Vertaling van "low excise " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

excision and repair | excision repair | excision repair process
réparation de l'ADN par excision-resynthèse

low pressure atomizing gun burner [ low pressure gun burner | low-pressure gun type burner | low-pressure gun-type burner | low-pressure gun-type atomizing burner | low-pressure atomizing burner | low-pressure fuel oil burner | low-pressure oil burner | low-pressure burner ]
brûleur à pulvérisation sous basse pression d'huile [ brûleur à basse pression | brûleur à injecteur à basse pression ]

excise duty [ excise tax ]
accise [ droit d'accise ]

consumption taxes | excise duties | excise taxes
impôts sur la consommation | taxes de consommation

excision of a cancerous tumour | excision of a tumour
excision d'une tumeur cancéreuse

low cost airline [ budget airline | budget carrier | discount airline | discount carrier | low cost carrier | low fare airline | low fare carrier | no frills airline | no frills carrier ]
compagnie aérienne à bas prix [ compagnie aérienne à bas coûts | compagnie aérienne low-cost | transporteur aérien à bas coûts | transporteur aérien à bas prix | transporteur aérien à bas tarifs ]

low-topped shoe | low cut shoe | low top | low-top | low-top boot | low-cut boot | low-cut
chausson tige basse | tige base

low-pressure control [ low pressure control | low pressure controller | low-side pressure control | low side pressure control | suction pressure switch | low pressure cut-out switch ]
pressostat basse pression [ pressostat BP | pressostat d'aspiration ]

low-cost housing [ low-rent housing | low-rental housing | low-rent dwelling | moderate rental housing | council tenancy | low-income housing | low-rent public housing ]
habitation à loyer modéré [ HLM,H.L.M.,Hlm | logement HLM | logéco | logement pour les personnes à faible revenu ]

clean technology [ clean industry | environmentally sound technology | environmentally sustainable technology | low-carbon technology | low waste technology | cleaner production(UNBIS) | low waste technology(UNBIS) ]
technologie propre [ industrie propre | technologie non polluante ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

For instance, the United States treats wines as food, so there's no excise tax actually, or a very low excise tax, whereas in Canada we're at the highest level, some 52¢ a litre, in excise tax.
Par exemple, aux États-Unis, le vin est considéré comme un produit alimentaire et par conséquent, il n'est assujetti à aucune taxe d'accise ou alors à une taxe d'accise très réduite, alors qu'au Canada, la taxe d'accise est au niveau maximum, quelque 52 cents le litre.

In 14 of 25 Member States there is either no or a very low excise duty on wine (12 have none, France and Hungary have a very low one).
Dans 14 des 25 Etats membres il n'y a aucun ou seulement un droit d'accise très bas sur le vin (12 appliquent un taux zéro, la France et la Hongrie appliquent un taux très bas).

25. However, a number of Member States (mainly those applying high tax levels) reported that Internet sales companies based in countries with low excise duty levels increasingly sell duty paid products to customers in the higher taxing territory without payment of the appropriate duty in the recipient country.
25. Cependant, un certain nombre d'États membres (principalement ceux qui appliquent des taux d'accises élevés) ont indiqué que les sociétés de vente par Internet basées dans les pays appliquant de faibles taux d'accises vendaient de plus en plus souvent des produits sur lesquels les droits d'accises ont été acquittés aux consommateurs situés dans les pays où les taux d'accises sont plus élevés, sans payer les droits d'accises correspondants dans le pays de destination.

The microbreweries have to compete with the big breweries, which import beer with very low excise taxes.
Pourtant, si la microbrasserie chez lui a des problèmes, il s'en lave complètement les mains.

The UK intends to set the excise duty for bioethanol at £ 0.20 below the excise duty of ultra low sulphur petrol and sulphur free fuel.
Le Royaume-Uni a l'intention de fixer un droit d'accise sur le bioéthanol inférieur de 0,20 GBP à celui qui est applicable à l'essence à très faible teneur en soufre et aux carburants sans soufre.

- for a differentiated rate of excise duty on low-sulphur (50 ppm) and low-aromatic (35 %) unleaded petrol;
- pour l'application d'un taux d'accise différencié à l'essence sans plomb à faible teneur en soufre (50 ppm) et en aromatiques (35 %),

This Decision authorises Belgium to apply differentiated rates of excise duty on low-sulphur (50 ppm) and low-aromatic (35%) unleaded petrol from 1 May 2001 and on low-sulphur (50 ppm) diesel from 1 October 2001.
Cette décision autorise le Royaume de Belgique à appliquer un taux d'accise différencié à l'essence sans plomb à faible teneur en soufre (50 ppm) et en aromatiques (35 %) à compter du 1er mai 2001 et au gazole à faible teneur en soufre (50 ppm) utilisé comme carburant à compter du 1er octobre 2001.

(2) The Kingdom of Belgium has requested authorisation to apply a differentiated rate of excise duty to low-sulphur (50 ppm) and low-aromatic (35 %) unleaded petrol and low-sulphur (50 ppm) diesel from 1 May 2001 and 1 October 2001 respectively.
(2) Le Royaume de Belgique a demandé l'autorisation d'appliquer un taux d'accise différencié à l'essence sans plomb à faible teneur en soufre (50 ppm) et en aromatiques (35 %) et au gazole à faible teneur en soufre (50 ppm) à partir du 1er mai 2001 et du 1er octobre 2001 respectivement.

Oil fired CHP is characterised by low conversion efficiencies and fails to compete successfully with coal (let alone gas) even for the low utilisation rates and even in the absence of excise duties.
La technologie de cogénération au fioul est caractérisée par des rendements de conversion faibles et elle ne peut donc pas soutenir la concurrence avec les technologies au charbon (et encore moins au gaz), même pour des durées de fonctionnement peu élevées et même en l'absence de droits d'accises.

It is not logical that a Member State like Sweden with a very significant excise charge should have difficulty in meeting the 57% excise rule, because cigarette prices there are also high, whilst Member States where price levels are relatively low may meet the 57% requirement but still have a very low incidence of overall excise duty.
Il n'est pas logique qu'un État membre comme la Suède, où la charge d'accises est très élevée, éprouve des difficultés à respecter la règle des 57 % parce que le prix des cigarettes y est également élevé, alors que des États membres où le niveau des prix est relativement peu élevé peuvent respecter la règle des 57 % tout en maintenant une incidence très faible de l'accise globale.