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Traduction de «first verify whether » (Anglais → Français) :

If the Speaker hears a dissenting voice, he or she may first verify whether the House wishes to have the motion declared carried or negatived simply “on division”.

Si quelqu’un exprime une objection, le Président peut d’abord vérifier si la Chambre souhaite que la motion soit déclarée adoptée ou rejetée simplement « avec dissidence ».


When we change Canada's laws and regulations to standardize them with those of other countries, we must first verify whether other countries' legislation is consistent with our laws, charters and customs.

Lorsqu'on effectue des changements aux lois et aux règlements du Canada en vue de les normaliser avec celles d'autres pays, on doit d'abord en vérifier la conformité avec nos lois, nos chartes et nos coutumes.


· The differences in national consumer legislation in the EU contribute to lengthening the proceedings and add complexities to cooperation as authorities must first verify whether cooperation can be envisaged and to what extent.

· la législation nationale sur la protection des consommateurs varie d’un État membre à l’autre, ce qui tend à allonger les procédures et complique la coopération: les autorités doivent d’abord vérifier si la coopération est envisageable, et dans quelle mesure elle est faisable;


Mrs. Diane Ablonczy (Calgary—Nose Hill, Ref.): Mr. Speaker, I hold an HRDC document titled “Urgent Request—Subject: Bas Iris—Transitional Jobs Fund Project”, which states: “Please verify whether or not this is the first time that we have heard about the misappropriation of funds and what have we done/are doing about this allegation?”

Mme Diane Ablonczy (Calgary—Nose Hill, Réf.): Monsieur le Président, j'ai en main un document émanant du ministère du Développement des ressources humaines, intitulé «Demande urgente—Objet: Bas Iris—projet du Fonds transitoire pour la création d'emplois». On y demande de vérifier si c'est bien la première fois qu'il est question de détournement des fonds publics et d'indiquer les dispositions qui ont été prises ou que l'on s'apprête à prendre pour répondre à cette accusation.


To ensure efficiency gains and avoid creating parallel systems of customs controls, competent authorities should verify whether those species are invasive alien species of Union concern at the first border control entity or point of entry.

Afin de réaliser des gains d'efficacité et d'éviter la création de systèmes parallèles de contrôles douaniers, les autorités compétentes devraient vérifier si ces espèces sont des espèces exotiques envahissantes préoccupantes pour l'Union au niveau de la première entité de contrôle frontalière ou du premier point d'entrée.


In the light of studies carried out by the Group of European Customs Laboratories, the methods to verify whether uncooked poultry meat is seasoned or not should consist of, firstly, a visual examination and, secondly, the tasting of a sample.

À la lumière des études réalisées par le groupe des laboratoires européens des douanes, les méthodes visant à vérifier si la viande de volaille non cuite est assaisonnée ou pas devraient comprendre, en premier lieu, un examen visuel, et en second lieu, la dégustation d’un échantillon.


First, the Commission has to calculate the net cost of the public service mission entrusted to TV2 and verify whether or not this cost has been overcompensated compared with TV2’s needs in order to fulfil its public service tasks.

D’une part, elle doit calculer le coût net de la mission de service public confiée à TV2 et vérifier si ce coût a fait l’objet d’une surcompensation.


It first needs to be verified whether the State guarantee fulfils the conditions to be State aid in the meaning of Article 87(1) of the Treaty.

Il convient de vérifier, en premier lieu, si la garantie d’État remplit les conditions de l’aide d’État au sens de l’article 87, paragraphe 1, du traité.


The Court of First Instance (which is responsible for verifying whether the amount imposed is proportionate in relation to duration and gravity) considers that the classification of the infringement as 'very serious' is justified, and that due reasons for that classification were given in the Commission's decision, the aim of the infringement having been to partition the internal market.

Le Tribunal (auquel il incombe de contrôler si le montant infligé est proportionné par rapport à la durée et la gravité) estime que la qualification de l'infraction de « très grave » est justifiée et dûment motivée dans la décision de la Commission, en ce que l'infraction avait pour objet le cloisonnement du marché intérieur.


The national court asked, first, whether the competent authority of the Member State where the waste originated is entitled to verify whether a proposed shipment classified in the notification as a 'shipment of waste for recovery' does in fact correspond to that classification and, second, whether that authority can object to the shipment where the classification given by the notifier is incorrect.

La juridiction de renvoi demande, d'une part, si l'autorité compétente de l'État membre d'où proviennent les déchets est compétente pour vérifier si un projet de transfert qualifié dans la notification de «transferts de déchets à des fins de valorisation» correspond effectivement à cette qualification et, d'autre part, si cette autorité peut s'opposer à ce transfert lorsque la qualification donnée par le notifiant est erronée.




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'first verify whether' ->

Date index: 2025-02-01
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