Traduction de «group-housed individuals shall » (Anglais → Français) :

(a.1) an individual shall be considered to have an owner-occupied home at any time where, at that time, the individual owns, whether jointly with another person or otherwise, a housing unit or a share of the capital stock of a cooperative housing corporation and
a.1) le particulier qui possède, conjointement avec une autre personne ou autrement, un logement ou une part du capital social d’une coopérative d’habitation à un moment donné est réputé posséder une habitation à titre de propriétaire-occupant à ce moment si, selon le cas :

(6) If a supply of a residential complex is made to two or more individuals, the references in subsection (5) to a particular individual shall be read as references to all of those individuals as a group, but only the particular individual that applied for the rebate under section 254 may apply for the rebate under subsection (5).
(6) Lorsque la fourniture d’un immeuble d’habitation est effectuée au profit de plusieurs particuliers, la mention d’un particulier au paragraphe (5) vaut mention de l’ensemble de ces particuliers en tant que groupe. Toutefois, seul le particulier qui a demandé le remboursement prévu à l’article 254 peut demander le remboursement prévu au paragraphe (5).

(3) A rebate under this section in respect of a share of the capital stock of a cooperative housing corporation shall not be paid to an individual unless the individual files an application for the rebate within two years after the day ownership of the share is transferred to the individual.
(3) Le montant du remboursement prévu au présent article n’est versé que si le particulier en fait la demande dans les deux ans suivant le jour où la propriété de la part du capital social de la coopérative d’habitation lui est transférée.

348.09 (1) If, during an election period, a person or group uses their internal services to make calls by means of an automatic dialing-announcing device for any purpose relating to the election, including a purpose referred to in any of paragraphs (a) to (e) of the definition “voter contact calling services” in section 348.01, the official representative of the person or group — or the person themselves, if the person is an unregistered third party who is an individual — shall file a registration notice with the Canadian Radio-television and Telecommunications Commission.
348.09 (1) Lorsque, pendant une période électorale, une personne ou un groupe utilise ses services internes pour faire des appels par composeur-messager automatique à toute fin liée aux élections, notamment celles énumérées aux alinéas a) à e) de la définition de « services d’appels aux électeurs » à l’article 348.01, le représentant officiel de la personne ou du groupe ou la personne elle-même, si elle est un tiers non enregistré qui est un particulier, dépose auprès du Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes un avis d’enregistrement.

Whether they are reported to the House individually or as a group, we're going to see how that's best done, but it will be done one way or the other.
Nous allons déterminer quel est le meilleur moyen — qu'on fasse rapport à la Chambre pour chaque personne ou pour tout le groupe —, mais ce sera fait d'une façon ou d'une autre.

Social stress in all pair- or group-housed individuals shall be monitored at least weekly.
Le stress lié aux interactions sociales doit être contrôlé au moins chaque semaine chez tous les individus hébergés par paire ou en groupe.

Animals, except those which are naturally solitary, shall be socially housed in stable groups of compatible individuals.
Les animaux, à l’exception de ceux qui sont naturellement solitaires, doivent être logés en groupes sociaux stables formés d’individus compatibles.

Where pigs are housed individually or in small groups, greater space allowances per animal are required than for those in larger groups.
Si les porcs sont hébergés individuellement ou en petits groupes, il convient d'accorder davantage d'espace par animal.

Social stress in all pair- or group-housed individuals should be monitored at least weekly using an established behavioural and/or physiological stress scoring system.
Le stress lié aux interactions sociales devrait être contrôlé au moins chaque semaine chez tous les individus hébergés en groupes de deux ou plus, en utilisant des critères d'appréciation connus du stress comportemental et/ou physiologique.

Where individuals cannot be group-housed, consideration should be given to housing them in close visual contact.
Lorsque des individus ne peuvent pas être hébergés en groupe, il devrait être envisagé de les héberger de manière à ce qu'ils aient entre eux un contact visuel proche.