Vertaling van "explicitly agree " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

develop the explicit artistic processes | make explicit artistic processes | explain the artistic creation process | make artistic processes explicit
rendre des processus artistiques explicites

explicit link | explicit link process definition
explicit link | fonctionnalité explicit link

explicit address | explicit addressing
adressage explicite

Ordre des traducteurs, terminologues et interprètes agrées du Québec [ OTTIAQ | Ordre des traducteurs et interprètes agréés du Québec | Corporation professionnelle des traducteurs et interprètes agréés du Québec | Société des traducteurs du Québec | Corporation des traducteurs professionnels du Québec | Cercle des traducteurs | Montreal Transl ]
Ordre des traducteurs, terminologues et interprètes agréés du Québec [ OTTIAQ | Ordre des traducteurs et interprètes agréés du Québec | Corporation professionnelle des traducteurs et interprètes agréés du Québec | Société des traducteurs du Québec | Corporation des traducteurs professionnels du Québec | Cercle des traducteurs | Société des tra ]

explicit identification [ explicit plan identification ]
identification explicite

explicit parallelism [ explicit parallelization ]
parallélisme explicite

EPIC architecture | explicitly parallel instruction computing architecture | explicitly parallel instruction computing | EPIC | Intel architecture 64 bits | Intel architecture 64 | IA-64 | IA-64 architecture
architecture EPIC | architecture IA-64

to agree to (business) | to agree with (persons)
être du même avis que | se déclarer d'accord avec | se rallier à l'opinion de

agree codes for product items | assign a code to product items | allocate codes to product items | assign codes to product items
attribuer des codes à des articles

agree shreds sizes percentage in cigarettes | sort shreds sizes percentage in cigarettes | determine shreds size percentages in cigarettes | determine shreds sizes percentage in cigarettes
déterminer le pourcentage de largeurs de coupe dans des cigarettes

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

For the information of interested parties, the Secretariat-General of the Commission will put contributions received electronically, together with the sender's contact data, on the Green Paper website [http ...]
Pour l'information des parties intéressées, le Secrétariat général de la Commission placera les contributions reçues par voie électronique, ainsi que les coordonnées des expéditeurs, sur le site Web du livre vert [http ...]

The processing of such data should also be allowed by law where the data subject has explicitly agreed to the processing that is particularly intrusive to him or her. However, the consent of the data subject should not provide in itself a legal ground for processing such sensitive personal data by competent authorities.
Il convient également que le traitement de pareilles données soit autorisé par la loi lorsque la personne concernée a expressément marqué son accord au traitement qui est particulièrement intrusif pour elle. Toutefois, l'accord de la personne concernée ne devrait pas constituer en soi une base juridique pour le traitement de ces données à caractère personnel sensibles par les autorités compétentes.

1. Before a contract on the provision of connection to a public electronic communications network or publicly available electronic communications services becomes binding providers of electronic communications to the public shall provide consumers, and other end-users unless they have explicitly agreed otherwise, at least the following information:
1. Avant qu’un contrat portant sur la fourniture d’une connexion à un réseau public de communications électroniques ou à des services de communications électroniques accessibles au public ne devienne contraignant, les fournisseurs de communications électroniques au public fournissent aux consommateurs, ainsi qu’aux autres utilisateurs finaux s’ils n’en ont pas expressément convenu différemment, au moins les informations suivantes:

Of course the flip side of that amendment is that if eight governors agree, for humanitarian reasons, or for irrigation reasons, or for power reasons, or whatever, they can explicitly agree to exports.
Évidemment, le revers de cet amendement, c'est que si les huit gouverneurs sont d'accord, pour des raisons humanitaires ou à des fins d'irrigation ou de fabrication d'électricité ou autres, ils peuvent explicitement autoriser des exportations.

Any amount paid in excess of a fee amount due shall be refunded by the Agency to the marketing authorisation holder, unless otherwise explicitly agreed with the marketing authorisation holder.
Tout montant qui viendrait en excédent du montant de redevance dû est remboursé par l’Agence au titulaire d’une autorisation de mise sur le marché, sauf convention contraire expresse conclue avec le titulaire de l’autorisation de mise sur le marché.

The national supervisory authority concerned shall explicitly agree to the carry-over after having ascertained that:
Les autorités de surveillance nationales concernées marquent leur accord explicite au report après s'être assurées que:

When Ruhrgas and Gaz de France decided in 1975 to build the MEGAL pipeline together, they explicitly agreed in two letters that GDF would not sell any gas transported over the MEGAL in Germany and neither would Ruhrgas in France.
Lorsque Ruhrgas et Gaz de France ont décidé en 1975 de construire ensemble le gazoduc MEGAL, elles ont explicitement convenu dans deux lettres que GDF ne vendrait pas de gaz transporté par MEGAL en Allemagne et que Ruhrgas ferait de même en France.

The need to ensure that illegally acquired public moneys lodged in foreign banks are investigated and returned to the countries of origin was explicitly agreed to in the Cairo Plan of Action.
Le plan d'action établi au Caire a clairement mis en évidence la nécessité de veiller à ce que l'argent public illégalement acquis et transféré dans des banques étrangères fasse l'objet d'enquêtes et soit restitué à leurs pays d'origine.

Outlaws unauthorised double charging (all transfer costs are to be paid by the originator unless the originator explicitly agrees that the recipient can also be charged);
proscrit le double prélèvement non autorisé (tous les frais sont à facturer à l'émetteur du virement sauf accord de ce dernier pour que le bénéficiaire en supporte une partie);

As to recovery procedures, the directive admits the retention of title as a legal notion: Member States shall provide in conformity with the applicable national provisions designated by Private International Law that the seller retains title to goods until they are fully paid for if a retention of title has been explicitly agreed between the buyer and the seller before the delivery of the goods.
En ce qui concerne les procédures de recouvrement, la directive admet la notion juridique de réserve de propriété: les États membres veillent à ce que, conformément aux dispositions nationales applicables en vertu du droit international privé, le vendeur puisse conserver la propriété des biens jusqu'au règlement intégral lorsqu'une clause de réserve de propriété a été expressément conclue entre l'acheteur et le vendeur avant la fourniture des marchandises.