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Vertaling van "just recently introduced " (Engels → Frans) :

As regard practicality, studies carried out in some Member States (UK, NL) where this question of portability has been analysed have shown that the just recently introduced [43] EU-wide IBAN and BIC numbering system cannot work with such a system without incurring excessive costs, provoking problems for efficient straight through processing.

Pour ce qui est de l'applicabilité, des études réalisées dans certains États membres (Royaume-Uni, Pays-Bas) où la question de la portabilité a été analysée montrent que le système de numérotation IBAN et BIC qui vient d'être introduit [43] dans l'ensemble de l'UE ne peut fonctionner avec un tel système sans entraîner de coûts excessifs, nuisant à l'efficacité d'un traitement de bout en bout des opérations.


We took a report that was tabled just recently, introduced a bill shortly thereafter, debated the bill for less than three days and will soon be voting on it and passing it into law.

Sur la foi d'un rapport déposé tout récemment, le gouvernement a présenté un projet de loi peu après, nous en avons discuté pendant moins de trois jours et nous allons bientôt voter sur le projet de loi et l'adopter.


For the benefit of this House and those who are listening to us, I would like to say a few words about the process, particularly since I just recently introduced Bill C-214.

Pour le bénéfice de cette Chambre et de ceux et celles qui nous écoutent, je veux parler un peu de ce processus, d'autant plus que tout récemment, j'ai présenté et déposé à la Chambre le projet de loi C-214.


Mrs. Karen Kraft Sloan (York North, Lib.): The minister has just recently introduced Bill C-32 as the new revisions to the Canadian Environmental Protection Act.

Mme Karen Kraft Sloan (York-Nord, Lib.): La ministre a déposé tout récemment le projet de loi C-32 qui contient les dernières modifications qu'elle entend apporter à la Loi canadienne sur la protection de l'environnement.


In some cases, implementation has just started, as the reforms have been introduced recently.

Dans certains cas, cette mise en œuvre débute à peine, les réformes n'ayant été introduites que récemment.


It is important to note that these grants were just recently introduced in August 2005. Accordingly, the Canada access grants for students from low income families have been in effect for only one single year.

Il importe de souligner que ces subventions n'ont été octroyées pour la première fois qu'en août 2005, ce qui signifie que les subventions canadiennes d’accès à l'intention des étudiants de familles à faible revenu ne sont versées que depuis un an.


These range from the European Parliament’s decision in 2005 to introduce the European Year of Equal Opportunities for All to the work of the high-ranking group of experts on the integration of ethnic minorities and the European Economic and Social Committee as well as the conclusions accepted just recently by December’s European Council, to which reference has just been made.

Celles-ci vont de la décision du Parlement européen en 2005 d'introduire l'Année européenne de l'égalité des chances pour tous au travail du groupe d'experts de haut rang sur l'intégration des minorités ethniques et du Comité économique et social européen, et aux conclusions approuvées tout récemment par le Conseil européen de décembre, auxquelles il vient d'être fait allusion.


The final comment that I should like to make is the fact that in recent years certainly not only the Luxembourg Government, but also the Council as a whole, has complicated the situation and made it much more difficult, partly because it has introduced a new concept of, let us say, enlarged assent, by which people are not limited to saying just yes or no. We hope that in future we too in the European Parliament will be able to take ...[+++]

Le dernier commentaire que je voudrais faire, c’est que, ces dernières années, le gouvernement luxembourgeois n’a certainement pas été le seul à compliquer la situation, mais que le Conseil dans son ensemble y a aussi contribué, et qu’il l’a rendue beaucoup plus difficile, en partie parce qu’il avait introduit un nouveau concept, disons, de consentement élargi, en vertu duquel le choix des gens ne se limitait pas à dire oui ou non. Nous espérons qu’à l’avenir, nous aussi, au Parlement européen, nous serons en mesure de profiter de cette procédure de consentement élargi.


In terms of additional money, one of the reasons we have been able to provide some more money recently to victims programs, whereas all other aspects of our provincial funding have either been cut or remain status quo, is because we have just recently introduced our provincial victim fine surcharge.

Pour ce qui est de l'argent supplémentaire, l'une des raisons qui ont fait que nous avons pu accorder un peu plus d'argent récemment aux programmes destinés aux victimes, alors que le financement provincial dans d'autres secteurs a été soit réduit soit maintenu au même niveau, c'est parce que nous venons de mettre en oeuvre l'amende supplémentaire pour les victimes au niveau de la province.


The authorities have recently introduced the possibility for all offenders - not just those referred to in categories a) to e) above - to be granted home detention in order to serve sentences (including residual sentences) of up to two years, if the conditions do not exist for probation and provided there is no risk of their committing other offences.

Récemment, on a introduit pour tous les condamnés - et pas seulement pour ceux mentionnés ci-dessus sous a) à e) - la possibilité d'octroi de la détention à domicile dans les cas d'exécution de peine, même résiduelle, d'une durée maximale de 2 ans, lorsque les conditions requises pour la mise à l'épreuve font défaut et que l'on peut exclure le danger de commission d'autres délits.




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'just recently introduced' ->

Date index: 2024-11-06
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