Vertaling van "inheritance types " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

cytoplasmic inheritance | extranuclear inheritance | extra-nuclear inheritance | extrachromosomal inheritance | non-Mendelian inheritance
hérédité cytoplasmique | hérédité extrachromosomique | hérédité non mendélienne | hérédité extranucléaire | hérédité non chromosomique

inheritance hierarchy | IS-A hierarchy | type hierarchy
hiérarchie ESTUN(E)

Federal Popular initiative „„Tax million-franc inheritances to fund our pensions (Inheritance Tax Reform) | Inheritance Tax Reform
Initiative populaire fédérale «Imposer les successions de plusieurs millions pour financer notre AVS (Réforme de la fiscalité successorale)» | Réforme de la fiscalité successorale

A rare X-linked inherited type of ocular albinism described in one African kindred (7 males over 3 generations) to date with characteristics of severe visual impairment, translucent pale-blue irides, a reduction in the retinal pigment and moderately
albinisme oculaire avec surdité sensorielle tardive

inheritance law | law of inheritance | law of succession | law on succession
droit de succession | droit successif | loi applicable à la succession

inheritance customs | inheritance traditions
coutume sucessoriale | usages en matière de succession

mendelian inheritance | chromosomal inheritance
hérédité mendélienne | hérédité mendelienne | hérédité chromosomique

sex-linked inheritance | sex-linked heredity | X-linked inheritance
hérédité liée au sexe | hérédité gonosomique

contract of succession | contract of inheritance
pacte successoral | contrat d'héritage

inheritance office | probate office
service des successions

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

The Directive has the widest possible scope, covering all intermediaries and all types of direct taxes (income, corporate, capital gains, inheritance, etc.).
La directive a le champ d'application le plus large possible, qui couvre tous les intermédiaires et tous les types d'impôts directs (impôt sur le revenu, sur les sociétés, sur les plus-values, droits de succession, etc.).

He wrote of hereditaments, from the Latin hereditas for inheritance, meaning types of property that could be inherited.
Il a écrit au sujet des héritages, du latin hereditas, qui sont des types de propriété dont on peut hériter.

(10) 'genetic data' means all data, of whatever type, concerning the characteristics of an individual which are inherited or acquired during early prenatal development;
«données génétiques»: toutes les données, de quelque nature que ce soit, concernant les caractéristiques d'une personne physique qui sont héréditaires ou acquises à un stade précoce de son développement prénatal;

(10) 'genetic data' means all data, of whatever type, concerning the characteristics of an individual which are inherited or acquired during early prenatal development;
(10) "données génétiques": toutes les données, de quelque nature que ce soit, concernant les caractéristiques d'une personne physique qui sont héréditaires ou acquises à un stade précoce de son développement prénatal;

Recognising that the premature shutdown and consequent decommissioning of the Ignalina nuclear power plant with two 1 500 MW RBMK type reactor units inherited from the Soviet Union is of an unprecedented nature and represents for Lithuania an exceptional financial burden not commensurate with the size and economic strength of the country, Protocol No 4 states that the Union assistance under the Ignalina programme will be seamlessly continued and extended beyond 2006, for the period of next financial perspectives.
Reconnaissant que la fermeture prématurée et le déclassement consécutif de la centrale nucléaire d'Ignalina, qui comprend deux réacteurs de type RBMK d'une puissance de 1 500 MW chacun, hérités de l'ancienne Union soviétique, sont sans précédent et représentent pour la Lituanie une charge financière exceptionnelle sans proportion avec la taille et la capacité économique de ce pays, le protocole no 4 indique que l'assistance apportée par l'Union dans le cadre du programme Ignalina sera poursuivie sans interruption et prorogée au-delà 2006 pour la période des perspectives financières suivantes.

(10) 'genetic data' means all data, of whatever type, concerning the characteristics of an individual which are inherited or acquired during early prenatal development;
(10) «données génétiques»: toutes les données, de quelque nature que ce soit, concernant les caractéristiques d'une personne physique qui sont héréditaires ou acquises à un stade précoce de son développement prénatal;

Further consideration should be given to the issue of whether the order could cover other types of assets, such as immovable property or future assets (a claim about to become payable or an inheritance).
Il conviendrait d'examiner en détail la question de savoir si l'ordonnance peut couvrir d'autres types d'avoirs, par exemple des biens immobiliers ou des avoirs à venir (créance sur le point de devenir payable ou héritage).

Further consideration should be given to the issue of whether the order could cover other types of assets, such as immovable property or future assets (a claim about to become payable or an inheritance).
Il conviendrait d'examiner en détail la question de savoir si l'ordonnance peut couvrir d'autres types d'avoirs, par exemple des biens immobiliers ou des avoirs à venir (une créance sur le point de devenir payable ou un héritage).

Article 60 of the Walloon "Code des droits de succession" and Article 140 of the Walloon "Code des droits d'enregistrement, d'hypothèque et de greffe" provide for a reduction of inheritance and gift taxes but only for two types of organisations:
L’article 60 du "Code wallon des droits de succession" et l’article 140 du "Code wallon des droits d'enregistrement, d'hypothèque et de greffe" prévoient une réduction des droits de succession et de donation mais uniquement pour deux types d'institutions :

In Ontario, a person can receive an inheritance or life insurance proceeds and still remain financially eligible for ODSP benefits if the inheritance or life insurance is either put into a proper type of trust in the deceased person's will — and this is informally called a Henson Trust — and if it's not put in a Henson Trust by the deceased person, the ODSP benefits recipient can preserve their ODSP eligibility by structuring the inheritance or life insurance proceeds appropriately.
En Ontario, une personne peut toucher un héritage ou le produit d'une assurance-vie tout en continuant d'avoir droit aux prestations du POSPH si l'héritage ou la prestation de décès est placé dans un type de fiducie dans le testament de la personne décédée — communément appelé fiducie de type Henson — et, si les fonds ne sont pas placés dans une telle fiducie par la personne décédée, le bénéficiaire des prestations du POSPH peut maintenir son admissibilité en structurant adéquatement l'héritage ou le produit de l'assurance-vie.