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Vertaling van "isolating such elements valuable " (Engels → Frans) :

Such actions not only show that larger traders are likely to apply same practices in a number of Member States simultaneously but also provide valuable elements for reflection about how to best address such widespread EU-level infringements.

Si ces mesures permettent de montrer que les grands opérateurs sont susceptibles de recourir aux mêmes pratiques simultanément dans une série d’États membres, elles apportent aussi des éléments de réflexion précieux quant aux stratégies les plus efficaces pour lutter contre les infractions généralisées à l’échelle de l’UE.


In such cases, account must be taken of the fact that each of these elements taken in isolation does not make it possible on its own to ensure the conformity of the whole: the conformity of a subsystem can only be stated globally, i.e. when all the elements have been brought into conformity with the TSI.

Dans de tels cas, il faut tenir compte de ce que chacun de ces éléments, pris isolément, ne permet pas d'assurer à lui seul la mise en conformité de l'ensemble: la conformité d'un sous-système ne peut être prononcée que globalement, c'est-à-dire lorsque l'ensemble des éléments ont été mis en conformité par rapport à la STI.


In such cases, account must be taken of the fact that each of these elements taken in isolation does not make it possible on its own to ensure the conformity of the whole: the conformity of a subsystem can only be stated globally, i.e. when all the elements have been brought into conformity with the TSI.

Dans de tels cas, il faut tenir compte de ce que chacun de ces éléments, pris isolément, ne permet pas d'assurer à lui seul la mise en conformité de l'ensemble: la conformité d'un sous-système ne peut être prononcée que globalement, c'est-à-dire lorsque l'ensemble des éléments ont été mis en conformité par rapport à la STI.


(17) Whereas significant progress in the treatment of diseases has already been made thanks to the existence of medicinal products derived from elements isolated from the human body and/or otherwise produced, such medicinal products resulting from technical processes aimed at obtaining elements similar in structure to those existing naturally in the human body and whereas, consequently, research aimed at obtaining and isolating such elements valuable to medicinal production should be encouraged by means of the patent system;

(17) considérant que des progrès décisifs dans le traitement des maladies ont d'ores et déjà pu être réalisés grâce à l'existence de médicaments dérivés d'éléments isolés du corps humain et/ou autrement produits, médicaments résultant de procédés techniques visant à obtenir des éléments d'une structure semblable à celle d'éléments naturels existant dans le corps humain; que, dès lors, il convient d'encourager, par le système des brevets, la recherche tendant à obtenir et à isoler de tels éléments précieux pour la production de médicaments;


Such actions not only show that larger traders are likely to apply same practices in a number of Member States simultaneously but also provide valuable elements for reflection about how to best address such widespread EU-level infringements.

Si ces mesures permettent de montrer que les grands opérateurs sont susceptibles de recourir aux mêmes pratiques simultanément dans une série d’États membres, elles apportent aussi des éléments de réflexion précieux quant aux stratégies les plus efficaces pour lutter contre les infractions généralisées à l’échelle de l’UE.


Figueiredo (GUE/NGL), in writing (PT) This report, which addresses the issue of job creation in the services sector, contains some positive elements, such as recognising the valuable contribution which a highly developed and dynamic cooperative services sector may make to service production, and calling for the promotion of policies to support specific service sectors, emphasising the advantages of such policies and taking into account the needs of the various regions. It also, however, delves into the complexities of the Competitiven ...[+++]

Figueiredo (GUE/NGL), par écrit. - (PT) Bien qu’il vise la création d’emplois dans le secteur des services, avec quelques références positives comme la reconnaissance de la précieuse contribution que le secteur coopératif des services, développé et dynamique, peut représenter pour la production de services, la défense de la promotion de politiques de soutien des secteurs spécifiques des services, compte tenu de leurs avantages et des besoins des régions, ce rapport finit ensuite par entrer dans les domaines complexes du Conseil de la concurrence, qu’il invite à attribuer le maximum de priorité à la création d’un marché intérieur pour les ...[+++]


Since an algorithm could be a computer program or an element of such a program in isolation from its execution environment or a mathematical formula or method, it is, as such, precluded from patentablity. However, the mere use of an algorithm does not preclude patentability.

Étant donné qu'un algorithme pourrait être un programme d'ordinateur ou un élément d'un tel programme isolément de son environnement d'exécution, ou une formule ou méthode mathématique, il est exclu de la brevetabilité en tant que tel. Toutefois, la simple utilisation d'un algorithme n'empêche pas la brevetabilité.


Such an invention, concerning an element isolated from the human body, is in fact the result of the technical procedures that identified, purified and classified that element and multiplied it outside the human body, techniques that only human beings are able to implement and that nature is incapable of accomplishing alone.

Une telle invention, qui porte sur un élément isolé du corps humain, est en effet le résultat de procédés techniques ayant identifié cet élément, l’ayant purifié, caractérisé et multiplié en dehors du corps humain, techniques que seul l’être humain est capable de mettre en œuvre et que la nature est incapable d’accomplir par elle-même.


(21) Whereas such an element isolated from the human body or otherwise produced is not excluded from patentability since it is, for example, the result of technical processes used to identify, purify and classify it and to reproduce it outside the human body, techniques which human beings alone are capable of putting into practice and which nature is incapable of accomplishing by itself;

(21) considérant qu'un tel élément isolé du corps humain ou autrement produit n'est pas exclu de la brevetabilité puisqu'il est, par exemple, le résultat de procédés techniques l'ayant identifié, purifié, caractérisé et multiplié en dehors du corps humain, techniques que seul l'être humain est capable de mettre en oeuvre et que la nature est incapable d'accomplir par elle-même;


However, if it were not possible to have such an installation solely for sensory analyses, the tests could be performed in premises that meet the minimum conditions described (lighting, temperature, noise, odours) by setting up mobile booths made up of folding elements in such a way that, at the very least, they isolate the tasters from each other.

Néanmoins, au cas où il ne serait pas possible de disposer d'une salle réservée uniquement aux analyses sensorielles, les essais pourraient être réalisés dans une pièce réunissant les conditions minimales décrites (lumière, température, bruits, odeurs), en y installant des cabines mobiles à partir d'éléments démontables et pliables, de manière à assurer, tout au moins, la séparation voulue entre chaque dégustateur.




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Date index: 2025-02-23
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