Traduction de «monitoring arrangements » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

monitoring arrangements
système de suivi

Poplar River Cooperative Monitoring Arrangement
Entente de collaboration sur la surveillance de la rivière Poplar

Directive on the general arrangements for products subject to excise duty and on the holding, movement and monitoring of such products | Holding and movements Directive
Directive relative au régime général, à la détention, à la circulation et aux contrôles des produits soumis à accise

arrangements for monitoring the IMPs
mécanisme de suivi des PIM

monitoring of ballast tamper ballast tamper monitoring | tamping machine monitoring | monitor tamping car | tamping car monitoring
surveiller une machine de bourrage de voies ferrées

access visit arrangements [ access visitation arrangements | visit arrangements | visitation arrangements | visiting arrangements ]
arrangements de visite

arrange domestic services for patient | arrange in-home services for a patient | arrange domestic service for patient | arrange in-home services for patients
organiser des services à domicile pour des patients

arrange interlibrary exchanges | arrange loans between libraries | arrange interlibrary loans | interlibrary loans arranging
organiser des prêts entre bibliothèques

slim-bezel monitor | thin-bezel monitor | narrow-bezel monitor | thin-frame monitor | slim-frame monitor | narrow-frame monitor
moniteur à encadrement étroit | moniteur à cadre étroit | moniteur à encadrement mince | moniteur à cadre mince

predetermined arrangement of colors [ predetermined arrangement of colours | predetermined color arrangement | predetermined colour arrangement ]
couleurs prédéterminées par arrangement préalable [ couleurs prédéfinies par arrangement préalable ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

On this basis all countries have established their monitoring arrangements which have been discussed and approved by the monitoring committees.
C'est sur cette base que tous les pays ont élaboré leurs systèmes de suivi, qui ont été examinés et approuvés par les comités de suivi.

(f)a description of the management and monitoring arrangements of the strategy, demonstrating the capacity of the local action group to implement the strategy and a description of specific arrangements for evaluation.
f)une description des mécanismes de gestion et de suivi de la stratégie, qui atteste la capacité du groupe d'action locale à appliquer la stratégie, et une description des mécanismes spécifiques d'évaluation.

The Commission has announced its intention of cutting agricultural subsidies for Greece because of shortcomings in its national monitoring arrangements, indicating that it will proceed with this measure unless the Greek Government provides the necessary guarantees backed up by proof that the monitoring arrangements have been improved.
La Commission a fait part de son intention de réduire les subventions agricoles en faveur de la Grèce en raison des insuffisances qui ont été constatées dans le système de contrôle du pays, et a précisé qu’elle entreprendrait cette démarche si le gouvernement grec ne lui fournissait pas les garanties et les preuves nécessaires indiquant qu’il avait amélioré les mécanismes de contrôle.

36. Reiterates its belief that close cooperation and monitoring arrangements between the Commission, the Council, the European Ombudsman and the relevant parliamentary committees are essential in order to ensure effective intervention in all cases where the petitioner has justifiably complained of an infringement of Community law;
36. réaffirme qu'il est essentiel qu'une coopération étroite soit établie entre la Commission, le Conseil, le Médiateur européen et les commissions parlementaires compétentes et que des modalités de contrôle soient arrêtées afin de garantir une intervention efficace lorsqu'un pétitionnaire s'est légitimement plaint d'une infraction au droit communautaire;

12. Reiterates its belief that close cooperation and monitoring arrangements between the Commission, the Council, the Ombudsman and Parliament's relevant committees are essential to ensure effective intervention in all cases where the petitioner has justifiably complained of an infringement of Community law;
12. rappelle qu'il estime essentiel qu'une coopération étroite soit assurée et que des modalités de contrôle soient arrêtées entre la Commission, le Conseil, le médiateur européen et les commissions compétentes du Parlement afin de garantir une intervention efficace en liaison avec toute plainte légitime déposée par un pétitionnaire concernant une infraction au droit communautaire;

In his report on proposal COM(1998) 22 he already made the point that, because the substances concerned covered such a large and varied range, precursor control was one area in particular need of flexible monitoring arrangements, for synthetic drugs can be synthesised by different processes from different precursors. Moreover, the substances used vary from one region to another and can change all the time.
Il avait déjà souligné, dans son rapport sur la proposition COM(1998) 22, que le contrôle des précurseurs de drogues nécessitait, du fait de leur variété et de leur grand nombre, un mécanisme souple. En effet, les drogues de synthèse peuvent être fabriquées par des procédés de synthèse variables et en recourant à différents précurseurs. En outre, les substances utilisées diffèrent en fonction de la région et se transforment constamment.

2. In order to comply with paragraph 1, existing monitoring arrangements may be used if appropriate, with a view to avoiding duplication of monitoring.
2. Afin de se conformer au paragraphe 1, ils peuvent faire usage, le cas échéant, des modalités de suivi existantes, afin d'éviter le double emploi.