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Vertaling van "market could pose " (Engels → Frans) :

(46) In the context of an emerging market for electronic cigarettes, it is possible that, although complying with this Directive, specific electronic cigarettes or refill containers, or a type of electronic cigarette or refill container, placed on the market could pose an unforeseen risk to human health.

(46) Dans le cadre d'un marché de cigarettes électroniques émergent, il est possible que, en dépit du respect de la présente directive, une cigarette électronique donnée ou un flacon de recharge donné ou un type de cigarette électronique ou de flacon de recharge mis sur le marché constitue un risque imprévu pour la santé humaine.


In the context of an emerging market for electronic cigarettes, it is possible that, although complying with this Directive, specific electronic cigarettes or refill containers, or a type of electronic cigarette or refill container, placed on the market could pose an unforeseen risk to human health.

Dans le cadre d’un marché de cigarettes électroniques émergent, il est possible que, en dépit du respect de la présente directive, une cigarette électronique donnée ou un flacon de recharge donné ou un type de cigarettes électroniques ou de flacons de recharge mis sur le marché constitue un risque imprévu pour la santé humaine.


I. whereas the ban on EU food products to the Russian market that has hit the fruit and vegetable sector in particular, as well as the dairy and meat sectors, could have a possible knock-on effect leading to over-supply in the internal market, while the ban on EU fisheries products to the Russian market could potentially pose severe problems in some Member States; whereas the value of banned fisheries products amounts to almost E ...[+++]

I. considérant que l'interdiction pesant sur les denrées alimentaires de l'Union sur le marché russe qui a en particulier touché le secteur des fruits et légumes, ainsi que le secteur laitier et celui de la viande, pourrait avoir des répercussions entraînant une surabondance de l'offre sur le marché intérieur, tandis que l'interdiction des produits de l'Union issus de la pêche sur le marché russe pourrait poser de graves problèmes potentiels dans certains États membres; considérant que la valeur des produits de la pêche frappés d'interdiction s'élève à près de 144 millions d'EUR;


Unfortunately, the austerity measures which are also felt in Hungary and which affect, amongst other things, the education system, as well as the spending cuts affecting job creation, do not really help young people; on the contrary, their sense of isolation from society and the labour market could pose a long-term threat to the economy.

Malheureusement, les mesures d’austérité qui se font également sentir en Hongrie et qui touchent notamment le système éducatif, ainsi que les réductions des dépenses qui affectent la création d’emplois, n’aident pas vraiment les jeunes; au contraire, leur sentiment d’isolement par rapport à la société et au marché du travail pourrait à long terme menacer l’économie.


The failure of systemically important institutions, including those referred to in Article 131 of Directive 2013/36/EU, could pose a considerable risk to the functioning of the financial markets and could have a negative impact on financial stability.

La défaillance d'établissements d'importance systémique, y compris ceux visés à l'article 131 de la directive 2013/36/UE, pourrait gravement compromettre le fonctionnement des marchés financiers et avoir un effet négatif sur la stabilité financière.


A restriction on the placing on the market of second-hand articles and articles that are in the supply chain at the date of entry into application of this Regulation could pose difficulties for enforcement.

Une restriction à la mise sur le marché d’articles d’occasion et d’articles se trouvant dans la chaîne d’approvisionnement à la date de mise en application du présent règlement pourrait être difficile à faire respecter.


Identification of cross border financial market participants that potentially could pose a systemic risk

Identification des acteurs des marchés financiers transfrontaliers susceptibles de présenter un risque systémique


This is not consistent with the relevant G20 Pittsburgh declaration (“13. [.] All firms whose failure could pose a risk to financial stability must be subject to consistent, consolidated supervision and regulation with high standards. [.]”), as reinforced at the G20 Toronto summit, nor does it reflect the fact that pension funds have become major players in financial markets.

Cette situation ne cadre pas avec la déclaration que le G20 a faite à Pittsburgh («13. [.] Toutes les entreprises dont la faillite pourrait représenter un risque pour la stabilité financière doivent être assujetties à une supervision et une régulation cohérentes et consolidées avec des normes strictes. [.]») et qu’il a confirmée à Toronto, et ne reflète pas non plus le fait que les fonds de pension sont devenus des acteurs clés des marchés financiers.


Different supervisory handbooks and supervisory approaches between the Member States participating in the single supervisory mechanism and the other Member States pose a risk of fragmentation of the single market, as banks could exploit the differences to pursue regulatory arbitrage.

Les différences entre les États membres qui participent au mécanisme de surveillance unique et les autres États membres concernant les manuels et les approches en matière de surveillance feraient peser un risque de fragmentation du marché unique, dans la mesure où les banques pourraient exploiter ces différences pour faire un arbitrage entre les réglementations.


Precautionary principle: when taking measures on any product, any product that could pose risks in certain conditions, any product that could pose risks for certain persons, and in particular on any product that could be or is dangerous not yet introduced to the market or already in the market, the competent authorities of the Member States shall act in accordance with the Treaty and take due account of the precautionary principle.

principe de précaution: lorsqu'elles prennent des mesures sur tout produit, tout produit qui peut présenter des risques dans certaines conditions, tout produit qui peut présenter des risques pour certaines personnes, et en particulier sur tout produit qui pourrait être ou est dangereux et qui n'est pas encore commercialisé ou se trouve déjà sur le marché, les autorités compétentes des États membres agissent conformément aux dispositions du Traité et tiennent dûment compte du principe de précaution.




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Date index: 2025-01-14
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