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Traduction de «end by simply repeating » (Anglais → Français) :

The objective is to ensure a sufficiently high level of representation, as a general rule not below the level of members of the committee of permanent representatives, in order to not simply repeat the discussions held within the committee concerned.

L’objectif est de garantir un niveau de représentation suffisamment élevé, en règle générale pas inférieur à celui des membres du Comité des représentants permanents, afin de ne pas répéter simplement les discussions qui ont eu lieu au sein du comité compétent.


The repeat infringers’ policies of the various Internet Platforms generally envisage dissuasive action (for example, a temporary account suspension) targeted against the seller (and not simply the relevant offer) after the second infringement.

Les politiques des différentes plateformes internet prévoient généralement pour les contrevenants récidivistes des actions dissuasives (par exemple une suspension temporaire du compte) visant le vendeur lui-même (et non simplement son offre) après la seconde infraction.


National regulatory authorities should verify whether and to what extent such optimisation is objectively necessary to ensure one or more specific and key features of the content, applications or services and to enable a corresponding quality assurance to be given to end-users, rather than simply granting general priority over comparable content, applications or services available via the internet access service and thereby circumventing the provisions regarding traffic management measures applicable to the internet access services.

Il convient que les autorités réglementaires nationales vérifient si et dans quelle mesure une telle optimisation est objectivement nécessaire pour garantir une ou plusieurs caractéristiques spécifiques et essentielles du contenu, des applications ou des services, et pour faire en sorte qu’une garantie de qualité correspondante soit offerte aux utilisateurs finals, plutôt que d’accorder simplement une priorité générale par rapport aux contenus, applications ou services comparables disponibles par l’intermédiaire du service d’accès à l’internet et de contourner ainsi les dispositions relatives aux mesures de gestion du trafic applicables ...[+++]


Since the French rules simply repeat the wording of the 2004 Guidelines, no incompatibility could therefore be suspected.

Étant donné que la réglementation française ne fait que reprendre le texte des orientations de 2004, aucune incompatibilité ne pouvait donc être soupçonnée.


The objective is to ensure a sufficiently high level of representation, as a general rule not below the level of members of the committee of permanent representatives, in order to not simply repeat the discussions held within the committee concerned.

L’objectif est de garantir un niveau de représentation suffisamment élevé, en règle générale pas inférieur à celui des membres du Comité des représentants permanents, afin de ne pas répéter simplement les discussions qui ont eu lieu au sein du comité compétent.


Put simply, gender equality and global development cannot be achieved until all forms of gender-based violence are ended.

En d’autres termes, l’égalité hommes-femmes et le développement mondial sont impossibles tant qu'il ne sera pas mis fin à toutes les formes de violences à caractère sexiste.


The repeat infringers’ policies of the various Internet Platforms generally envisage dissuasive action (for example, a temporary account suspension) targeted against the seller (and not simply the relevant offer) after the second infringement.

Les politiques des différentes plateformes internet prévoient généralement pour les contrevenants récidivistes des actions dissuasives (par exemple une suspension temporaire du compte) visant le vendeur lui-même (et non simplement son offre) après la seconde infraction.


However, in its comments on the decision to initiate the procedure, Italy did not provide valid reasons for excluding the satellite mode from the measure and instead simply repeated that when the measure was enforced, the interactivity of satellite decoders was very limited due to the use of a proprietary technology without open API standards.

Dans les observations présentées sur la décision d'ouverture de la procédure, toutefois, l'Italie n'a pas fourni de raisons valables pour exclure le satellite du bénéfice dérivant de la mesure, mais a seulement affirmé que, quand la mesure d'aide est entrée en vigueur, l'interactivité des décodeurs satellitaires était très limitée en raison de l'utilisation d'une technologie propriétaire sans normes API ouvertes.


Spam is not simply a nuisance for end users, it can also be fraudulent and criminal, particularly when it makes use of phishing software.

Le pourriel n'est plus seulement une nuisance pour l'utilisateur final. Il constitue également de plus en plus une activité frauduleuse et délictueuse, avec notamment le recours aux courriels hameçons.


In this, the existing Article 9(1) simply repeats what is already stated in Article 7(1) with one difference: that the duty is chargeable to the holder of the products rather than to the persons identified in the situations covered by Article 7.

En effet, cette disposition ne faisait que répéter le fait générateur déjà prévu à l'article 7, paragraphe 1, à la seule différence que le redevable de l'accise est le détenteur des produits au lieu des redevables identifiés dans les situations visées à l'article 7.




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'end by simply repeating' ->

Date index: 2024-04-09
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