If requested by the manufacturer, for vehicles of categories M and N, for vehicles of categories M and N with a maximum permissible mass not exceeding 7,5 tonnes and for vehicles of categories M Class I, Class II and Class A and Class B as defined in Annex I to Directive 2001/85/EC with a permissible mass not exceeding 7,5 tonnes, compliance with the requirements set out in Annex XVI to Regulation (EC) No 692/2008 shall be considered equivalent to the compliance with this Annex.
Si le constructeur en fait la demande, pour les véhicules des catégories M et N, pour les véhicules des catégories M et N ayant une masse maximale admissible n’excédant pas 7,5 tonnes et pour les véhicules des catégories M classe I, classe II et classe A et classe B, telles que définies à l’annexe I de la directive 2001/85/CE, ayant une masse admissible n’excédant pas 7,5 tonnes, la conformité aux prescriptions de l’annexe XVI du règlement (CE) no 692/2008 est considérée comme équivalente à la conformité à la présente annexe.