Traduction de «short stay permit » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

short stay permit | short-term residence permit | L permit
autorisation de courte durée | autorisation de séjour de courte durée | autorisation pour séjour de courte durée | permis de séjour de courte durée | permis L

extension of a short stay permit | renewal of a short stay permit
prolongation d'une autorisation de séjour de courte durée | prolongation d'une autorisation de courte durée

person with a short stay permit
titulaire d'une autorisation de courte durée | bénéficiaire d'une autorisation de courte durée

short-stay residence permit
titre de séjour de courte durée

short-term parking [ short term parking | short stay parking | short-stay parking ]
stationnement de courte durée

ultra short hospitalization | ultra-short hospitalization | ultra short stay | ultra-short stay
très court séjour

the cable is at short stay [ the cable is to a short stay ]
la chaîne est à pic

short stay [ short term stay ]
séjour de courte durée [ court séjour ]

residence authorisation | residence permit | stay permit
autorisation de séjour | permis de séjour | titre de séjour

Schengen C visa | Schengen visa | short term visa | short-stay visa
visa de court séjour | visa de courte durée | visa Schengen

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

They accept residence permits, D visas and short stay visas of associated countries for entry and short stay and vice versa.
Elles acceptent les titres de séjour, les visas de type D et les visas de court séjour des pays associés pour l'entrée et les courts séjours, et vice-versa.

Bulgaria, Croatia, Cyprus and Romania are authorised to recognise residence permits, D visas and short stay visas issued by all Schengen Member States and associated countries for short stays on their territory
La Bulgarie, la Croatie, Chypre et la Roumanie sont autorisées à reconnaître les titres de séjour, les visas de type D et les visas de court séjour délivrés par les États membres de l'espace Schengen et tous les pays associés pour des courts séjours sur leur territoire

All Schengen Member States accept residence permits, D visas and short stay visas of Schengen associated countries for entry and short stay and vice versa.
Tous les États membres de l'espace Schengen acceptent les titres de séjour, les visas de type D et les visas de court séjour des pays associés à l'espace Schengen pour l'entrée et les courts séjours, et vice-versa.

For all stays not exceeding 90 days, Member States should choose to issue either a short-stay visa or a short-stay visa accompanied by a work permit in cases where the third-country national requires a visa in accordance with Regulation (EC) No 539/2001.
Pour tous les séjours ne dépassant pas 90 jours, les États membres devraient choisir de délivrer, soit un visa de court séjour, soit un visa de court séjour accompagné d’un permis de travail dans le cas où le ressortissant de pays tiers est soumis à l’obligation de visa conformément au règlement (CE) no 539/2001.

In cases where a seasonal worker has been admitted for a stay not exceeding 90 days and where the Member State has decided to extend the stay beyond 90 days, the short-stay visa should be replaced either by a long-stay visa or by a seasonal worker permit.
Dans les cas où un travailleur saisonnier a été admis pour un séjour ne dépassant pas 90 jours et où un État membre a décidé de prolonger le séjour au-delà de cette durée, le visa de court séjour devrait être remplacé soit par un visa de long séjour, soit par un permis de travail saisonnier.

(15c) For all stays not exceeding three months per 6-month period, Member States should choose to issue either a short-stay visa or a short-stay visa accompanied by a work permit in cases where the third-country national requires a visa in accordance with Regulation (EC) Nº 539/2001.
(15 quater) Pour tous les séjours ne dépassant pas 90 jours par période de 180 jours, les États membres devraient choisir de délivrer soit un visa de courte durée soit un visa de courte durée accompagné d'un permis de travail dans le cas où le ressortissant d'un pays tiers est soumis à l'obligation de visa conformément au règlement (CE) n° 539/2001.

(29) For all stays not exceeding 90 days, Member States should choose to issue either a short-stay visa or a short-stay visa accompanied by a work permit in cases where the third-country national requires a visa in accordance with Regulation (EC) No 539/2001.
(29) Pour tous les séjours ne dépassant pas 90 jours, les États membres devraient choisir de délivrer, soit un visa de court séjour, soit un visa de court séjour accompagné d'un permis de travail dans le cas où le ressortissant de pays tiers est soumis à l'obligation de visa conformément au règlement (CE) n° 539/2001.

They are intended to provide a response to situations where Member States are unable, for various reasons, to issue residence permits in time to third-country nationals residing in their territory, by extending the existing principle of equivalence between a residence permit and short-stay C visas to long-stay D visas.
Elles visent aussi à apporter une solution lorsque, pour diverses raisons, les États membres sont dans l'incapacité de délivrer en temps utile des titres de séjour pour les ressortissants de pays tiers qui résident sur leur territoire, et elles élargissent au visa de long séjour (D) le principe d'équivalence qui existe actuellement entre un titre de séjour et les visas de court séjour (C).

(3) In order to overcome the problems encountered by third-country nationals staying on the basis of a long-stay visa, this Regulation extends the principle of equivalence between residence permits and short-stay visas issued by the Member States fully implementing the Schengen acquis to long-stay visas.
(3) Afin de remédier aux problèmes rencontrés par les ressortissants de pays tiers titulaires d’un visa de long séjour, le présent règlement étend aux visas de long séjour le principe d’équivalence entre titres de séjour et visas de court séjour délivrés par les États membres qui appliquent pleinement l’acquis de Schengen.

– (FR) The Deprez report proposes that the holder of a long-stay visa who is awaiting a residence permit should enjoy the same rights to freedom of movement as the holder of a residence permit. This marks an improvement on the French initiative which proposed that a long-stay visa should offer the same rights in terms of movement as a short-stay visa.
- En proposant que les visas de long séjour dans l'attente d'un titre de séjour offrent la même possibilité de circulation que les titres de séjour, le rapport Deprez améliore l'initiative française qui proposait que ces visas de long séjour aient la même valeur que les visas de court séjour en matière de circulation.