Traduction de «it could only come » (Anglais → Français) :

the range of tasks it would be given to carry out; it could only be justified if the volume of work involved were sufficient; otherwise, the use of other agencies, existing or future, in the area of justice and home affairs could be envisaged.
l'éventail des missions qui lui seraient attribuées. Sa création ne serait justifiée que si l'ampleur de la tâche le requiert. À défaut, le recours à d'autres agences, existantes ou à venir, dans le domaine de la justice et des affaires intérieures, pourrait être envisagé.

Although its establishing Regulation [1] was adopted in 1990, a decision on the Agency's seat could not be taken before 1993 and EEA operations could only start the following year.
Bien que le règlement relatif à sa création [1] ait été adopté en 1990, une décision sur le siège de l'Agence n'a pu être prise avant 1993 et les activités de l'AEE n'ont pu débuter que l'année suivante.

It should be noted that the logo can only be used by the organisation registered to EMAS and hence in the case of a business park the logo could only be used in conjunction with the name of the business park.
Il y a lieu de noter que le logo ne doit être utilisé que par l'organisation enregistrée dans le système EMAS et que, dès lors, dans le cas d'un parc d'affaires, le logo doit EXCLUSIVEMENT être utilisé en liaison avec le nom du parc d'affaires.

Therefore, at that stage, when examining the spread, the Commission comes to the conclusion that, in the present case, an advantage could only derive from the loan rates.
Par conséquent, dans cette phase, en analysant la marge positive de PI, la Commission conclut que, dans le cas présent, l’avantage peut ne découler que des taux d’intérêt actifs.

- timely so that they quickly support economic activity during the period of low demand, as delays in implementation could mean that the fiscal impulse only comes when the recovery is underway.
- prises en temps voulu , afin d’apporter un soutien rapide à l’activité économique pendant la période de faible demande, car tout retard de mise en œuvre pourrait avoir pour conséquence que l’impulsion budgétaire ne soit donnée qu’au moment où la reprise est déjà en cours.

- timely so that they quickly support economic activity during the period of low demand, as delays in implementation could mean that the fiscal impulse only comes when the recovery is underway;
- prises en temps voulu , afin d’apporter un soutien rapide à l’activité économique pendant la période de faible demande, car tout retard de mise en œuvre pourrait avoir pour conséquence que l’impulsion budgétaire ne soit donnée qu’au moment où la reprise est déjà en cours;

A small fall in production could only come from varieties for which the threshold would be abolished or reduced and this only if the producer could not convert to other varieties.
Une légère baisse de la production ne pourrait être enregistrée que pour les variétés pour lesquelles le seuil serait supprimé ou réduit, et cela uniquement si le producteur était incapable de passer à d'autres variétés.

Some schemes could and should achieve rapid results; others will only come to fruition gradually.
Certaines actions pourraient et devraient porter leurs fruits rapidement.

These categories of cooperation could only come under Article 81(1) if they involve firms with significant market power(17) and are likely to cause foreclosure problems vi-à-vis third parties.
Ces types de coopération ne peuvent relever de l'article 81, paragraphe 1, que lorsque les participants sont des entreprises ayant un pouvoir de marché important(17), et susceptibles de fermer le marché à des tiers.

Acceptance of Russian internal passports (accompanied by a visa or a special transit document) could only be a temporary measure and could not continue after internal border controls have been lifted.
L'acceptation des passeports internes russes (accompagnés d'un visa ou d'un document de transit spécial) ne pourrait être qu'une mesure temporaire et ne saurait se poursuivre après la levée des contrôles aux frontières intérieures.