Traduction de «most recently published » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

most recently used list of files | MRU list | List Recently Opened Documents
liste des derniers fichiers ouverts | liste des derniers fichiers utilisés

the Court cannot grant the most recent request made by Ireland
la Cour ne saurait accueillir la dernière demande de l'Irlande

this factor shall be calculated for each budgetary year on the basis of the most recent statistical data
ce facteur est calculé pour chaque exercice budgétaire sur la base des statistiques les plus récentes

new product,i.e.a product existing only in the most recent period
produit nouveau,c'est-à-dire un produit existant uniquement dans la période la plus récente

Bipolar II disorder, most recent episode major depressive
Trouble bipolaire de type II,épisode dépressif majeur le plus récent

Date of most recent screening for disease
date du dépistage le plus récent d'une maladie

week code of most recent card processed
nombre cumulatif des prestations hebdomadaires payées

most recent date
date la plus récente

benefit type of most recent card processed
genre de prestations visées par la dernière 31-01 traitée

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptoms, clinical signs and behaviour, and other evidence such as a drug being in the patient's possession or reports from informed third parties. Many drug users take more than one type of psychoactive substance. The main diagnosis should be classified, whenever possible, according to the substance or class of substances that has caused or contributed most to the presenting clinical syndrome. Other diagnoses should be coded when other psychoactive substances have been taken in intoxicating amounts (common fourth character .0) or to the extent of causing harm (common fourth character .1), dependence (common fourth character .2) or other disorders (common fourth character .3-.9). Only in cases in which patterns of psychoactive substance-taking are chaotic and indiscriminate, or in which the contributions of different psychoactive substances are inextricably mixed, should the diagnosis of disorders resulting from multiple drug use (F19.-) be used. | Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories F10-F19: Code Title .0 Acute intoxication A condition that follows the administration of a psychoactive substance resulting in disturbances in level of consciousness, cognition, perception, affect or behaviour, o ...
Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

(c) if the applicant is a qualified corporation, on behalf of its money market mutual fund, a copy of the most current final version of its prospectus, a copy of the prospectus receipt from a securities commission, a copy of its most recently published list of investments and a legal opinion certifying that the applicant meets all of the membership requirements set out in the Act, the Regulations and the by-laws;
c) s’il est une société admissible, pour le compte de son fonds mutuel en instruments du marché monétaire, joint à sa demande un exemplaire de la version finale la plus récente du prospectus, une copie du visa d’une commission des valeurs mobilières pour le prospectus, une copie de la plus récente liste publiée des placements et un avis juridique attestant qu’il répond à toutes les conditions d’adhésion fixées dans la Loi, les règlements et les règlements administratifs;

(d) if the applicant is a trustee of a qualified trust, a certified copy of its trust agreement, a copy of the most current final version of its prospectus, a copy of the prospectus receipt from a securities commission, a copy of its most recently published list of investments and a legal opinion certifying that the applicant meets all of the membership requirements set out in the Act, the Regulations and the by-laws;
d) s’il est le fiduciaire d’une fiducie admissible, joint à sa demande une copie certifiée d’une convention de fiducie, un exemplaire de la version finale la plus récente du prospectus, une copie du visa d’une commission des valeurs mobilières pour le prospectus, une copie de la plus récente liste publiée des placements et un avis juridique attestant qu’il répond à toutes les conditions d’adhésion fixées dans la Loi, les règlements et les règlements administratifs;

that the document referred to in point (v) states where the most recent prospectus can be obtained and where the financial information published by the issuer pursuant to ongoing disclosure obligations is available.
le document visé au point v) précise où le prospectus le plus récent peut être obtenu et où les informations financières publiées par l’émetteur en application des obligations d’information continue sont disponibles.

The most recent report, published in 2013, states that most EU countries are content with the directive and do not see any need to revise it.
Selon le dernier rapport, qui a été publié en 2013, la plupart des pays de l’Union européenne sont satisfaits de la directive et estiment qu’il n’est pas nécessaire de la réviser.

3. The volume of allowances covered by Chapter III of Directive 2003/87/EC to be auctioned each calendar year as from 2013 shall be based on Annex I and on the Commission’s determination and publication pursuant to Article 10(1) of that Directive of the estimated amount of allowances to be auctioned or on the most recent amendment of the Commission’s original estimate as published by 31 January of the preceding year, taking into account to the extent possible any transitional free allocations deducted or to be deducted from the quantity of allowances that a given Member State would otherwise auction pursuant to Article 10(2) of Directive 2003/87/EC as provided for in Article 10c(2) of that Directive.
3. Le volume des quotas relevant du chapitre III de la directive 2003/87/CE à mettre aux enchères chaque année civile à compter de 2013 est fondé sur le montant estimé de quotas à mettre aux enchères fixé et publié par la Commission conformément à l’article 10, paragraphe 1, de ladite directive, ou sur la modification la plus récente, publiée au plus tard le 31 janvier de l’année précédente, de l’estimation initiale de la Commission, compte tenu, dans la mesure du possible, des allocations transitoires de quotas gratuits déduites ou à déduire de la quantité de quotas qui aurait été mise aux enchères par un État membre donné conformément à l’article 10, paragraphe 2, de la directive 2003/87/CE, conformément à l’article 10 ter, paragraphe 2, de ladite directive.

Furthermore the document shall state where the most recent prospectus can be obtained and where the financial information published by the issuer pursuant to his ongoing disclosure obligations is available.
En outre, le résumé précise à quel endroit le prospectus le plus récent peut être obtenu et à quel endroit les informations financières publiées par l'émetteur en application de ses obligations de publicité sont disponibles.

I might add that my 2008 Canadian Journal of Women and the Law article that reports on the second case law review is the most recent published study.
J'ajoute que mon article publié en 2008 dans la revue Femmes et Droit est le plus récent à paraître sur ce sujet.