Vertaling van "elements had already " (Engels → Frans) :

We have been told by Justice Canada that in some other private members' legislation that we had under consideration, those bills were not necessary because the elements were already included in the broad definition of the objective of the section under consideration.
Justice Canada nous a dit que dans le cas de certains autres projets de loi d'initiative parlementaire que nous avons étudiés, les modifications n'étaient pas nécessaires parce que les éléments étaient déjà inclus dans la définition large de l'objectif de l'article à l'étude.

Some ministers also stressed that substantial elements of the Parliament's demands had already been agreed by the European Council in February, in particular as regards flexibility.
Plusieurs ministres ont également souligné que des éléments substantiels parmi les demandes du Parlement avaient déjà été approuvés par le Conseil européen en février, notamment en ce qui concerne la flexibilité.

Last year, the Commission put forward proposals to preserve and strengthen the Schengen evaluation mechanism as a central element in the acquis of our common project, and I want to emphasise that last year – i.e. well before the recent developments – the Commission had already identified some problems in the governance of Schengen.
L’année dernière, la Commission a fait des propositions visant à préserver et renforcer le mécanisme d’évaluation de Schengen comme élément central de l’acquis de notre projet commun, et je tiens à souligner que l’année dernière – c’est-à-dire bien avant les récents développements – la Commission avait déjà identifié quelques problèmes dans la gouvernance de Schengen.

Reportedly, two fuel elements had already been irreparably damaged, and it was not yet certain how this was to be compensated for because replacing them with other fuel elements presupposed extensive recalculations.
Selon nos informations, deux crayons de combustible auraient déjà subi des dommages irréparables et on ne saurait toujours rien sur leur date de remplacement par des crayons neufs car un échange standard suppose de nouveaux calculs préalables complexes».

Reportedly, two fuel elements had already been irreparably damaged, and it was not yet certain how this was to be compensated for because replacing them with other fuel elements presupposed extensive recalculations.
Selon nos informations, deux crayons de combustible auraient déjà subi des dommages irréparables et on ne saurait toujours rien sur leur date de remplacement par des crayons neufs car un échange standard suppose de nouveaux calculs préalables complexes".

In its opinion n°2/2004 on an effective and efficient control framework, the Court had already laid down the main elements such an integrated control framework could include.
Dans son avis n°2/2004 sur un cadre de contrôle effectif et efficace, la Cour des comptes avait déjà indiqué ce que pourraient être les principaux éléments d'un tel cadre de contrôle intégré.

2. The 1993 White Paper on 'Growth, competitiveness and employment' had already singled out the adaptation of education and vocational training systems as one of the measures necessary for developing the European economy, seeing it as a key element for the creation of a genuine European area and market of qualifications and skills.
2. Le Livre blanc publié en 1993 sous le titre "Croissance, compétitivité et emploi" présentait déjà, parmi les actions nécessaires au développement de l'économie européenne, l'adaptation des systèmes d'enseignement et de formation professionnelle comme un élément clé pour la création d'un véritable espace et d'un marché européens des qualifications et des compétences.

To this end the Commission, in December 2002, issued a communication entitled 'Framework for target-based tripartite contracts and agreements between the Community, the States and regional and local authorities' calling for the enhancing of local contexts, which the Treaty had already referred to in a number of sectors with a strong territorial impact, such as cohesion policy or environmental policy, and identifying flexibility as the element governing the principles of the two policies.
À cette fin, la Commission a publié, en décembre 2002, la communication "Un cadre pour des contrats et des conventions tripartites d'objectifs entre la Communauté, les États et les autorités régionales et locales", dans laquelle elle prône la valorisation des contextes locaux, déjà inscrite dans le traité pour certains domaines d'action à fort impact territorial, comme la politique de cohésion ou la politique de l'environnement, et souligne que la flexibilité est inhérente aux principes mêmes des deux politiques précitées.

It is recalled that, at its session on 12 July 1999, the Council had already agreed on the main elements of the proposal, in particular the rate for the blanket guarantee from the Community budget (65% of the global amount of all credits opened), a global guaranteed amount based on annual amounts of 2 630 million euro, and the duration for the guarantee scheme of 7 years, with a review on the first accession or after 4.5 years, whichever the earlier.
On rappellera que, lors de sa session du 12 juillet 1999, le Conseil avait déjà accepté les principaux éléments de la proposition, notamment le taux de la garantie globalisée provenant du budget communautaire (65% du montant total de tous les crédits ouverts), un montant global de garantie basé sur les montants annuels de 2 630 millions d'euros, et la durée du mécanisme de garantie de 7 ans, assortie d'un réexamen soit lors de la première adhésion soit après quatre ans et demi, selon l'échéance la plus courte.

When the committee undertook its study on the use of French at the Olympic Games, it had already identified a number of key elements, including the broadcasting in both official languages, and warning VANOC and others to take action from the outset of the process.
Lorsque le comité a amorcé l'étude de la place du français aux Jeux olympiques, il avait déjà commencé à identifier plusieurs éléments importants, dont la diffusion dans les deux langues officielles, et avertir les gens de COVAN et les autres d'agir dès le début du processus.