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Traduction de «first instance people might wonder » (Anglais → Français) :

Yes, at first glance one might wonder why we would be opposed to more transparency.

Il est vrai qu'à première vue, il est facile de se demander pourquoi on s'opposerait à plus de transparence.


At first glance you might wonder how that helps the individual fisherman.

Au premier coup d'oeil, vous pourriez vous demander en quoi cela aide le pêcheur individuel.


At first glance, one might wonder why labour-sponsored funds should benefit from such a tax credit when other private investment funds do not.

À première vue, on est en droit de se demander pourquoi les fonds de travailleurs devraient profiter d'un tel crédit d'impôt alors que d'autres fonds d'investissement privés n'y ont pas droit.


In such a case the first instance proceedings might not be considered to be an effective legal remedy.

Dans de tels cas de figure, la procédure en première instance pourrait ne pas être considérée comme une voie de recours juridique efficace.


At first instance, people might wonder why we would not demand costs in a litigious situation from parties if they were not to be successful.

À première vue, les gens se demanderont peut-être pourquoi nous ne demanderions pas aux parties de rembourser les frais judiciaires engagés au cours d'un litige lorsque leur cause est rejetée.


Also parties might have disposed for their representation at first instance with regard to the language of proceedings and might wish that their representative who is familiar with the case also represents them before the Court of First Instance on appeal.

De même, il se peut que les parties aient choisi leur conseil en première instance en fonction notamment de la langue de procédure et qu'elles souhaitent continuer à faire appel à celui-ci pour le pourvoi devant le Tribunal de première instance parce qu'il connaît déjà l'affaire.


However, there might also be situations where the common accord between the president of the Court of Justice and the president of the Court of First Instance has already taken account of the needs of the Community Patent Court so that in such a case the president of the Court of First Instance and the president of the Community Patent Court are in a position to agree on appropriate terms for the Community Patent Court.

Toutefois, il pourrait également y avoir des situations où le commun accord entre le président de la Cour de justice et le président du Tribunal de première instance tiendrait déjà compte des besoins du Tribunal du brevet communautaire, ce qui permettrait au président du Tribunal de première instance et au président du Tribunal du brevet communautaire de convenir de conditions appropriées pour le Tribunal du brevet communautaire.


A reference to the provision contained in Article 25(1) of Annex II to the Statute providing for the language of the Member State where the defendant is domiciled as language of proceedings before the Community Patent Court could not be made as the plaintiff of first instance might become the defendant in appeal.

Il n'est pas possible de reprendre la règle énoncée à l'article 25, premier alinéa, de l'annexe II du statut, selon laquelle la langue de procédure devant le Tribunal du brevet communautaire est celle de l'État membre où le défendeur a son domicile, car le plaignant en première instance peut très bien devenir le défendeur en appel.


As regards the appellant’s complaint that the Court of First Instance required that the mark applied for be markedly different from similar marks which might exist in the confectionery sector, it is based on an incorrect interpretation of the judgment under appeal, since the Court of First Instance in no way sought to ascertain whether other marks used for that type of product were identica ...[+++]

34 Quant au grief de la requérante selon lequel le Tribunal aurait exigé que la marque demandée se distingue substantiellement des marques similaires qui existent éventuellement dans le secteur des confiseries, il repose sur une lecture erronée de l’arrêt attaqué, le Tribunal n’ayant nullement recherché si d’autres marques utilisées pour ce type de produits étaient identiques ou similaires à la marque demandée.


At first glance members might wonder why the Parliamentary Secretary to the Minister of Canadian Heritage would participate in this debate and what I, being an urban member, could possibly know about this issue.

À prime abord, les députés pourraient se demander pourquoi la secrétaire parlementaire de la ministre du Patrimoine canadien voudrait participer à ce débat et ce qu'une députée venant de la ville peut bien connaître à cette question.




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Date index: 2023-11-18
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