The review carried out by the Commission pursuant to Article 138(4) of the Regu
lation has revealed that certain amendments should also be made to Annex V. Magnesia should be added, as it has been identi
fied as a substance meeting the criteria for inclusion in Annex V. What is more, it is appropriate to add certain types of glas
s and ceramic frits which do not meet the classification criteria set out in Council Directive 67/548/EE
...[+++]C and which, in addition, do not have dangerous constituents above the relevant concentration limits, unless there is scientific data proving that these constituents are not available.La révision menée par la Commission conformément à l'article 138, paragraphe 4, du règlement a également fait apparaître la nécessité d'apporter certaines modifications à l'annexe V. Il convient d'y ajouter la magnésie, car il a été constaté que cette substance répondait aux critères d'inclusion dans l'annexe V. Il convient de
surcroît d'ajouter certains types de verre et de frittes de céramique qui ne répondent pas aux critères de classification définis dans la directive 67/548/CEE du Conseil et qui, en outre, ne contiennent pas de constituants dangereux en concentrations supérieures aux limites prescrites, à moins que des données sci
...[+++]entifiques ne prouvent que ces constituants ne sont pas disponibles.