Vertaling van "hatchery production processes carrying out " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

hatchery production processes carrying out | undertaking hatchery production processes | carry out hatchery production processes | undertake hatchery production processes
effectuer des opérations de production dans des écloseries

carrying out product preparation | make products preparation | carry out product preparations | carry out products preparation
procéder à la préparation des produits

carry out on-site and on-farm cheese making | carrying out cheese making | carry out cheese production | cheese making carrying out
produire du fromage

negotiations may be carried out on a selective product-by-product basis
les négociations peuvent porter sur des produits choisis un à un

example | mode of carrying out the process
exemple de réalisation

Convention concerning measures to be taken by the Member States of the Western European Union in order to enable the Agency for the Control of Armaments to carry out its control effectively and making provision for the due process of law in accordance with Protocol No IV of the Brussels Treaty as modified by the Protocols signed at Paris on 23 October 1954
Convention concernant les mesures à prendre par les Etats membres de l'Union de l'Europe occidentale pour permettre à l'Agence pour le contrôle des armements d'exercer efficacement son contrôle et établissant la garantie d'ordre juridictionnel prévue par le Protocole nº IV du Traité de Bruxelles modifié par les protocoles signés à Paris le 23 octobre 1954 | Convention sur l'Agence pour le contrôle des armements de l'UEO

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

The Court adds that, when appraising such a request made by the data subject in order to oppose the processing carried out by the operator of a search engine, it should in particular be examined whether the data subject has a right that the information in question relating to him personally should, at this point in time, no longer be linked to his name by a list of results that is displayed following a search made on the basis of his name.
La Cour ajoute que, dans le cadre de l’appréciation d’une telle demande introduite par la personne concernée à l’encontre du traitement réalisé par l’exploitant d’un moteur de recherche, il convient notamment d’examiner si cette personne a un droit à ce que les informations en question relatives à sa personne ne soient plus, au stade actuel, liées à son nom par une liste de résultats qui est affichée à la suite d’une recherche effectuée à partir de son nom.

a security evaluation process carried out in accordance with one of the standards for the security assessment of information technology products included in a list that shall be established by the Commission by means of implementing acts.
un processus d'évaluation de la sécurité mis en œuvre conformément à l'une des normes relatives à l'évaluation de la sécurité des produits informatiques figurant sur une liste qui sera établie par la Commission au moyen d'actes d'exécution.

She cannot say both things at the same time. Either she is in favour of a democratic process carried out by Elections Canada, or she has already decided what the outcome of that process should be.
Ou bien on est en faveur d'un processus démocratique géré par Élections Canada, ou bien on a déjà décidé du résultat de ce processus.

6. Where an activity or a type of production process carried out within an installation is not covered by any of the BAT conclusions or where those conclusions do not address all the potential environmental effects of the activity or process, the competent authority shall, in consultation with the operator, set the permit conditions on the basis of the best available techniques that it has determined for the activities or processes concerned, by giving special consideration to the criteria listed in Annex III.
6. Lorsqu'une activité ou un type de procédé de production d'usage dans une installation n'est couvert par aucune des conclusions sur les MTD ou lorsque ces conclusions ne prennent pas en considération toutes les incidences possibles de l'activité ou du procédé sur l'environnement, l'autorité compétente, après consultation de l'exploitant, fixe les conditions d'autorisation sur la base des meilleures techniques disponibles qu'elle a déterminées pour les activités ou procédés concernés en accordant une attention particulière aux critères figurant à l'annexe III.

6. Where an activity or a type of production process carried out within an installation is not covered by any of the BAT conclusions or where those conclusions do not address all the potential environmental effects of the activity or process, the competent authority shall set the permit conditions on the basis of the best available techniques that it has determined for the activities or processes concerned, by giving special consideration to the criteria listed in Annex III.
6. Lorsqu'une activité ou un type de procédé de production d'usage dans une installation n'est couvert par aucune des conclusions sur les MTD ou lorsque ces conclusions ne prennent pas en considération toutes les incidences possibles de l'activité ou du procédé sur l'environnement, l'autorité compétente fixe les conditions d'autorisation sur la base des meilleures techniques disponibles qu'elle a déterminées pour les activités ou procédés concernés en accordant une attention particulière aux critères figurant à l'annexe III.

1. Member States shall ensure that a computer-aided invention may be claimed only as a product, that is a programmed apparatus, or as a technical process carried out by such an apparatus.
1. Les États membres veillent à ce qu'une invention assistée par ordinateur ne puisse être revendiquée qu'en tant que produit, c'est-à-dire en tant qu'appareil programmé, ou en tant que procédé technique réalisé par un tel appareil.

1. Member States shall ensure that a computer-implemented invention may be claimed as a product, that is as a programmed computer, a programmed computer network or other programmed apparatus, or as a process carried out by such a computer, computer network or apparatus through the execution of software.
1. Les États membres veillent à ce qu'une invention mise en œuvre par ordinateur puisse être revendiquée en tant que produit, c'est-à-dire en tant qu'ordinateur programmé, réseau informatique programmé ou autre appareil programmé ou en tant que procédé réalisé par un tel ordinateur, réseau informatique ou autre appareil à travers l'exécution d'un logiciel.

Total accumulation, on the other hand, is based on "accumulation of working"; the originating status of the goods is determined with reference to a package of working or processing operations carried out in the area formed by the countries involved; for this purpose, the processing carried out in country A is treated as having been carried out in country B if the non-originating product obtained in A is then reprocessed in B; this type of accumulation, or some variant of it, is found in preferential arrangements with the African, Caribbean and Pacific (ACP) states, OCT, Maghreb and EEA (in the latter, the European Economic Area is treated as one territory in which products may acquire EEA originating status through total accumulation.
Le cumul total est en revanche fondé sur un « cumul d'ouvraisons», le caractère originaire du produit étant déterminé par référence à l'ensemble des ouvraisons ou transformations effectuées dans la zone constituée par les pays participant au cumul ; à cette fin, les transformations effectuées dans le pays A sont considérées comme effectuées dans le pays B, lorsque le produit non originaire obtenu en A fait l'objet d'une nouvelle ouvraison en B ; ce type de cumul se rencontre, avec des variantes, dans le cadre des régimes préférentiels Afrique-Caraïbes-Pacifique, Pays et Territoires d'Outre-Mer, Maghreb et Espace Economique Européen (dans ce dernier cas, l'EEE constitue un seul territoire au sein duquel les produits peuvent, notamment via le cumul total, acquérir le caractère originaire de l'espace).

Unlike some consultation processes carried out by this and other governments, I believe that, for the most part, the government has listened to the stakeholders in the shipping industry in Canada.
En effet, contrairement à ce qui fut le cas lors d'autres consultations menées par ce gouvernement, et par d'autres gouvernements d'ailleurs, je crois le gouvernement a prêté une oreille attentive à la majorité des intervenants de l'industrie canadienne du transport maritime.

The Minister of Justice testified before the Legal and Constitutional Affairs Committee that this date was retained in Bill C-22 both to respect the process carried out by Mr. Wright and also as a point of reference by which the government could determine the rough order of magnitude of the claims.
Le ministre de la Justice a déclaré devant le comité des affaires juridiques et constitutionnelles que cette date avait été retenue dans le projet de loi C-22 à la fois pour respecter le processus mis en oeuvre par M. Wright et aussi comme point de repère permettant au gouvernement de déterminer grosso modo l'ampleur des demandes.