Vertaling van "expire one year " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Death from any obstetric cause occurring more than 42 days but less than one year after delivery
Mort d'origine obstétricale, survenant plus de 42 jours mais moins d'un an après l'accouchement

Death from any obstetric cause occurring more than 42 days but less than one year after delivery
mort par suite d'une cause obstétrique survenant plus de 42 jours mais moins d'un an après l'accouchement

Death from any direct obstetric cause occurring one year or more after delivery
Mort relevant directement d'une cause obstétricale survenant un an ou davantage après l'accouchement

Death from indirect obstetric cause occurring more than 42 days but less than one year after delivery
mort par suite d'une cause obstétrique indirecte survenant plus de 42 jours mais moins d'un an après l'accouchement

Death from direct obstetric cause occurring more than 42 days but less than one year after delivery
mort par suite d'une cause obstétrique directe survenant plus de 42 jours mais moins d'un an après l'accouchement

A one-year survey of halogenated disinfection by-products in the distribution system of treatment plants using three different disinfection processes
Étude d'un an sur les sous-produits de désinfection halogénés dans le réseau de distribution d'usines de traitement utilisant trois différents procédés de désinfection

annual permit | one-year permit | annual residence permit
autorisation à l'année | autorisation de séjour à l'année | autorisation de séjour pour les résidents à l'année | permis de séjour à l'année | permis de séjour annuel | permis à l'année

within one year
dans le délai d'un an

Form Letter - PSMIP - Assessment of Applications More Than One Year Old
Lettre formulaire - RACGFP - évaluation des demandes datant de plus d'un an

Definition: A disorder in which the child, having previously made normal progress in language development, loses both receptive and expressive language skills but retains general intelligence; the onset of the disorder is accompanied by paroxysmal abnormalities on the EEG, and in the majority of cases also by epileptic seizures. Usually the onset is between the ages of three and seven years, with skills being lost over days or weeks. The temporal association between the onset of seizures and loss of language is variable, with one preceding the other (either way round) by a few months to two years. An inflammatory encephalitic process has been suggested as a possible cause of this disorder. About two-thirds of patients are left with a more or less severe receptive language deficit.
Définition: Trouble dans lequel l'enfant, dont le langage s'est auparavant développé normalement, perd ses acquisitions de langage, à la fois sur le versant expressif et réceptif, tout en gardant une intelligence normale. La survenue du trouble s'accompagne d'anomalies paroxystiques à l'EEG et, dans la plupart des cas, de crises d'épilepsie. Le trouble apparaît habituellement entre trois et sept ans, avec perte du langage en quelques jours ou quelques semaines. La succession dans le temps, entre le début des crises épileptiques et la perte du langage, est assez variable, l'une des deux manifestations précédant l'autre (ou inversement) de quelques mois à deux ans. Ce trouble pourrait être dû à un processus encéphalitique inflammatoire. Dans environ deux tiers des cas, les sujets gardent un déficit plus ou moins important du langage (de type réceptif).

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

(2) An import licence is not assignable and expires one year after the date of issue indicated on the licence.
(2) Le permis d’importation est incessible et expire un an après la date de délivrance qui y est indiquée.

(a) expires one year after the date of issue; and
a) d’une part, expire un an après la date de sa délivrance;

7 (1) Subject to subsection (2), every permit expires one year from the date upon which it was issued.
7 (1) Sous réserve du paragraphe (2), tout permis expire un an après la date de sa délivrance.

(4) An authorization referred to in section 6 to present oneself in an alternative manner described in paragraph 11(a) expires one year after the date of its issuance.
(4) L’autorisation prévue à l’article 6 qui permet à son titulaire de se présenter selon le mode substitutif prévu à l’alinéa 11a) expire un an après la date à laquelle elle est accordée.

This government promised written agreements to maintain the income supplement known as TAGS until May 1999, but without consultation it ripped up this agreement which will now expire one year earlier in May 1998.
Le gouvernement a promis des accords écrits pour maintenir le supplément de revenu au titre de la SPFA jusqu'en mai 1999, mais sans consultation, il a déchiré cette entente qui va maintenant expirer un an plus tôt, en mai 1998.

1. By way of derogation from Article 4, the right to take a decision to impose a sanction in case of a breach of an ECB decision or regulation relating to its supervisory tasks, shall expire five years after the infringement occurred or, in the case of a continued infringement, five years after the infringement ceased.
1. Par dérogation à l'article 4, le droit de prendre une décision d'infliger une sanction en cas d'infraction à une décision ou à un règlement de la BCE lié à l'exercice de ses missions de surveillance expire cinq ans après que l'infraction a été commise ou, en cas de manquement continu, cinq ans après la cessation de l'infraction.

If a performance is embodied in a phonogram which is lawfully published or communicated to the public within 50 years of its fixation, the rights shall expire 95 years after publication or communication to the public
Si une exécution est matérialisée dans un phonogramme qui fait l’objet d’une publication licite ou d’une publication licite au public dans les 50 ans de sa fixation, les droits expirent 95 ans après la publication ou la communication au public.

The text provides that if a phonogram is lawfully published or communicated to the public within 50 years of its fixation, the rights shall expire 95 years after publication or communication to the public.
Le texte prévoit que si un phonogramme fait l’objet d’une publication licite ou d’une communication licite au public dans les 50 ans de sa fixation, les droits expirent 95 ans après la publication ou la communication au public.

2. A definitive anti-dumping measure shall expire five years from its imposition or five years from the date of the conclusion of the most recent review which has covered both dumping and injury, unless it is determined in a review that the expiry would be likely to lead to a continuation or recurrence of dumping and injury.
2. Une mesure antidumping définitive expire cinq ans après son institution ou cinq ans après la date de la conclusion du réexamen le plus récent ayant couvert à la fois le dumping et le préjudice, à moins qu'il n'ait été établi lors d'un réexamen que l'expiration de la mesure favoriserait la continuation ou la réapparition du dumping et du préjudice.

The Commission's approval of an exemption decision shall expire two years after the date of its adoption in the event that construction of the interconnector has not yet started by that date, and five years after the date of its adoption if the interconnector has not become operational by that date, unless the Commission decides that any delay is due to major obstacles beyond the control of the person to whom the exemption has been granted.
La décision de la Commission d’approuver une dérogation devient caduque deux ans après son adoption si la construction de l’interconnexion n’a pas encore commencé dans ce délai, et cinq ans après son adoption si l’interconnexion n’est pas devenue opérationnelle dans ce délai, à moins que la Commission ne décide qu’un retard est dû à des obstacles majeurs indépendants de la volonté de la personne à laquelle la dérogation a été octroyée.