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Vertaling van "implementation could vary " (Engels → Frans) :

It is appropriate to provide for the establishment through implementing rules of mandatory requirements that could vary from one type of meat to another taking into account the principle of proportionality and the administrative burden for food business operators and enforcement authorities.

Il convient de prévoir l’élaboration, dans le cadre des modalités d’application, d’exigences obligatoires pouvant varier d’un type de viande à un autre en tenant compte du principe de proportionnalité et de la charge administrative que cela impliquerait pour les exploitants du secteur alimentaire et les autorités chargées de faire appliquer la législation.


Let us say that the Charter applied to the Northwest Territories — this matter is before the Northwest Territories Supreme Court — the means taken by the government or governments for implementation could vary quite legitimately.

À supposer que la Charte s'appliquait aux Territoires — cette question est devant la Cour suprême des Territoires — les moyens pris par le ou les gouvernements pour y donner effet pourront légitimement varier.


2. Stresses the importance of taking full account in the negotiations of the special needs and interests of low-income developing countries and LDCs; considers a clear definition of low-income developing countries and emerging economies to be necessary; reiterates the need to ensure that the principle of special and differential treatment (S&DT) constitutes an integral part of the negotiations, reflecting the varying economic development levels of WTO members as set out in paragraph 44 of the Doha Ministerial Declaration; considers that meaningful S&DT provisions must be made more precise, subject to periodic reviews and targeted to r ...[+++]

2. souligne qu'il importe de tenir pleinement compte des besoins et des intérêts spécifiques des pays en développement à faibles revenus et des PMA au cours des négociations; estime nécessaire de définir clairement les notions de "pays en développement à faible revenu" et d'"économie émergente"; rappelle qu'il est nécessaire de garantir que le principe d'un traitement spécial et différencié soit intégré à chaque stade des négociations afin de tenir compte des niveaux de développement variables des membres de l'OMC, conformément au point 44 de la déclaration ministérielle de Doha; estime que, pour être efficaces, les dispositions relat ...[+++]


2. Stresses the importance of taking full account in the negotiations of the special needs and interests of low-income developing countries and LDCs; considers a clear definition of low-income developing countries and emerging economies to be necessary; reiterates the need to ensure that the principle of special and differential treatment (SDT) constitutes an integral part of the negotiations, reflecting the varying economic development levels of WTO members as set out in paragraph 44 of the Doha Ministerial Declaration; considers that meaningful SDT provisions must be made more precise, subject to periodic reviews and targeted to res ...[+++]

2. souligne qu'il importe de tenir pleinement compte des besoins et des intérêts spécifiques des pays en développement à faibles revenus et des PMA au cours des négociations; estime nécessaire de définir clairement les notions de "pays en développement à faible revenu" et d'"économie émergente"; rappelle qu'il est nécessaire de garantir que le principe d'un traitement spécial et différencié soit intégré à chaque stade des négociations afin de tenir compte des niveaux de développement variables des membres de l'OMC, conformément au point 44 de la déclaration ministérielle de Doha; estime que, pour être efficaces, les dispositions relat ...[+++]


As such, the quality of the credits could vary substantially from one provider to the next, not to mention that implementing the provisions of Bill S-205 would be an enormous undertaking requiring a new field of expertise within the Canada Revenue Agency.

Par conséquent, la qualité des crédits pourrait varier substantiellement d'un fournisseur à l'autre, sans compter que la mise en œuvre des dispositions du projet de loi S-205 serait une entreprise de grande envergure et requerrait un nouveau domaine d'expertise au sein de l'Agence du revenu du Canada.


The amount of carbon reduced could vary significantly for every dollar spent, depending on the type of project being implemented.

La réduction pourrait varier considérablement, pour chaque dollar dépensé, selon le type de projet réalisé.


M. whereas rates of refusal of organ donation vary widely within Europe, and such variability could be explained by the level of training and expertise of professionals in terms of communication and family care, the different legislative approaches to consent to organ donation and their practical implementation, and other important cultural, economic or social factors that influence society's perception of the benefits of donation ...[+++]

M. considérant que les taux de refus de dons d'organes varient considérablement d'un pays d'Europe à l'autre et que cette variabilité pourrait s'expliquer par le niveau de formation et de qualification des professionnels en matière de communication et de prise en charge des familles, par les différences entre les législations nationales régissant le consentement au don d'organes et leurs modalités pratiques d'application et par d'autres facteurs importants d'ordre culturel, économique ou social qui influent sur la perception, par la société, des avantages du don et de la transplantation d'organes,


M. whereas rates of refusal of organ donation vary widely within Europe, and such variability could be explained by the level of training and expertise of professionals in terms of communication and family care, the different legislative approaches to consent to organ donation and their practical implementation, and other important cultural, economic or social factors that influence society’s perception of the benefits of donation ...[+++]

M. considérant que les taux de refus de dons d'organes varient considérablement d'un pays d'Europe à l'autre et que cette variabilité pourrait s'expliquer par le niveau de formation et de qualification des professionnels en matière de communication et de prise en charge des familles, par les différences entre les législations nationales régissant le consentement au don d'organes et leurs modalités pratiques d'application et par d'autres facteurs importants d'ordre culturel, économique ou social qui influent sur la perception, par la société, des avantages du don et de la transplantation d'organes,


Policies to combat poverty should take the following into consideration: (i) An integrated, long-term approach The need for an integrated, long-term approach concerning all development instruments forming a part of a consistent strategy, as provided for in Article 130v and the second paragraph of Article C of the Treaty on European Union (ii) Priorities The necessary priority to be given in this field to the least- advanced countries and the most deprived sections of the population of the developing countries (iii) Political nature The political and economic nature of the causes of poverty (iv) Dialogue on policies The importance of the dialogue on policies between the authorities of donor countries and the authorities of recipient countrie ...[+++]

Les politiques de lutte contre la pauvreté doivent prendre en compte les considérations suivantes : i) Approche intégrée et de long terme La nécessité d'une approche intégrée et de long terme, concernant l'ensemble des instruments de développement dans le cadre d'une stratégie cohérente, telle que prévue à l'article 13O V et au deuxième alinéa de l'article C du Traité sur l'Union Européenne. ii) Priorités La nécessaire priorité à donner dans ce domaine aux pays les moins avancés et aux couches les plus défavorisées de la population des PVD. iii) Nature politique La nature politique aussi bien qu'économique des causes de la pauvreté. iv) Dialogue sur les politiques L'intérêt d'un dialogue sur les politiques entre les autorités des pays baill ...[+++]


I think that prescription drug monitoring programs, which are implemented to varying degrees across the country, are probably the best way to ensure the security or to track the misuse of these drugs. I don't think they are as developed as they could be.

D'après moi, les programmes de surveillance des médicaments d'ordonnance mis en œuvre à divers degrés à l'échelle du pays représentent probablement le moyen le plus efficace d'assurer la sécurité ou d'effectuer le suivi de l'utilisation abusive des médicaments de ce genre.


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