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Alcoholic hallucinosis
Chronic alcoholism Dipsomania Drug addiction
Delirium tremens
Disorder of personality and behaviour
Experimental rate
Initial corrosion rate
Initial exchange rate factor
Initial period
Initial period rate
Initial shrinkage rate
Initiation period
Jealousy
Paranoia
Periodic interest rate
Periodic rate
Probationary period rate
Probationary rate
Psychoactive substance abuse
Psychosis NOS
Trial period rate
Trial rate

Vertaling van "initial period rate " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE




probationary period rate | trial period rate | probationary rate | experimental rate | trial rate

salaire de période d'essai


periodic rate [ periodic interest rate ]

taux périodique [ taux d'intérêt périodique ]








initial exchange rate factor

facteur de conversion du taux de change




Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it s ...[+++]

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
The deadline for application just came up this year, five years after the initial period, and we will have over 35,000 applicants, which indicates a very high rate relative to the pool of students that attended the schools, which means that, at the rate of adjudication of about 4,000 cases a year, we will probably be processing those claims until about 2016.

L'expiration du délai de demande est survenue cette année, cinq ans après la période initiale, et nous aurons plus de 35 000 demandeurs, ce qui représente un taux très élevé par rapport au bassin d'élèves qui ont fréquenté les pensionnats. Ainsi, à un rythme d'adjudication d'environ 4 000 cas par année, nous traiterons probablement ces demandes jusqu'en 2016 environ.


But after this initial period new Canada pension plan funds offered to provinces at market rates will be in line with the proportion of provincial bonds held by pension funds in general.

Après cette période initiale, toutefois, les fonds du nouveau Régime de pensions du Canada qui seront offerts aux provinces aux taux du marché seront dans la même proportion que les obligations provinciales détenues par les caisses de retraite en général.


The Commission should be empowered to adopt delegated acts in accordance with Article 290 TFEU in order to determine the rules for the calculation of the interest rate to be applied in the event of a decision on the recovery of misused amounts from the Fund and to guarantee the rights to good administration and of access to documents of beneficiaries in procedures in respect of such a recovery; determine the type of contributions to the Fund and the matters for which contributions are due, and the manner in which the amount of the contributions is calculated and the way in which they are to be paid; specify registration, accounting, re ...[+++]

Il convient de déléguer à la Commission le pouvoir d'adopter des actes délégués conformément à l'article 290 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne en ce qui concerne les modalités du calcul du taux d'intérêt à appliquer dans le cas d'une décision de recouvrement des sommes du Fonds abusivement utilisées et les modalités des garanties du droit des entités bénéficiaires à une bonne administration et du droit d'accès aux documents des bénéficiaires dans le cadre d'une procédure engagée en vue de ce recouvrement; le type de contributions dues au Fonds et les éléments pour lesquels des contributions sont dues et les modalités de calcul du montant des contributions et leurs modalités de paiement; les règles d'enregistrement, de ...[+++]


5. For credit agreements for which a fixed borrowing rate is agreed in relation to the initial period of at least five years, at the end of which a negotiation on the borrowing rate takes place to agree on a new fixed rate for a further material period, the calculation of the additional, illustrative APRC disclosed in the ESIS shall cover only the initial fixed rate period and shall be based on the assumption that, at the end of the fixed borrowing rate period, the capital ...[+++]

5. Pour les contrats de crédit pour lesquels un taux débiteur fixe a été convenu dans le cadre de la période initiale d’au moins cinq ans, à la fin de laquelle une négociation est menée sur le taux débiteur afin de convenir d’un nouveau taux fixe pour une nouvelle période, le calcul du TAEG illustratif supplémentaire figurant dans la FISE couvre uniquement la période initiale à taux fixe et se fonde sur l’hypothèse selon laquelle, au terme de la période à taux débiteur fixe, le capital restant est remboursé.


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For credit agreements where the borrowing rate is fixed for a material initial period of several years and may then be fixed for a further period following negotiation between the creditor and the consumer, the information shall include a warning that the APRC is calculated on the basis of the borrowing rate for the initial period.

Dans le cas des contrats de crédit dont le taux débiteur est fixé pour une période initiale de plusieurs années et peut ensuite être fixé pour une nouvelle période après négociation entre le prêteur et le consommateur, l’information comprend un avertissement indiquant que le TAEG est calculé sur la base du taux débiteur de la période initiale.


For credit agreements for which a fixed borrowing rate is agreed in relation to the initial period, at the end of which a new borrowing rate is determined and subsequently periodically adjusted according to an agreed indicator or internal reference rate the calculation of the APRC shall be based on the assumption that, at the end of the fixed borrowing rate period, the borrowing rate is the same as at the time of calculation of the APRC, based on the value of the agreed indicator or internal r ...[+++]

Pour les contrats de crédit pour lesquels un taux débiteur fixe a été convenu dans le cadre de la période initiale, à la fin de laquelle un nouveau taux débiteur est établi et est ensuite périodiquement ajusté en fonction d’un indicateur ou d’un taux de référence interne convenu, le calcul du TAEG part de l’hypothèse que, à la fin de la période à taux débiteur fixe, le taux débiteur est le même qu’au moment du calcul du TAEG, en fonction de la valeur, à ce moment-là, de l’indicateur ou du taux de référence interne convenu, sans être inférieur, cependant, au taux débiteur fixe.


is deemed to have received, during that period in World War I or World War II, a salary at a rate equal to the rate of salary authorized to be paid to him immediately prior to his enlistment, except that in the case of a person who was employed in the public service immediately prior to his enlistment in the forces during one of those wars but was not so employed immediately prior to his enlistment in the forces during the other war, the rate of salary that is deemed to have been received by that person during the period in which he w ...[+++]

est réputée avoir reçu, pendant cette période au cours de la Première ou de la Seconde Guerre mondiale, un traitement selon un taux égal à celui qu’on était autorisé à lui verser immédiatement avant son enrôlement, sauf que, s’il s’agit d’une personne qui était employée dans la fonction publique immédiatement avant son enrôlement dans les forces, au cours de l’une de ces guerres, mais n’était pas ainsi employée immédiatement avant son enrôlement dans les forces pendant l’autre guerre, le taux de traitement qu’elle est censée avoir reçu pendant la période où elle était en activité de service dans les forces, au cours de cette autre guerre, es ...[+++]


for consumer credit agreements for which a fixed borrowing rate is agreed in relation to the initial period, at the end of which a new borrowing rate is determined and subsequently periodically adjusted according to an agreed indicator, the calculation of the annual percentage rate shall be based on the assumption that, at the end of the fixed borrowing rate period, the borrowing rate is the same as at the time of calculating the annual percentage rate, based on the value of the agreed indicat ...[+++]

Pour les contrats de crédit aux consommateurs pour lesquels un taux débiteur fixe a été convenu dans le cadre de la période initiale, à la fin de laquelle un nouveau taux débiteur est établi et est ensuite périodiquement ajusté en fonction d'un indicateur convenu, le calcul du taux annuel effectif global part de l'hypothèse que, à compter de la fin de la période à taux débiteur fixe, le taux débiteur est le même qu'au moment du calcul du taux annuel effectif global, en fonction de la valeur de l'indicateur convenu à ce moment-là.


The debate focused in particular on: - the scope of the Directive; - non-application for an initial period of the Directive's provisions on the minimum length of annual paid leave and minimum rates of pay; - whether or not the list of areas covered by the Directive was exhaustive; - the legal basis.

Le débat a notamment porté sur les points suivants : - champ d'application de la directive ; - non-application pendant une période initiale des dispositions de la directive concernant la durée minimale des congés annuels payés et les taux de salaire minimum ; - nature exhaustive ou non-exhaustive de la liste des matières visée par la directive ; - base juridique.


A majority of delegations were in favour of allowing Member States, within certain limits, to add other terms and conditions of employment to those mentioned in the Directive; - a possible "grace period", i.e. the initial period of posting, during which the Directive's provisions on minimum annual paid holidays and minimum rates of pay would not apply.

Une majorité des délégations s'est montrée favorable à la possibilité pour les Etats membres d'ajouter, dans certaines limites, d'autres conditions de travail et d'emploi à celles mentionnées dans la directive ; - une éventuelle "période de carence", c'est-à-dire la période initiale de détachement, pendant laquelle les dispositions de la directive relatives à la durée minimale des congés annuels payés et aux taux de salaire minimum ne seraient pas applicables.




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'initial period rate' ->

Date index: 2022-10-28
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