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Vertaling van "has been analysed have shown that the just recently introduced " (Engels → Frans) :

As regard practicality, studies carried out in some Member States (UK, NL) where this question of portability has been analysed have shown that the just recently introduced [43] EU-wide IBAN and BIC numbering system cannot work with such a system without incurring excessive costs, provoking problems for efficient straight through processing.

Pour ce qui est de l'applicabilité, des études réalisées dans certains États membres (Royaume-Uni, Pays-Bas) où la question de la portabilité a été analysée montrent que le système de numérotation IBAN et BIC qui vient d'être introduit [43] dans l'ensemble de l'UE ne peut fonctionner avec un tel système sans entraîner de coûts e ...[+++]


In some cases, implementation has just started, as the reforms have been introduced recently.

Dans certains cas, cette mise en œuvre débute à peine, les réformes n'ayant été introduites que récemment.


If indeed the government has been working on these changes for years, I am wondering if the member could help us understand why it is that just recently the government dispatched 10 senior cabinet ministers around the country to try to convince Canadians that the environmental assessment process would be capped to two years, only to then have to admit that in fact, when ...[+++]

S'il est vrai que le gouvernement réfléchit à ces changements depuis des années, je me demande si la députée pourrait nous aider à comprendre pourquoi le gouvernement a attendu si longtemps avant d'envoyer 10 ministres de premier plan aux quatre coins du pays pour essayer de convaincre les Canadiens que le processus d'évaluation environnementale doit être limité à deux ans, pour ensuite être obligé d'admettre que, si un promoteur prend du retard, la limite de deux ans ne s'appliquera plus.


As regard practicality, studies carried out in some Member States (UK, NL) where this question of portability has been analysed have shown that the just recently introduced [43] EU-wide IBAN and BIC numbering system cannot work with such a system without incurring excessive costs, provoking problems for efficient straight through processing.

Pour ce qui est de l'applicabilité, des études réalisées dans certains États membres (Royaume-Uni, Pays-Bas) où la question de la portabilité a été analysée montrent que le système de numérotation IBAN et BIC qui vient d'être introduit [43] dans l'ensemble de l'UE ne peut fonctionner avec un tel système sans entraîner de coûts e ...[+++]


The oleic acid value has been eliminated because it does not have any significant relevance to determining the quality of Garda oil; moreover, the results of analyses obtained in recent years have shown that the value of this parameter is not constant and is on average lower th ...[+++]

La valeur de l’acide oléique est supprimée car elle n’est pas déterminante pour la qualité de l’huile «Garda»; en outre, les résultats analytiques obtenus au cours des dernières années ont mis en évidence que la valeur pour ce paramètre n’était pas constante et était inférieure en moyenne aux valeurs précédentes, ce qui semble dû à l’augmentation des températures moyennes et à la diminution du nombre de millimètres de pluie.


It is important to note that these grants were just recently introduced in August 2005. Accordingly, the Canada access grants for students from low income families have been in effect for only one single year.

Il importe de souligner que ces subventions n'ont été octroyées pour la première fois qu'en août 2005, ce qui signifie que les subventions canadiennes d’accès à l'intention des étudiants de familles à faible revenu ne sont versées que depuis un an.


In some cases, implementation has just started, as the reforms have been introduced recently.

Dans certains cas, cette mise en œuvre débute à peine, les réformes n'ayant été introduites que récemment.


The authorities have recently introduced the possibility for all offenders - not just those referred to in categories a) to e) above - to be granted home detention in order to serve sentences (including residual sentences) of up to two years, if the conditions do not exist for probation and provided there is no risk of their committing other offences.

Récemment, on a introduit pour tous les condamnés - et pas seulement pour ceux mentionnés ci-dessus sous a) à e) - la possibilité d'octroi de la détention à domicile dans les cas d'exécution de peine, même résiduelle, d'une durée maximale de 2 ans, lorsque les conditions requises pour la mise à l'épreuve font défaut et que l'on peut exclure le danger de commission d'autres délits.


He is unrepentant for the damage that has been done to Atlantic Canada and was just recently quoted as having said that he had no regrets that his " cost cutting hit Atlantic Canadians hard" .

Il ne regrette pas les dommages qu'il a provoqués dans la région atlantique et, récemment, on rapportait qu'il avait dit qu'il ne regrettait pas que «les mesures de réduction des dépenses aient frappé durement les Canadiens de la région de l'Atlantique».


The authorities have recently introduced the possibility for all offenders - not just those referred to in categories a) to e) above - to be granted home detention in order to serve sentences (including residual sentences) of up to two years, if the conditions do not exist for probation and provided there is no risk of their committing other offences.

Récemment, on a introduit pour tous les condamnés - et pas seulement pour ceux mentionnés ci-dessus sous a) à e) - la possibilité d'octroi de la détention à domicile dans les cas d'exécution de peine, même résiduelle, d'une durée maximale de 2 ans, lorsque les conditions requises pour la mise à l'épreuve font défaut et que l'on peut exclure le danger de commission d'autres délits.




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'has been analysed have shown that the just recently introduced' ->

Date index: 2023-03-29
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