supervision des comptables.

As regards the refundable amount, the Eighth Directive provides for a low limit on pay-back.
Dans le cas du montant remboursable, la huitième directive prévoit un plancher pour le remboursement.

This directive is to replace the 1984 eighth directive concerning statutory auditors, which only contains the principles of accreditation of auditors, but does not refer to the audit procedure, supervision or external quality control.
Cette directive doit se substituer à la huitième directive de 1984 concernant les contrôleurs légaux, qui pose uniquement les principes d’accréditation des contrôleurs, sans faire référence à la procédure d’audit, à la supervision ou au contrôle de qualité externe.

that the eighth directive on company law on statutory audits of accounting documents (84/253/EEC) must be reviewed with a view to ensuring that investors and other interested parties can rely fully on the accuracy of audited accounts,
que la huitième directive sur le droit des sociétés concernant l'agrément des personnes chargées du contrôle légal des documents comptables (84/253/CEE) doit être révisée pour assurer les investisseurs et les autres parties concernées qu'ils peuvent se reposer entièrement sur l'exactitude des comptes contrôlés,

This is a breach of the six-month deadline laid down in the Eighth Directive on the common VAT system (79/1072/EEC) and it causes major cash-flow difficulties for traders.
Cette situation constitue une violation du délai de six mois imposé par la huitième directive relative au système commun de TVA (79/1072/CEE) et entraîne d'importantes difficultés de trésorerie pour les opérateurs économiques.

Since the directive does not cover “recognition of the approval given to nationals of other Member States”, the assessment of whether qualifications are equivalent is based on a factual assessment which is not restricted only to qualifications gained under the rules in force before the Eighth Directive was adopted, and that assessment must not be dependent upon the moment at which those qualifications were gained (before or after implementation of the Eighth Directive).
Puisque la directive ne concerne pas «la reconnaissance des agréments donnés aux ressortissants des autres États membres», la détermination de l’équivalence entre qualifications se fonde sur une appréciation de fait qui n’est pas limitée aux seules qualifications acquises sous le régime antérieur à la huitième directive et ne doit pas dépendre du moment où ces qualifications ont été acquises (avant ou après la transposition de la huitième directive).

33. Invites the Commission, moreover, to consider integrating in the proposal on the eighth directive on the approval of persons responsible for carrying out the statutory audits of accounting documents (84/253/EEC) other provisions such as a prohibition on the performance by the same auditors of all non-audit services to audit clients;
33. invite de surcroît la Commission à envisager l'incorporation dans la proposition de huitième directive concernant l'agrément des personnes chargées du contrôle légal des documents comptables (84/253/CEE) d'autres dispositions, telles que l'interdiction, pour les mêmes réviseurs aux comptes, d'effectuer pour leur clientèle de révision des comptes tout service ne portant pas sur l'activité de révision des comptes;

Proposal on the right to deduction and the Eighth Directive to overcome the problems encountered by traders in obtaining refunds of VAT paid in other Member States;
Proposition sur le droit à déduction et la 8ème directive en vue tout particulièrement de mettre fin aux difficultés rencontrées par les opérateurs pour obtenir le remboursement des taxes supportées dans d'autres Etats membres ;

1. Introducing a right to deduct (by amending Article 17 of the Sixth Directive) to replace the refund procedure laid down by the Eighth Directive.
. L'introduction d'un droit à déduction (modification de l'art 17 de la sixième directive) en remplacement de la procédure de remboursement prévue par la huitième directive.

The aim is to simplify the procedure laid down in the eighth Directive, by introducing a direct exemption in cases where the customer would in any event have been entitled to a refund: this will simplify administrative procedures enormously and means that the firms concerned will not have to finance the tax in advance.
Celle-ci vise à simplifier la procédure prévue par la 8ème directive en procédant par voie d'exonération directe lorsque le preneur aurait eu droit en tout état de cause au remboursement, ce qui permettra de simplifier grandement les procédures administratives et d'éviter que les entreprises concernées préfinancent la taxe.