Traduction de «first-time short stay permit » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

first-time short stay permit
autorisation initiale de séjour de courte durée | autorisation de séjour de courte durée initiale

extension of a short stay permit | renewal of a short stay permit
prolongation d'une autorisation de séjour de courte durée | prolongation d'une autorisation de courte durée

short stay permit | short-term residence permit | L permit
autorisation de courte durée | autorisation de séjour de courte durée | autorisation pour séjour de courte durée | permis de séjour de courte durée | permis L

short-stay residence permit
titre de séjour de courte durée

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

They accept residence permits, D visas and short stay visas of associated countries for entry and short stay and vice versa.
Elles acceptent les titres de séjour, les visas de type D et les visas de court séjour des pays associés pour l'entrée et les courts séjours, et vice-versa.

Bulgaria, Croatia, Cyprus and Romania are authorised to recognise residence permits, D visas and short stay visas issued by all Schengen Member States and associated countries for short stays on their territory
La Bulgarie, la Croatie, Chypre et la Roumanie sont autorisées à reconnaître les titres de séjour, les visas de type D et les visas de court séjour délivrés par les États membres de l'espace Schengen et tous les pays associés pour des courts séjours sur leur territoire

All Schengen Member States accept residence permits, D visas and short stay visas of Schengen associated countries for entry and short stay and vice versa.
Tous les États membres de l'espace Schengen acceptent les titres de séjour, les visas de type D et les visas de court séjour des pays associés à l'espace Schengen pour l'entrée et les courts séjours, et vice-versa.

Ms. Elinor Caplan (Minister of Citizenship and Immigration, Lib.): Mr. Speaker, I would also like to point out to the hon. member that I had the opportunity to meet Ms. Mawani for the first time shortly after my appointment, when we discussed, appropriately, the procedures and policies of the board, which is an arm's length, quasi-judicial institution.
L'hon. Elinor Caplan (ministre de la Citoyenneté et de l'Immigration, Lib.): Monsieur le Président, je tiens aussi à signaler au député que j'ai eu l'occasion de rencontrer Mme Mawani pour la première fois peu après ma nomination, lors d'un entretien tout à fait opportun sur les mécanismes et la politique de la commission, une institution quasi-judiciaire indépendante.

(9) Where Petro-Canada Limited has no rights under this section with respect to a particular application for a special renewal permit under section 116 or 117 because a declaration of significant discovery is in force at the time the special renewal permit is about to be granted and where that declaration is subsequently revoked with respect to that special renewal permit, Petro-Canada Limited shall, notwithstanding anything in these Regulations, have the rights granted by this section at the first time after such revocation that an application is made for renewal of the special renewal permit if at the time the renewal is about to be granted no other applicable declaration of a significant discovery is in force.
(9) À la suite de l’annulation d’une déclaration de découverte importante durant laquelle déclaration Petro-Canada Limitée ne pouvait obtenir les droits visés au présent article, ces droits lui reviennent dès qu’une demande de renouvellement de ce ou de ces permis avec clause spéciale de renouvellement est présentée, si à ce moment aucune autre déclaration de découverte importante n’est en vigueur.

For all stays not exceeding 90 days, Member States should choose to issue either a short-stay visa or a short-stay visa accompanied by a work permit in cases where the third-country national requires a visa in accordance with Regulation (EC) No 539/2001.
Pour tous les séjours ne dépassant pas 90 jours, les États membres devraient choisir de délivrer, soit un visa de court séjour, soit un visa de court séjour accompagné d’un permis de travail dans le cas où le ressortissant de pays tiers est soumis à l’obligation de visa conformément au règlement (CE) no 539/2001.

In cases where a seasonal worker has been admitted for a stay not exceeding 90 days and where the Member State has decided to extend the stay beyond 90 days, the short-stay visa should be replaced either by a long-stay visa or by a seasonal worker permit.
Dans les cas où un travailleur saisonnier a été admis pour un séjour ne dépassant pas 90 jours et où un État membre a décidé de prolonger le séjour au-delà de cette durée, le visa de court séjour devrait être remplacé soit par un visa de long séjour, soit par un permis de travail saisonnier.

For the first time, we are permitted to work directly with communities that do not necessarily have any linkage with the governing structure of the country.
Pour la première fois, nous avons le droit de travailler directement avec des communautés qui n'ont pas nécessairement de liens avec la structure dirigeante du pays.

Higher loans may be considered for documentaries of particular Irish interest and significance, for an annual series of first-time short films by film-makers and for a minority of low-budget feature films of particular cultural significance.
Des prêts plus importants peuvent être envisagés pour les documentaires concernant l'Irlande, pour un cycle annuel de premiers films de court métrage et pour quelques longs métrages à petit budget présentant un intérêt particulier sur le plan culturel.

Conclusion 2: Voluntary departure or return to the Member State which issued a valid residence permit or valid provisional residence permit Where a person covered by conclusion 1 entered a Member State from another Member State without a visa for the purposes of a short stay or transit, under Article 8(1) or (2), and is illegally resident there, that person must go without delay to the Member State for which he holds a residence permit unless he is authorized to go to another country to which he is certain to be admitted, in accordance with Article 15(1).
Conclusion n° 2 : Liberté de sortir de l'Etat membre qui a délivré un titre de séjour ou une autorisation de séjour provisoire valable et d'y retourner Lorsqu'une personne visée par la conclusion n° 1 est entrée sans visa dans un Etat membre en provenance d'un autre Etat membre en vue d'un court séjour ou d'un transit conformément à l'article 8 paragraphe 1 ou 2 et qu'elle y séjourne irrégulièrement, elle doit se rendre sans délai dans l'Etat membre pour lequel elle a un titre de séjour, à moins qu'elle ne soit autorisée à se rendre dans un autre pays où son admission est garantie, conformément à l'article 15 paragraphe 1.