Vertaling van "environment and subsequently " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

subsequent lienee [ subsequent lienholder | subsequent lien holder | subsequent lienor ]
titulaire de privilège de rang postérieur

fee simple defeasible by condition subsequent | fee simple subject to condition subsequent | fee simple upon condition subsequent
fief simple sous condition résolutoire

subsequent events review [ post-balance sheet review | review for subsequent events | review of subsequent events ]
examen des événements postérieurs à la clôture [ contrôle des événements postérieurs à la clôture | vérification des événements postérieurs à la clôture ]

subsequent events review | review for subsequent events | review of subsequent events | post-balance sheet review | post-year-end audit
contrôle des événements postérieurs à la clôture | vérification des événements postérieurs à la clôture | diligences propres à identifier les événements postérieurs

fee simple defeasible by condition subsequent [ fee simple subject to condition subsequent | fee simple upon condition subsequent ]
fief simple sous condition résolutoire

estate defeasible upon condition subsequent | estate upon condition subsequent
domaine sous condition résolutoire

subsequent acts | subsequent decisions
actes subséquents

subsequent events procedures | subsequent events review procedures
contrôle des événements postérieurs | procédures à l'égard des événements postérieurs | procédés de contrôle des événements postérieurs

subsequent court decision | subsequent decision
décision judiciaire ultérieure | décision ultérieure

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

An increasing awareness of global environmental problems in recent decades and the subsequent adoption of numerous multilateral environmental agreements, as well as the many interlinkages existing between environment and security issues, call for an improved framework for environmental diplomacy at EU level.
La sensibilisation croissante aux problèmes d'environnement mondiaux au cours des décennies écoulées et l'adoption subséquente de nombreux accords multilatéraux dans le domaine de l'environnement, ainsi que les nombreux liens d'interdépendance qui existent entre les questions d'environnement et les questions de sécurité, rendent nécessaire une amélioration du cadre de la diplomatie en matière d'environnement à l'échelon de l'UE.

[2] Agenda 2000 [3] and the Commission's subsequent Communication on Accession Strategies for Environment [4] recognised that the gap in environmental protection in Central and Eastern Europe, compared with the Member States, makes the task of preparing for accession in the environment sector different from that of previous accessions.
L'Agenda 2000 [3] et la communication de la Commission sur les stratégies d'adhésion dans le domaine de l'environnement [4] reconnaissent que le décalage entre les pays d'Europe centrale et orientale et les États membres dans le domaine de l'environnement est tel que les travaux de préparation à l'adhésion dans ce secteur sont sans commune mesure avec ce qui avait dû être fait lors des adhésions précédentes.

The proposed European Space Programme will be one of its cornerstones for implementing many new initiatives, in particular those undertaken in co-operation between the EU and ESA, such as "Global monitoring for environment and security" (GMES) to be presented in more detail in a subsequent Communication.
Le programme spatial européen proposé sera l'une des pierres de touche de la mise en oeuvre de nombreuses initiatives nouvelles, en particulier celles lancées en coopération entre l'UE et l'ESA, telle que la "surveillance globale pour l'environnement et la sécurité" (GMES) qui sera présentée plus en détail dans une communication ultérieure.

It not only provides far-reaching insights into the structure of the universe, improved understanding of Planet Earth, and a new approach to life and physical sciences, it is also a strong driving force for new technology developments with many subsequent applications of benefit to society and the environment.
Elle n'apporte pas seulement des perspectives vertigineuses sur la structure de l'univers, une meilleure compréhension de la planète Terre, une nouvelle approche des sciences naturelles et physiques, mais constitue aussi un puissant moteur de nouveaux développements technologiques aux applications multiples bénéficiant à la société et à l'environnement.

10. Calls on the Commission to review the current legislation under which the holders of offshore oil exploitation licences can lease installations to third parties, in order to ensure that liability for damage to human life and the environment caused by accidents and disasters on offshore oil platforms may be more easily established in subsequent civil litigation;
10. invite la Commission à examiner la législation actuelle qui permet aux titulaires de permis d'exploitation pétrolière en mer de louer en crédit-bail leurs installations à des tiers, afin de s'assurer que la responsabilité des dommages humains et environnementaux causés par les accidents et les catastrophes survenant sur des plates-formes pétrolières en mer puisse être établie plus facilement lors des procédures civiles engagées par la suite.

(10 ) In order to promote sustainable use of the seas and to conserve marine ecosystems, priority should be given to achieving good environmental status in the Community's marine environment, to continuing the protection and preservation of that environment, and to ensuring that subsequent deterioration is prevented.
(10) Pour promouvoir l'utilisation durable des mers et la conservation des écosystèmes marins, il convient en priorité de parvenir à un bon état écologique du milieu marin de la Communauté, de persévérer dans sa protection et sa préservation et de veiller à éviter toute nouvelle détérioration.

Unless otherwise specified in point 4, where tissues or cells are exposed to the environment during processing, without a subsequent microbial inactivation process, an air quality with particle counts and microbial colony counts equivalent to those of Grade A as defined in the current European Guide to Good Manufacturing Practice (GMP), Annex 1 and Directive 2003/94/EC is required with a background environment appropriate for the processing of the tissue/cell concerned but at least equivalent to GMP Grade D in terms of particles and microbial counts.
Sauf dispositions contraires au point 4, lorsque les tissus ou cellules sont exposés à l’environnement au cours de leur transformation, sans qu’il y ait de procédé d’inactivation microbienne ultérieure, il y a lieu d’assurer une qualité d’air se caractérisant par un nombre de particules et une numération de colonies microbiennes équivalents à ceux de la classe A, telle que définie à l’annexe 1 de l’actuel guide européen des bonnes pratiques de fabrication (BPF) et dans la directive 2003/94/CE; l’environnement doit, quant à lui, être adapté à la transformation du tissu ou de la cellule concerné, mais doit être au moins équivalent à la classe D des BPF en ce qui concerne les nombres de particules et les numérations microbiennes.

The wreck demonstrated the lack of coordination between the actions of the Member States, which were first called upon to prevent the wreck from polluting the marine environment and subsequently to restrict its impact.
Le naufrage a mis en lumière l'absence de coordination dans les actions des États membres, lesquels ont été invités, en premier lieu, à prévenir la pollution de l'environnement marin consécutive au naufrage et, en second lieu, à en limiter les conséquences.

Limitation of liability is at the expense of the environment. In order to secure reasonable and proportionate levels of liability, the US decided to withdraw from the IMO Treaty immediately after the 1989 Exxon Valdez disaster and subsequently introduced the 1990 Oil Pollution Act.
Afin de garantir des niveaux raisonnables et proportionnels de responsabilité, les États-Unis ont décidé de se retirer du traité OMI immédiatement après la catastrophe du naufrage de l'Exxon Valdez, en 1989, pour présenter ensuite la Loi sur la pollution par les hydrocarbures de 1999.

- Since 1983, no less, this Parliament - and not only its Committee on the Environment - has been calling for a Community policy on tourism which would, inter alia, take full account of the importance of the need to protect the environment and natural resources in any tourist policy. In its resolution based on the report by the Committee on the Environment concerning the European Year of Tourism, Parliament recalled that 'the quality of the environment is the basic resource of a tourist economy', which principle was included, alongside important aspects of consumer protection, in Mr McMillan-Scott's report for the Committee on Transport and Tourism, and subsequently, in Parliament's final resolution on the European Year of Transport aforementioned.
Le Parlement, et pas seulement la commission de l'environnement, n'a cessé depuis 1983, d'exiger la mise en oeuvre d'une politique communautaire du tourisme qui prenne notamment en considération l'importance de la protection de l'environnement et des ressources naturelles dans le cadre de toute politique touristique; dans sa résolution fondée sur le rapport élaboré par la commission de l'environnement à l'occasion de l'Année européenne du tourisme, le Parlement européen rappelait que "la qualité de l'environnement constitue le capital fondamental d'une économie du tourisme"; ce principe a été réaffirmé, en même temps que certains aspects importants de la protection du consommateur, dans le rapport rédigé par M. McMillan-Scott à l'intention de la commission des transports et du tourisme, ainsi que dans la résolution finale adoptée par le Parlement européen dans le cadre de l'Année européenne, susmentionnée, du tourisme.