Traduction de «ingredient listed in annex iiia shall » (Anglais → Français) :

10. Notwithstanding paragraph 2, the second subparagraph of paragraph 6 and the second subparagraph of paragraph 8, any ingredient used in production of a foodstuff and still present in the finished product, even if in altered form, and listed in Annex IIIa or originating from an ingredient listed in Annex IIIa shall be indicated on the label with a clear reference to the name of this ingredient.
10. Nonobstant le paragraphe 2, le paragraphe 6, second alinéa, et le paragraphe 8, second alinéa, l'énumération de tout ingrédient utilisé dans la production d'une denrée alimentaire et toujours présent dans le produit fini, même sous une forme modifiée, et énuméré à l'annexe III bis ou provenant d'un ingrédient énuméré à l'annexe III bis figure sur l'étiquetage, assortie d'une référence claire au nom de l'ingrédient.

Notwithstanding paragraph 4(c)(ii), (iii) and (iv), any substance used in production of a foodstuff and still present in the finished product, even if in altered form, and originating from ingredients listed in Annex IIIa shall be considered as an ingredient and shall be indicated on the label with a clear reference to the name of the ingredient from which it originates.
Nonobstant le paragraphe 4, point c) ii), iii) et iv), toute substance utilisée dans la production d'une denrée alimentaire et toujours présente dans le produit fini, même sous une forme modifiée, et provenant d'ingrédients énumérés à l'annexe III bis est considérée comme un ingrédient et est mentionnée sur l'étiquetage, assortie d'une référence claire au nom de l'ingrédient dont elle provient.

Notwithstanding paragraph 4(c)(ii), (iii) and (iv), any substance used in production of a foodstuff and still present in the finished product, even if in altered form, and originating from ingredients listed in Annex IIIa shall be considered as an ingredient and shall be indicated on the label with a clear reference to the name of the ingredient from which it originates.
Nonobstant le paragraphe 4, point c), sous ii), iii) et iv), toute substance utilisée dans la production d'une denrée alimentaire et toujours présente dans le produit fini, même sous une forme modifiée, et provenant d'ingrédients énumérés à l'annexe III bis est considérée comme un ingrédient et est mentionnée sur l'étiquetage, assortie d'une référence claire au nom de l'ingrédient dont elle provient.

Notwithstanding paragraph 4(c)(ii), (iii) and (iv), any substance used in production of a foodstuff and still present in the finished product - in an amount which scientific research has shown may cause allergic reactions - even if in altered form, and originating from ingredients listed in Annex IIIa shall be considered as an ingredient and shall be indicated on the label with a clear reference to the name of the ingredient from which it originates.
Nonobstant le paragraphe 4, point c), sous ii), iii) et iv), toute substance utilisée dans la production d'une denrée alimentaire et toujours présente dans le produit fini, même sous une forme modifiée, – dans une quantité pour laquelle il est scientifiquement démontré qu'elle peut provoquer des réactions allergiques – et provenant d'ingrédients énumérés à l'annexe III bis est considérée comme un ingrédient et est mentionné surl'étiquetage, assortie d'une référence claire au nom de l'ingrédient dont elle provient.

Notwithstanding paragraph 4(c)(ii), (iii) and (iv), any substance used in production of a foodstuff and still present in the finished product, even if in altered form, and originating from ingredients listed in Annex IIIa shall be considered as an ingredient and shall be indicated on the label with a clear reference to the name of the ingredient from which it originates.
Nonobstant le paragraphe 4, point c), sous ii), iii) et iv), toute substance utilisée dans la production d'une denrée alimentaire et toujours présente dans le produit fini, même sous une forme modifiée, et provenant d'ingrédients énumérés à l'annexe III bis est considérée comme un ingrédient et est mentionné surl'étiquetage, assortie d'une référence claire au nom de l'ingrédient dont elle provient.

"3a. Without prejudice to the rules for labelling to be established pursuant to paragraph 3, any ingredient, as defined in paragraph 4(a) and listed in Annex IIIa, shall be indicated on the labelling where it is present in beverages referred to in paragraph 3.
"3 bis. Sans préjudice des règles d'étiquetage à déterminer en application du paragraphe 3, tout ingrédient défini au paragraphe 4, point a), et énuméré à l'annexe III bis, est mentionné sur l'étiquetage chaque fois qu'il est présent dans des boissons visées au paragraphe 3.

This provision shall not apply to additives or to ingredients listed in Annex IIIa".
Cette disposition ne s'applique pas aux additifs ni aux ingrédients énumérés à l'annexe III bis".

To this end, the Commission may be notified until 25 August 2004 of the studies currently being conducted to establish whether ingredients or substances, derived from ingredients listed in Annex IIIa are not likely, under specific circumstances, to trigger adverse reactions.
À cette fin, la Commission peut être informée jusqu'au 25 août 2004 des études en cours pour établir si des ingrédients ou substances, dérivés d'ingrédients énumérés à l'annexe III bis, ne sont pas susceptibles, dans des conditions spécifiques, de provoquer d'effets indésirables.

the following paragraph shall be inserted:" 3a. Without prejudice to the rules for labelling to be established pursuant to paragraph 3, any ingredient, as defined in paragraph 4(a) and listed in Annex IIIa, shall be indicated on the labelling where it is present in beverages referred to in paragraph 3.
le paragraphe suivant est inséré:" 3 bis. Sans préjudice des règles d'étiquetage à déterminer en application du paragraphe 3, tout ingrédient défini au paragraphe 4, point a), et énuméré à l'annexe III bis, est mentionné sur l'étiquetage chaque fois qu'il est présent dans des boissons visées au paragraphe 3.